fourniture, livraison et prestations associées de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro destinés à l'immunologie : réactifs d'auto-immunité, du monitoring des biothérapies et du suivi de pathologie infectieuse par dosage de l'interféron Gamma destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs médicaux de diagnostic in vitro destinés à l'immunologie
AGEPS-AO-24-02L”
Produits/services: Réactifs de laboratoire📦
Brève description:
“fourniture, livraison et prestations associées de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro destinés à l'immunologie : réactifs d'auto-immunité, du...”
Brève description
fourniture, livraison et prestations associées de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro destinés à l'immunologie : réactifs d'auto-immunité, du monitoring des biothérapies et du suivi de pathologie infectieuse par dosage de l'interféron Gamma destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 802 248 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 avec MAD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 avec mise à disposition de préparateur de lames, de microscope et caméra pour la lecture...”
Description du marché
réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 avec mise à disposition de préparateur de lames, de microscope et caméra pour la lecture automatisée des lames (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour l'identification des anticorps anti ect ena (qualitatif et semi quantitatif)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réactifs pour l'identification des anticorps anti ect ena (qualitatif et semi quantitatif), des cibles antigéniques cytoplasmiques, des anticorps anti...”
Description du marché
réactifs pour l'identification des anticorps anti ect ena (qualitatif et semi quantitatif), des cibles antigéniques cytoplasmiques, des anticorps anti tissu, dépistage des ANCA ou GBM par technique DOT automatisée avec mise à disposition d'un préparateur automatique d'immunoblots avec logiciel, scanner pour la lecture automatisée et l'archivage des résultats. Seuil d'accès à la MAD 900 tests/an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactifs pour le dépistage des ANCA par immunofluorescence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dépistage des ANCA par immunofluorescence (lames séparées et trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dosage des anticorps anti cardiolipine ( Igg, Igm séparées ) par technique ELISA (Iga souhaité)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dosage des anticorps anti cardiolipine ( Igg, Igm séparées ) par technique ELISA (Iga souhaité)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour la détection des anticorps anti-desmoglein 1, des anticorps anti-desmoglein 3, des anticorps anti- bp230 et des anticorps anti-bp180 par...”
Titre
réactifs pour la détection des anticorps anti-desmoglein 1, des anticorps anti-desmoglein 3, des anticorps anti- bp230 et des anticorps anti-bp180 par technique ELISA
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“réactifs pour la détection des anticorps anti-desmoglein 1, des anticorps anti-desmoglein 3, des anticorps anti- bp230 et des anticorps anti-bp180 par...”
Description du marché
réactifs pour la détection des anticorps anti-desmoglein 1, des anticorps anti-desmoglein 3, des anticorps anti- bp230 et des anticorps anti-bp180 par technique ELISA
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour la détection et le dosage des anticorps anti ADN double brin par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“réactifs pour la détection et le dosage des anticorps anti ADN double brin par technique ELISA”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dépistage des anticorps spécifiques d?organes par immunofluorescence (lames séparées et trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)”
Titre
réactifs pour le dépistage des anticorps spécifiques d?organes par immunofluorescence (lames séparées et trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dépistage des anticorps spécifiques d?organes par immunofluorescence (lames séparées et trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)”
Description du marché
réactifs pour le dépistage des anticorps spécifiques d?organes par immunofluorescence (lames séparées et trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactifs pour la recherche par immunofluorescence de anticorps anti-neuronaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“réactifs pour la recherche par immunofluorescence de anticorps anti-neuronaux (marqueurs d'encéphalites auto-immunes) avec mise à disposition de préparateur...”
Description du marché
réactifs pour la recherche par immunofluorescence de anticorps anti-neuronaux (marqueurs d'encéphalites auto-immunes) avec mise à disposition de préparateur de lames, de microscope et caméra pour la lecture automatisée des lames (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires) pour 2 hôpitaux de l'ap-hp
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour l'identification des Anticorps anti gangliosides par technique DOT avec Mise à Disposition” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“réactifs pour l'identification des Anticorps anti gangliosides par technique DOT avec Mise à Disposition permettant l'automatisation des étapes de lecture,...”
Description du marché
réactifs pour l'identification des Anticorps anti gangliosides par technique DOT avec Mise à Disposition permettant l'automatisation des étapes de lecture, d'interprétation et d'archivage des résultats. Seuil d'accès à la MAD 300 tests/an
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour la détection des anticorps anti tissu sur coupe de rat (triple substrat) par immunofluorescence, (lames séparées, trousses complètes,...”
Titre
réactifs pour la détection des anticorps anti tissu sur coupe de rat (triple substrat) par immunofluorescence, (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“réactifs pour la détection des anticorps anti tissu sur coupe de rat (triple substrat) par immunofluorescence, (lames séparées, trousses complètes,...”
