l'Objet de l'accord-cadre est de vérifier que les ancrages mis en oeuvre en façade peuvent supporter les luminaires d'éclairage public et /Ou les illuminations de Noël ou autre équipement en tenant compte des contraintes estimées de charge supplémentaire liées aux intempéries. Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Avis de marché (2023-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 23v0159aoo
Brève description:
“l'Objet de l'accord-cadre est de vérifier que les ancrages mis en oeuvre en façade peuvent supporter les luminaires d'éclairage public et /Ou les...”
Brève description
l'Objet de l'accord-cadre est de vérifier que les ancrages mis en oeuvre en façade peuvent supporter les luminaires d'éclairage public et /Ou les illuminations de Noël ou autre équipement en tenant compte des contraintes estimées de charge supplémentaire liées aux intempéries. Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580835
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum et un titulaire est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 àr. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'estimation annuelle est fixée à 21 750,00 euro(s) (H.T.).Le montant maximum annuel est fixé à 35 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des AchatsSocialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser.Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.les prestations seront réglées par application des prix unitaires du bordereau des prix unitaires et révisables.Ressources propres de la Ville de ToulouseDélai global de paiement : 30 jours
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Source: OJS 2023/S 186-580835 (2023-09-22)
Informations complémentaires (2023-10-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659081
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-580835
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2023/S 209-659081 (2023-10-25)