Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables
Centre hospitalier Angoulème
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) portent sur la fourniture de Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables.
Date limiteDeadline 2026-11-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Poitou-Charentes › Charente
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Prothèses 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 352 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthroplastie de hanche : prothese non cimentee
Description du marché: ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interêt thérapeutique et technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestation du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthroplastie de hanche : cupules pour prothese intermediaire
Description du marché: ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthroplastie de hanche : cotyles avec cupule double mobilite
Description du marché: ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Obturateur centro-medullaire souple resorbable pour femur
Description du marché: OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ciment radio-opaque
Description du marché: CIMENT RADIO-OPAQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systeme de cimentation sous vide
Description du marché: SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Substituts osseux synthetiques
Description du marché: SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthroplastie du genoux : prothese de genoux
Description du marché: ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthroplastie d'epaule : prothese inversee pour omarthrose et fracture cephalotuberositaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant d'ancrage non resorbable
Description du marché: IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif d'ancrage resorbable sous arthroscopie
Description du marché: DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de fixation/sertissage suture en lasso non resorbable
Description du marché: IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Implant de fixation/sertissage suture tressee non resorbable
Description du marché: IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs de reparation meniscal par voie arthroscopique
Description du marché: DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ligamentoplastie du genou : lca et reinsertion meniscale
Description du marché: LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif d'enclouage centromedullaire elastique et stable
Description du marché: DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broches type kirschner
Description du marché: BROCHES TYPE KIRSCHNER
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese : plaques pour membre superieur et poignet
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese : plaques pour tibia et cheville
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese : plaques pour femur et tibia proxipmal avec dispositif de cerclage
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Guides d'enclouage sterile
Description du marché: GUIDES D'ENCLOUAGE STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese : vis canulée pour fracture de petits fragments
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE POUR FRACTURE DE PETITS FRAGMENTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ostéosynthèse : calcaneum
Description du marché: OSTÉOSYNTHÈSE : CALCANEUM
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Osteosynthese : vis canulée, auto-forante, auto- taraudeuse
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE, AUTO-FORANTE, AUTO- TARAUDEUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour injection autologue de moelle osseuse
Description du marché: DISPOSITIFS POUR INJECTION AUTOLOGUE DE MOELLE OSSEUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fixateurs externes
Description du marché: FIXATEURS EXTERNES
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lame de scie sterile pour moteur stryker
Description du marché: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR STRYKER
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50
Description du marché: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lames de scie steriles pour moteurs de soutter
Description du marché: LAMES DE SCIE STERILES POUR MOTEURS DE SOUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lame de scie sterile pour moteurs synthes
Description du marché: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEURS SYNTHES
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 330 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rond-Point de Girac
Code postal: 16959
Commune postale: Angouleme
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@ch-angouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545247254 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html 🌏
URL de participation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tapoitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 204-727115 (2026-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables
Numéro de référence:
2026-C-66
Brève description:
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) portent sur la fourniture de Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 352 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne:
20260081001000
Titre: Arthroplastie de hanche : prothese non cimentee
Description du marché: ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interêt thérapeutique et technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestation du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
20260081002000
Titre: Arthroplastie de hanche : cupules pour prothese intermediaire
Description du marché: ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
20260081003000
Titre: Arthroplastie de hanche : cotyles avec cupule double mobilite
Description du marché: ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
20260081004000
Titre: Obturateur centro-medullaire souple resorbable pour femur
Description du marché: OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
20260081005000
Titre: Ciment radio-opaque
Description du marché: CIMENT RADIO-OPAQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
20260081006000
Titre: Systeme de cimentation sous vide
Description du marché: SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
20260081007000
Titre: Substituts osseux synthetiques
Description du marché: SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
20260081008000
Titre: Arthroplastie du genoux : prothese de genoux
Description du marché: ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
20260081009000
Titre: Arthroplastie d'epaule : prothese inversee pour omarthrose et fracture cephalotuberositaire
Description du marché:
ARTHROPLASTIE D'EPAULE : PROTHESE INVERSEE POUR OMARTHROSE ET FRACTURE CEPHALOTUBEROSITAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20260081010000
Titre: Implant d'ancrage non resorbable
Description du marché: IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
20260081011000
Titre: Dispositif d'ancrage resorbable sous arthroscopie
Description du marché: DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
20260081012000
Titre: Implant de fixation/sertissage suture en lasso non resorbable
Description du marché: IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
20260081013000
Titre: Implant de fixation/sertissage suture tressee non resorbable
Description du marché: IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
20260081014000
Titre: Dispositifs de reparation meniscal par voie arthroscopique
Description du marché: DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
20260081015000
Titre: Ligamentoplastie du genou : lca et reinsertion meniscale
Description du marché: LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
20260081016000
Titre: Dispositif d'enclouage centromedullaire elastique et stable
Description du marché: DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
20260081017000
Titre: Broches type kirschner
Description du marché: BROCHES TYPE KIRSCHNER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
20260081018000
Titre: Osteosynthese : plaques pour membre superieur et poignet
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
20260081019000
Titre: Osteosynthese : plaques pour tibia et cheville
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20260081020000
Titre: Osteosynthese : plaques pour femur et tibia proxipmal avec dispositif de cerclage
Description du marché:
OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR FEMUR ET TIBIA PROXIPMAL AVEC DISPOSITIF DE CERCLAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
20260081021000
Titre: OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
20260081022000
Titre: Guides d'enclouage sterile
Description du marché: GUIDES D'ENCLOUAGE STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
20260081023000
Titre: Osteosynthese : vis canulée pour fracture de petits fragments
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE POUR FRACTURE DE PETITS FRAGMENTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
20260081024000
Titre: Ostéosynthèse : calcaneum
Description du marché: OSTÉOSYNTHÈSE : CALCANEUM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
20260081025000
Titre: Osteosynthese : vis canulée, auto-forante, auto- taraudeuse
Description du marché: OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE, AUTO-FORANTE, AUTO- TARAUDEUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
20260081026000
Titre: Dispositifs pour injection autologue de moelle osseuse
Description du marché: DISPOSITIFS POUR INJECTION AUTOLOGUE DE MOELLE OSSEUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
20260081027000
Titre: Fixateurs externes
Description du marché: FIXATEURS EXTERNES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
20260081028000
Titre: Lame de scie sterile pour moteur stryker
Description du marché: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR STRYKER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
20260081029000
Titre: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50
Description du marché: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20260081030000
Titre: Lames de scie steriles pour moteurs de soutter
Description du marché: LAMES DE SCIE STERILES POUR MOTEURS DE SOUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
20260081031000
Titre: Lame de scie sterile pour moteurs synthes
Description du marché: LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEURS SYNTHES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 330 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement national:
261 600 340 00010
Adresse postale: Rond-Point de Girac
Code postal: 16959
Commune postale: Angouleme
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@ch-angouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545247254 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html 🌏
URL de participation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tapoitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 204-727115 (2026-10-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)