dgampa-Snc2-2023-09-Chaines
mtes-mctrct-mer / ac / dgampa
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de chaînes spéciales d'amarrage et d'accessoires de lignes de mouillage pour le balisage flottant
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement maritime
Numéro de référence: DGAMPA-SNC2-2023-09-CHAINES
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement maritime 📦
Code CPV supplémentaire: Installations d'amarrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: mtes-mctrct-mer / ac / dgampa
Adresse postale: tour Séquoïa, 1, place Carpeaux
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.mennetrier-valette@mer.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333164&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598361
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2023/S 191-598361 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement maritime
Numéro de référence: DGAMPA-SNC2-2023-09-CHAINES
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de chaînes spéciales d'amarrage et d'accessoires de lignes de mouillage pour le balisage flottant
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement maritime 📦
Code CPV supplémentaire: Installations d'amarrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: mtes-mctrct-mer / ac / dgampa
Adresse postale: tour Séquoïa, 1, place Carpeaux
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.mennetrier-valette@mer.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333164&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598361
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de chaînes spéciales d'amarrage et d'accessoires de lignes demouillage pour le balisage flottant.les prestations comprennent :- la fourniture des matériels ;- le conditionnement, l'emballage, ainsi que la livraison des matériels dans les centres debalisages du littoral français métropolitain et d'outre-mer, ainsi que les éventuelles démarchesadministratives et douanières y afférent ;- la production des certificats et des procès-verbaux attestant des contrôles qualité desmatériaux d'origine ainsi que des contrôles de conformité des produits finis et de leurs résultats(contrôles internes).- La nomenclature des codes couleurs utilisée par le titulaire pour faciliter l'identification deséquipements livrés. Ainsi chaque produit livré dispose d'un moyen pour faciliter sa discrimination au regard d'autres équipements proches, mais non identiques, figurant dans lebordereau des prix ou au catalogue du titulaire.La description des prestations attendues sont indiquées dans le cahier des clauses techniquesparticulières (Cctp)
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Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période de deux (2) ans renouvelable deux (2) fois un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date de notification
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2023/S 191-598361 (2023-09-29)
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