Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.
Date limiteDeadline 2026-06-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord
Description du marché: Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord
Durée de l'accord: 10 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud
Description du marché: Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Vittel
Description du marché: Secteur d’intervention de Vittel
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont
Description du marché: Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey
Description du marché: Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier
Description du marché: Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Description du marché: Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux
Description du marché: Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux
Description du marché: Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
Description du marché: Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Description du marché: Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Description du marché: Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen
Description du marché: Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Description du marché: Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux
Description du marché: Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Description du marché: Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39940 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39940 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-287619 (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Numéro de référence:
S26006
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.
Afficher plus
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord
Description du marché: Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord
Durée de l'accord: 10 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat s’achève donc, au plus tard, le 30 juin 2029.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud
Description du marché: Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur d’intervention de Vittel
Description du marché: Secteur d’intervention de Vittel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont
Description du marché: Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey
Description du marché: Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier
Description du marché: Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Description du marché: Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux
Description du marché: Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux
Description du marché: Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
Description du marché: Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Description du marché: Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Description du marché: Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen
Description du marché: Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Description du marché: Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux
Description du marché: Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Description du marché: Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39940 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39940 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-287619 (2026-04-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)
- Services d'enlèvement des graffitis
- Services d'enlèvement du plomb (2)
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- Services de désamiantage (3)
- Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
- Services de déverglaçage (1)
- Services de nettoyage de plages (1)
- Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)
- Services de voirie et services de balayage des rues (11)