L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Désinfection, dératisation, élimination des termites et désinfection des logements
23-7741”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carbon-Blanc / Artigues / Libourne/ Pessac / Bordeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Agences Carbon-Blanc / Artigues / Libourne
/ Pessac / Bordeaux
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Description du marché
Agences Carbon-Blanc / Artigues / Libourne
/ Pessac / Bordeaux
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 380 0,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Merignac / Le Bouscat / Castelnau /Le Teich / Langon
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Agences Merignac / Le Bouscat / Castelnau /
le Teich / Langon
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Description du marché
Agences Merignac / Le Bouscat / Castelnau /
le Teich / Langon
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 340 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-27
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.gironde-habitat.fr
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 188-589674 (2023-09-26)
Informations complémentaires (2023-09-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 188-589674
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“Désinfection, dératisation, élimination des termites et désinfection des logements” Nouvelle valeur
Texte:
“Désinsectisation, dératisation, élimination des termites et désinfection des logements”
Source: OJS 2023/S 191-598462 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Désinsectisation, dératisation, élimination des termites et désinfection des logements
23-7741”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 129875.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 188-589674
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Carbon-Blanc / Artigues / Libourne/ Pessac / Bordeaux
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: LABORATOIRE SUBLIMM 33
Adresse postale: 31 AV DU PERIGORD
Commune postale: Pompignac
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77121.84 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Merignac / Le Bouscat / Castelnau /Le Teich / Langon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52753.68 💰
Source: OJS 2024/S 001-000690 (2023-12-28)