accord-Cadre à bons de commande de 100 000 euro(s) Ht maximum par an soit 400 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, la durée du contrat toute périodes confondues est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: F23expl002
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande de 100 000 euro(s) Ht maximum par an soit 400 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché. Conclu pour 1 an...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande de 100 000 euro(s) Ht maximum par an soit 400 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, la durée du contrat toute périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607113
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 194-607113 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735493
Se réfère à l'avis: 2023/S 194-607113
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus...”
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 100000 euro(s) Ht annuel. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 234-735493 (2023-11-30)