daf_2023_001684
ARM/SCA/PFAF-RBT
fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Muesli ou équivalent
Quantité ou étendue: fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater35775000
Valeur totale du marché: 35 775 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Muesli ou équivalent 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020142
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: muesli au chocolat
Brève description: Muesli au chocolat
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: muesli aux fruits
Brève description: Muesli aux fruits
Quantité ou étendue: fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DAF_2023_001684
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca angers, 49130 Les Ponts-de-Cé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Fax: +33 139205890 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 009-020142 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Muesli ou équivalent
Quantité ou étendue: fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater35775000
Valeur totale du marché: 35 775 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Muesli ou équivalent 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020142
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture de petit-déjeuners à base de céréales à réhydrater. Ces articles sont des composants de rations de combat de l'armée Française.En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 janvier 2024.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: muesli au chocolat
Brève description: Muesli au chocolat
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: muesli aux fruits
Brève description: Muesli aux fruits
Quantité ou étendue: fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DAF_2023_001684
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca angers, 49130 Les Ponts-de-Cé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux articles R. 2344-1 à R. 2344-5, l'acheteur examinera :-La capacité des candidats à apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l'union européenne ou à l'espace économique européen, et qu'ils disposent de moyen de production dans l'union européenne ou dans l'espace économique européen ;-Les moyens techniques, humains et la capacité de production annuelle dont dispose le candidat : le candidat précise son outil de production, ses effectifs et ses références pour le produit objet du marché ;Afin de garantir la sécurité des approvisionnements et de s'appuyer sur des outils de production distincts, l'acheteur impose les dispositions suivantes :-Lorsqu'Un soumissionnaire s'appuie sur les capacités de production d'un ou de plusieurs autres opérateurs économiques pour fabriquer le produit (contenant et contenu), il doit justifier par tout moyen que le ou les outils de production utilisés le seront à son profit pendant la durée de l'accord-cadre.-pour un même lot, un soumissionnaire peut mettre à disposition tout ou partie de ses capacités de production au profit d'un ou plusieurs autres soumissionnaires. Dans ce cas, un seul soumissionnaire utilisant tout ou partie d'un même outil de production pourra être retenu : le choix s'effectuera en fonction du classement final des offres. Le candidat ayant obtenu le meilleur classement sera retenu et les autres seront éliminés.Enfin, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale et non individualisée par membre
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les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
Capacité technique et professionnelle:
les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture de petit-déjeuners à base de céréales à réhydrater. Ces articles sont des composants de rations de combat de l'armée Française.En application de l'article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 janvier 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Fax: +33 139205890 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 009-020142 (2024-01-09)
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