Description du marché
réactifs pour la détection des anticorps anti tissu sur coupe de rat (triple substrat) par immunofluorescence, (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires) pour lecture manuelle”
Titre
réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires) pour lecture manuelle
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires) pour lecture manuelle”
Description du marché
réactifs pour la recherche par immunofluorescence de cellules Hep2 (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires) pour lecture manuelle
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“réactifs pour l'identification des anticorps anti ect ena (qualitatif et semi quantitatif), des cibles antigéniques cytoplasmiques, des anticorps anti...”
Description du marché
réactifs pour l'identification des anticorps anti ect ena (qualitatif et semi quantitatif), des cibles antigéniques cytoplasmiques, des anticorps anti tissu, dépistage des ANCA ou GBM par technique DOT manuelle
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour la détection des anticorps anti ADN sur Crithidia par immunofluorescence (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)”
Titre
réactifs pour la détection des anticorps anti ADN sur Crithidia par immunofluorescence (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
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Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“réactifs pour la détection des anticorps anti ADN sur Crithidia par immunofluorescence (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)”
Description du marché
réactifs pour la détection des anticorps anti ADN sur Crithidia par immunofluorescence (lames séparées, trousses complètes, contrôles et réactifs complémentaires)
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dépistage des anticorps anti ect (ena) totaux excepté ddna par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dépistage des anticorps anti ect (ena) totaux excepté ddna par technique ELISA”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour l'identification des anticorps anti ect (ena) par technique ELISA (la trousse doit inclure au moins RNP, Sm , Jo1, Rossa , SSB et Scl 70)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“réactifs pour l'identification des anticorps anti ect (ena) par technique ELISA (la trousse doit inclure au moins RNP, Sm , Jo1, Rossa , SSB et Scl 70)”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour l'identification et titrage simultané des anticorps anti-ect (Ena) par technologie Multiplex (Luminex)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“réactifs pour l'identification et titrage simultané des anticorps anti-ect (Ena) par technologie Multiplex (Luminex)”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dosage des anticorps anti MPO et dosage des anticorps anti Pr3 par technique ELISA (Trousse de réactif séparée)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dosage des anticorps anti MPO et dosage des anticorps anti Pr3 par technique ELISA (Trousse de réactif séparée)”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour l'identification des anti mpo + anti Pr3 + autres spécificités par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“réactifs pour l'identification des anti mpo + anti Pr3 + autres spécificités par technique ELISA”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dépistage des anticorps anti-béta 2 Gp1 par technique ELISA, (préciser les isotypes disponibles dans l?offre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dépistage des anticorps anti-béta 2 Gp1 par technique ELISA, (préciser les isotypes disponibles dans l?offre)”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour la détection et dosage des anticorps anti béta 2 Gp1 ( Igg et Igm séparés) par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“réactifs pour la détection et dosage des anticorps anti béta 2 Gp1 ( Igg et Igm séparés) par technique ELISA”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour Détection des anticorps anti-phospholipide totaux par technique ELISA, (préciser les isotypes disponibles dans l?offre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“réactifs pour Détection des anticorps anti-phospholipide totaux par technique ELISA, (préciser les isotypes disponibles dans l?offre)”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour Dosage des anticorps anti transglutaminase (iga et igg ) et/ou des anticorps et/ou anti-peptide déamidé de la gliadine (IGA et Igg) coffrets...”
Titre
réactifs pour Dosage des anticorps anti transglutaminase (iga et igg ) et/ou des anticorps et/ou anti-peptide déamidé de la gliadine (IGA et Igg) coffrets séparés, par technique ELISA
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Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“réactifs pour Dosage des anticorps anti transglutaminase (iga et igg ) et/ou des anticorps et/ou anti-peptide déamidé de la gliadine (IGA et Igg) coffrets...”
Description du marché
réactifs pour Dosage des anticorps anti transglutaminase (iga et igg ) et/ou des anticorps et/ou anti-peptide déamidé de la gliadine (IGA et Igg) coffrets séparés, par technique ELISA
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactifs pour Dosage des anticorps anti thyroglobuline TG par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: réactifs pour Dosage des anticorps anti thyroglobuline TG par technique ELISA
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactifs pour Dosage des anticorps anti TPO par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: réactifs pour Dosage des anticorps anti TPO par technique ELISA
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour Détection et dosage des facteurs rhumatoïdes (Igm) par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“réactifs pour Détection et dosage des facteurs rhumatoïdes (Igm) par technique ELISA”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosage des anticorps anti-peptides cycliques citrullinés par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: dosage des anticorps anti-peptides cycliques citrullinés par technique ELISA
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dosage quantitatif des anticorps anti acide glutamique décarboxylase (Gad), des anticorps anti-ia-2 et des anticorps anti transporteur du...”
