creation, maintenance et fourniture de pieces detachees pour les reseaux D'Arrosage automatiques, les bornes fontaines et les brumisateurs de plaine commune
la présente consultation a pour objet la création, la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les réseaux d arrosage automatique, les bornes fontaines et les brumisateurs de Plaine Commune, pour les secteurs territoriaux de l EPT Plaine Commune
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“creation, maintenance et fourniture de pieces detachees pour les reseaux D'Arrosage automatiques, les bornes fontaines et les brumisateurs de plaine commune
04042023”
Titre
creation, maintenance et fourniture de pieces detachees pour les reseaux D'Arrosage automatiques, les bornes fontaines et les brumisateurs de plaine commune
04042023
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la création, la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les réseaux d arrosage automatique, les bornes...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la création, la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les réseaux d arrosage automatique, les bornes fontaines et les brumisateurs de Plaine Commune, pour les secteurs territoriaux de l EPT Plaine Commune
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“création, réparation, maintenance et entretien pour les réseaux d arrosage automatique, les bornes fontaines et disconnecteurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“création, réparation, maintenance et entretien pour les réseaux d arrosageautomatique, les bornes fontaines et disconnecteurs” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau...”
Description des options
la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la date de notification du présent marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, maintenance et réparation de pièces détachées pour les systèmes de brumisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien, maintenance et réparation de pièces détachées pour les systèmes debrumisation”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'irrigation📦
Description du marché: fourniture de pièces détachées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
12:05 📅
“la présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° du code de la...”
la présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.le lot 1 est conclu pour un montant minimum de 550 000 euro(s) HT et un montant maximum de 2 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 55 000 euro(s)ht et un montant maximum de 330 000 euro(s)ht.Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 40 000 euro(s)ht et un montant maximum de 240 000 euro(s)ht.le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du28 mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure.la cotraitance est autorisée.Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement (solidaire ou conjoint). La forme du groupement est libre au stade de la présentation de la candidature et de l'offre, l'un des opérateurs économiques membre du groupement étant désigné comme mandataire.Cependant, si l'attributaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'etablissement Public Territorial Plaine Commune.Toutefois, un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le dossier de consultation est disponible sur www.maximilien.fr. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Conditions de remise des offres : transmission par voie électronique uniquement, sur le site www.maximilien.fr (c.f règlement de la consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 Tarn et Garonne dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 070-214672 (2023-04-04)