Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dimensionnement, fourniture et pose de centrales photovoltaïques en toiture
NGC-23-033”
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Brève description: dimensionnement, fourniture et pose de centrales photovoltaïques en toiture
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - toitures bacs acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation solaire📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: toitures bacs acier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: valable 1 an et éventuellement reconductible 3 x 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“etudes de structure, études de renforcement, études environnementales, études de changement de toiture”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - toitures terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: toitures terrasses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - toitures tuiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: toitures tuiles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - attestations d'assurance en cours de validité,- attestation fiscale datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - attestations d'assurance en cours de validité,- attestation fiscale datant de moins de 6 mois- attestation URSSAF datant de moins de 6 mois- kbis datant de moins de 3 mois- liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées ou des prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en euros).En matière de qualification, certificat professionnel adapté à la prestation objet du marché, notamment dans le domaine de la fourniture et la pose de panneaux photovoltaïques.En matière de qualité, mesures formalisées pour le type de prestations objet du marché dans un document écrit (le produire ou indiquer comment il peut être consulté)
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“procédure avec négociation passée en application des articles L.2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande...”
procédure avec négociation passée en application des articles L.2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum de 3 titulaires par lot).Attribution des bons de commande en "Cascade".Aapc relancé suite à une procédure déclarée sans suite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - bP 81022
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj de METZ
Source: OJS 2023/S 082-247439 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dimensionnement, fourniture et pose de centrales photovoltaïques en toiture
CAM 09/2023” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-247439
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: toitures bacs acier (titulaire no1 prioritaire)
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: siliceo
Adresse postale: rue Charles Marie Ravel
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pré
Code postal: 51520
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
URL: https://www.siliceo.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Titre: toitures bacs acier (titulaire no2)
Nom et adresse du contractant
Nom: gallim energies
Adresse postale: 46 Rue Jacques Mugnier
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: https://www.groupe-galopin.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: toitures terrasses (titulaire no1 prioritaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
4️⃣
Titre: toitures terrasses (titulaire no2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: toitures tuiles (titulaire no1 prioritaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Titre: toitures tuiles (titulaire no2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“mode d'attribution : en cascadeprocedure de recoursinstance chargee des procedures de recours :tribunal judiciaire de Metz3 rue Haute Pierre - bP 81022 -...”
mode d'attribution : en cascadeprocedure de recoursinstance chargee des procedures de recours :tribunal judiciaire de Metz3 rue Haute Pierre - bP 81022 - 57036 Metz CEDEX 01e-mail : tj-metz@justice.frtél. : 03.87.56.75.00 - fax : 03.87.56.75.15adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metzINTRODUCTION des recours :Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TJ de METZ
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Source: OJS 2023/S 208-653366 (2023-10-24)