Titre
réactifs pour le dosage quantitatif des anticorps anti acide glutamique décarboxylase (Gad), des anticorps anti-ia-2 et des anticorps anti transporteur du zinc 8 (Znt8) par technique ELISA
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dosage quantitatif des anticorps anti acide glutamique décarboxylase (Gad), des anticorps anti-ia-2 et des anticorps anti transporteur du...”
Description du marché
réactifs pour le dosage quantitatif des anticorps anti acide glutamique décarboxylase (Gad), des anticorps anti-ia-2 et des anticorps anti transporteur du zinc 8 (Znt8) par technique ELISA
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosage des anticorps anti-arn Pol3 par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: dosage des anticorps anti-arn Pol3 par technique ELISA
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactifs pour Détection des Ac anti-annexine V Igg et Igm par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: réactifs pour Détection des Ac anti-annexine V Igg et Igm par technique ELISA
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour Détection des Ac anti-phosphatidyl ethanolamine Igg, IGM par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“réactifs pour Détection des Ac anti-phosphatidyl ethanolamine Igg, IGM par technique ELISA”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour Détection des anticorps anti-phosphatidylsérine/prothrombine par technique ELISA” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“réactifs pour Détection des anticorps anti-phosphatidylsérine/prothrombine par technique ELISA”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: détection des anticorps anti-gp210 et anti-sp100 par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: détection des anticorps anti-gp210 et anti-sp100 par technique ELISA
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total (selon liste d'article), technique manuelle et/ou...”
Titre
tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total (selon liste d'article), technique manuelle et/ou sur automate ouvert, sans MAD
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total (selon liste d'article), technique manuelle et/ou...”
Description du marché
tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total (selon liste d'article), technique manuelle et/ou sur automate ouvert, sans MAD
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total (selon liste d'article), avec MAD d?automate,...”
Description du marché
tubes de prélèvements et réactifs pour la détection de la sécrétion de l'interféron Gamma sur sang total (selon liste d'article), avec MAD d?automate, logiciel (et informatique dédiée si besoin). Seuil d'accès à la MAD 2000 patients/an
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dosage des biothérapies résiduels et des anticorps anti-biothérapies” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dosage des biothérapies résiduels et des anticorps anti-biothérapies, avec contrôles, à minima pour les articles listés, avec MAD...”
Description du marché
réactifs pour le dosage des biothérapies résiduels et des anticorps anti-biothérapies, avec contrôles, à minima pour les articles listés, avec MAD d'automate, logiciel (et informatique dédiée si besoin). Seuil 1000 analyses/anpour information à ce jour 3 sites sont équipés
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réactifs pour le dosage des biothérapies résiduels et des anticorps anti-biothérapies, avec contrôles, à minima pour les articles listés, sans MAD d'automate” Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“réactifs pour le dosage des biothérapies résiduels et des anticorps anti-biothérapies, avec contrôles, à minima pour les articles listés, sans MAD d'automate”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ageps
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine publication d'avis de marché 2ème trimestre 2027
Informations complémentaires
“les accords-cadres sont à effet du 01/06/2024 jusqu'au 31/05/2028.Les offres seront présentées en eurosl'offre économiquement la plus avantageuse sera...”
les accords-cadres sont à effet du 01/06/2024 jusqu'au 31/05/2028.Les offres seront présentées en eurosl'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée :Pour les lots sans mise à disposition d'équipement (lots 3 à 7 ; lots 10 à 33 ; lot 36):- critère : Qualité 60%o 4 Sous critères de choix sont définis avec les pondérations suivantes:1) La qualité technique, pondération 40 %2) L'Adaptation à l'usage hospitalier, pondération 10%3) Les Prestations du candidat, pondération 8 %4) Le Développement Durable, pondération 2 %Pour les critères 1, 2 et 3, une note inférieure ou égale à 2 sur 10 (10 étant la meilleure note) est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement. En effet, de faibles notes sanctionnent soit des tests non satisfaisants, soit une absence de démonstration de leur efficacité. Il est explicitement demandé la fourniture d'éléments de preuve.- Critère : Le prix, pondération de 40%pour les lots à prestation globale avec mise à disposition d'équipement (lots 1-2 ; lots 8-9 ; lots 34-35) :- critère : Qualité 60%o 5 Sous critères de choix sont définis avec les pondérations suivantes:1) La qualité technique, pondération 32 %2) La qualité technique de l'équipement et du logiciel, pondération 8%3) L'Adaptation à l'usage hospitalier, pondération 10%4) Les Prestations du candidat, pondération 8 %5) Le Développement Durable, pondération 2 %Pour les critères 1, 2, 3 et 4, une note inférieure ou égale à 2 sur 10 (10 étant la meilleure note) est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement. En effet, de faibles notes sanctionnent soit des tests non satisfaisants, soit une absence de démonstration de leur efficacité. Il est explicitement demandé la fourniture d'éléments de preuve.- Critère : Le prix, pondération de 40%les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
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Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 147-471176 (2023-07-28)