Déneigement de la voirie communale-.

Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de la voirie communale-.
Numéro de référence: MP2026_08
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 01 – Secteur 1 - Bas de La Bresse
Description du marché: Lot 01 – Secteur 1 - Bas de La Bresse
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 02 - Secteur 2 - Le Breuil / Le Droit
Description du marché: Lot 02 - Secteur 2 - Le Breuil / Le Droit
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 03 – Secteur 3 - Le Breuil / Basse des Feignes / Raindé
Description du marché: Lot 03 – Secteur 3 - Le Breuil / Basse des Feignes / Raindé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 04 – Secteur 4 - Bas de Chajoux / Bas de Vologne
Description du marché: Lot 04 – Secteur 4 - Bas de Chajoux / Bas de Vologne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 05 – Secteur 5 - Haut de Vologne
Description du marché: Lot 05 – Secteur 5 - Haut de Vologne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 06 – Secteur 6 – Chajoux
Description du marché: Lot 06 – Secteur 6 – Chajoux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21880075300012
Adresse postale: 12 place du Champtel
Code postal: 88250
Commune postale: La bresse
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@labresse.fr 📧
Téléphone: 0329254021 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40544 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40544 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 114-413100 (2026-06-15)