développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de l'application de gestion des demandes d'images Dinamis
développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de l'application de gestion des demandes d'images Dinamis
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de...”
Titre
développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de l'application de gestion des demandes d'images Dinamis
2023002228F430
développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de l'application de gestion des demandes d'images Dinamis
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels analytiques ou scientifiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montpellier - iRD Direction régionale Occitanie
Description du marché:
“le présent marché a pour objet :- pour Dinamis et Théia, la préparation et la mise en oeuvre de la transition vers un SSO et un registre desdroits géré au...”
Description du marché
le présent marché a pour objet :- pour Dinamis et Théia, la préparation et la mise en oeuvre de la transition vers un SSO et un registre desdroits géré au niveau de l'ir Data Terra.- Une refonte de l'outil actuel de gestion des demandes pour DinamisLe contrat comporte une partie marché et une partie accord-cadre.Le contrat prend la forme d'un marché ordinaire pour les prestations listées dans le CCTP (Cf. Article 1.3 ducctp : dispositions sur fond blanc et sur fond vert) et qui seront exécutées dès la notification du contrat.La partie " accord-cadre " du contrat correspond :- aux prestations évolutives identifiées dans le CCTP (Fond Kaki) et dans le Bordereau des Prix Forfaitaires(Bpf)- aux prestations de développements informatiques continus " correctifs " et " évolutifs " mais aussi à laréalisation de sessions de formation ou à l'opération de réversibilité (Exécution par achat de crédits préalables(cf. Article 6.2 du Ccap).Pour cela, cette partie prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateuréconomique à prix unitaires révisables sans minimum et avec un montant maximum de 700000,00. Euro(s) HtConformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de lacommande publique.A titre indicatif, l'estimation des dépenses sur la partie " Accord cadre " est de 100 000,00 euro(s) (H.T.).Durée de la partie marché :Le délai d'exécution court à compter de la date de notification du marché et s'achève à la date de mise en ordrede marche (Mom) qui doit être notifiée à l'ird au plus tard le 15 mai 2024.Durée de la partie Accord cadre :La partie accord-cadre a une durée de 1 an ferme à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-CadreEst tacitement reconductible par période annuelle, et ce, pendant 3 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité générale de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Organisation, méthode de travail, moyens mis en place, planning et qualité des intervenants”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures de responsabilité sociétale de l'entreprise proposées par le candidat
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-17 📅
Date de fin: 2024-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la partie accord cadre a une durée de 1 an ferme à compter de la date de notification du contrat. L'Accord cadre est tacitement reconductible par période...”
Description des renouvellements
la partie accord cadre a une durée de 1 an ferme à compter de la date de notification du contrat. L'Accord cadre est tacitement reconductible par période annuelle et ce pendant 3 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la liste des pièces et informations à fournir pour constituer le dossier de candidature est fournie dans le règlement de la consultation (Rc)” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“lancement d'une nouvelle consultation 8 mois avant la fin de validité du contrat” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpelier Cédex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpelier Cédex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2023/S 086-266274 (2023-04-28)
Informations complémentaires (2023-06-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 086-266274
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-30 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“le document "2023002228f430_Dpgf_Bpf_Credits" n'avait pas été fourni au lancement de la consultation. Compte tenu de son importance dans l'élaboration des...”
le document "2023002228f430_Dpgf_Bpf_Credits" n'avait pas été fourni au lancement de la consultation. Compte tenu de son importance dans l'élaboration des réponses par les candidats, il a été décidé de prolonger le délai de publicité jusqu'au 30 juin 2023 - 16h
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 110-346445 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 239 200 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet :- pour Dinamis et Théia, la préparation et la mise en oeuvre de la transition vers un SSO et un registre desdroits géré au...”
Description du marché
le présent marché a pour objet :- pour Dinamis et Théia, la préparation et la mise en oeuvre de la transition vers un SSO et un registre desdroits géré au niveau de l'ir Data Terra.- Une refonte de l'outil actuel de gestion des demandes pour DinamisLe contrat comporte une partie marché et une partie accord-cadre.Le contrat prend la forme d'un marché ordinaire pour les prestations listées dans le CCTP (Cf. Article 1.3 ducctp : dispositions sur fond blanc et sur fond vert) et qui seront exécutées dès la notification du contrat.La partie " accord-cadre " du contrat correspond :- aux prestations évolutives identifiées dans le CCTP (Fond Kaki) et dans le Bordereau des Prix Forfaitaires(Bpf)- aux prestations de développements informatiques continus " correctifs " et " évolutifs " mais aussi à laréalisation de sessions de formation ou à l'opération de réversibilité (Exécution par achat de crédits préalables(cf. Article 6.2 du Ccap).Pour cela, cette partie prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateuréconomique à prix unitaires révisables sans minimum et avec un montant maximum de 700000,00. Euro(s) HtConformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de lacommande publique.A titre indicatif, l'estimation des dépenses sur la partie " Accord cadre " est de 100 000,00 euro(s) (H.T.).Durée de la partie marché :Le délai d'exécution court à compter de la date de notification du marché et s'achève à la date de mise en ordrede marche (Mom) qui doit être notifiée à l'ird au plus tard le 15 mai 2024.Durée de la partie Accord cadre :La partie accord-cadre a une durée de 1 an ferme à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est tacitement reconductible par période annuelle, et ce, pendant 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la partie accord-cadre du contrat est reconductible dans les conditions indiquées dans la rubrique - description des prestations”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 086-266274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023002228F4300
Titre:
“développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de...”
Titre
développements informatiques continus de l'application cartographique " Métacatalogue " dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de l'application de gestion des demandes d'images Dinamis
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: geomatys
Numéro d'enregistrement national: 48476630800015
Adresse postale: 24 rue Pierre Renaudel
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.geomatys.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 239 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 2
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: conception ergonomique et graphique des IHM de la plateforme
Source: OJS 2023/S 224-705174 (2023-11-16)