les prestations sont réparties en 2 lots :Le lot 1 comprend :-P1 : La fourniture du combustible et de la chaleur qui sera à la charge de l'exploitant en Mc (Marché de comptage), Mci (Marché à Comptage avec Intéressement) et en Cp (Combustible et prestations), Cpi (Combustible et prestations avec intéressement) selon les installations.-p2 : La conduite de l'installation et travaux de petit entretien.-la prestation P3 décomposée comme suit :-P3.1 : Le gros entretien et renouvellement des matériels-p3.2 : travaux d'amélioration-p3.3 : travaux de mise en conformité-p3.4 : Remise à niveau des installationsle lot 2 comprend :-P2 : La conduite de l'installation et travaux de petit entretien-la prestation P3 décomposée comme suit :-P3.1 : Le gros entretien et renouvellement des matériels-p3.2 : La remise à niveau des installations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“contrat d'exploitation des installations de chauffage/climatisation/ventilation - eau chaude sanitaire et traitement de l'eau pour la Ville de Bastia
2023/049”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 2 lots :Le lot 1 comprend :-P1 : La fourniture du combustible et de la chaleur qui sera à la charge de l'exploitant en Mc...”
Brève description
les prestations sont réparties en 2 lots :Le lot 1 comprend :-P1 : La fourniture du combustible et de la chaleur qui sera à la charge de l'exploitant en Mc (Marché de comptage), Mci (Marché à Comptage avec Intéressement) et en Cp (Combustible et prestations), Cpi (Combustible et prestations avec intéressement) selon les installations.-p2 : La conduite de l'installation et travaux de petit entretien.-la prestation P3 décomposée comme suit :-P3.1 : Le gros entretien et renouvellement des matériels-p3.2 : travaux d'amélioration-p3.3 : travaux de mise en conformité-p3.4 : Remise à niveau des installationsle lot 2 comprend :-P2 : La conduite de l'installation et travaux de petit entretien-la prestation P3 décomposée comme suit :-P3.1 : Le gros entretien et renouvellement des matériels-p3.2 : La remise à niveau des installations
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de type P1, P2, P3 (pour les bâtiments listés au Cctp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 - bastia
Description du marché: prestations de type P1, P2, P3 (pour les bâtiments listés au Cctp)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“les prestations P1 et P3.4 sont rémunérées à prix unitaires et P2, P3.1, P3.2 et P3.3, au forfait.Les prestations P3.4 font l'objet d'un accord-cadre...”
Informations complémentaires
les prestations P1 et P3.4 sont rémunérées à prix unitaires et P2, P3.1, P3.2 et P3.3, au forfait.Les prestations P3.4 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, conclu avec un montant maximum sur la durée du marché de 100 000 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de type P2, P3 (pour les bâtiments listés au Cctp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations de type P2, P3 (pour les bâtiments listés au Cctp)
Informations complémentaires:
“les prestations P2 et P3.1 sont rémunérées au forfait.Les prestations P3.2 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons...”
Informations complémentaires
les prestations P2 et P3.1 sont rémunérées au forfait.Les prestations P3.2 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, conclu avec un montant maximum sur la durée du marché de 50 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -Une visite des lieux est obligatoire avant toute remise d'offre pour chacun des lots afin d'appréhender la réalité de la prestation.Lot 1 :Visite des lieux : mardi 29 août 2023 de 8h00 à 14h00lot 2 :Visite des lieux : mardi 29 août 2023 de 14h00 à 17h00les modalités d'organisation de la visite pour chacun des lots sont détaillées à l'article 11 du règlement de la consultation.Les visites seront limitées à deux représentants par candidat (Port des EPI obligatoire)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative”
Source: OJS 2023/S 152-484042 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: http://www.bastia.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2645126.37 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 Bastia
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 152-484042
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/055
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de type P1, P2, P3 (pour les bâtiments listés au Cctp)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: aria
Adresse postale: ld Volpajo
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2031013.78 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/056
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de type P2, P3 (pour les bâtiments listés au Cctp)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: maintenance Climatique Insulaire
Adresse postale: parc D''Activite Purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 614112.59 💰
“date de signature des lots : 27/11/2023les montants des lots s'entendent estimatifs compte tenu du caractère mixte du prix (unitaire et forfaitaire).Lieu /...”
date de signature des lots : 27/11/2023les montants des lots s'entendent estimatifs compte tenu du caractère mixte du prix (unitaire et forfaitaire).Lieu / horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, Direction de la Commande Publique, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30.Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm (Cja)) peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé par les tiers au contrat susceptible d'être lésé dans ses intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 235-738525 (2023-12-01)