Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable (Enr) Sur Le Patrimoine De Tdlh
Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable (Enr) Sur Le Patrimoine De Tdlh
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable...”
Titre
Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable (Enr) Sur Le Patrimoine De Tdlh
2023-Contrat App Gaz
Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable (Enr) Sur Le Patrimoine De Tdlh
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“n°1 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Val de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - Loir et cher
Description du marché:
“Lot n°1 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Val de Loire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à la prestation (qualifications et formations)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Présentation de l'extranet déjà en place
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour atteindre le taux de pénétration demandé par lot
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Matériels dédiés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Présentation de la note d'instruction selon article 3 du Cctp
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31.12.2027”
Description des renouvellements
Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31.12.2027
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Options ✅
Description des options:
“Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être...”
Description des options
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du décret 2018-1075 du Code de la Commande publique)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“n°2 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Perche - Vendômois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot n°2 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Perche - Vendômois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“n°3 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Sologne - Val de Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot n°3 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Sologne - Val de Cher” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°4 : Tous les appareils à énergie renouvelable (Enr) sur tout le patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot n°4 : Tous les appareils à énergie renouvelable (Enr) sur tout le patrimoine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Examen des candidatures :
* capacité professionnelle
* capacité technique
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint.
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
URL : www.marches-publics.info (AWS)
Les demandes de renseignements complémentaires sont à déposer uniquement sur URL : https://www.marches-publics.info (AWS)
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 072-220427 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2192152.4 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-220427
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“n°1 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Val de Loire”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 155 RUE ANATOLE FRANCE
Commune postale: Levallois perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 861177.8 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“n°2 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Perche - Vendômois” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 596534.32 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“n°3 : Appareils gaz individuels et Vmc gaz collectives - secteur Agence Sologne - Val de Cher” Nom et adresse du contractant
Nom: Engie home services
Adresse postale: 1 PL SAMUEL DE CHAMPLAIN
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 555374.16 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: n°4 : Tous les appareils à énergie renouvelable (Enr) sur tout le patrimoine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179066.12 💰
“Date de choix du marché : 25.07.2023
publié Joue : 12.04.2023 - Tdlh : 12.04.2023 - Profil Acheteur : 11.04.2023 - Nr41 : 14.04.2023
les marchés sont...”
Date de choix du marché : 25.07.2023
publié Joue : 12.04.2023 - Tdlh : 12.04.2023 - Profil Acheteur : 11.04.2023 - Nr41 : 14.04.2023
les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Tdlh, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En application des articles L.551-1 et L.551-13 du code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 166-522289 (2023-08-25)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Terres de loire habitat
Adresse postale: 18 AVENUE DE L'EUROPE CS 64314
Commune postale: Blois
Téléphone: +33 254522951📞
Fax: +33 254429232 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable...”
Titre
Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles:Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable (Enr) Sur Le Patrimoine De Tdlh Numéro de ré
2023-Contrat App Gaz
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Titre: Tous les appareils à énergie renouvelable (Enr) sur tout le patrimoine
Description
Description du marché:
“Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles: Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable...”
Description du marché
Contrat D'Entretien Avec Garantie Totale Des Installations Gaz Individuelles: Chauffage-Ecs-Vmc Gaz Collectives Et De Chauffage - Ecs A Energie Renouvelable (Enr) Sur Le Patrimoine De Tdlh
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 166-522289
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23079
Titre: tous les appareils à énergie renouvelable (ENR)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179066.12 💰
“Date de choix du marché : 25.07.2023
Durée du marché:
Le marché prend effet au 01/01/2024. Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3...”
Date de choix du marché : 25.07.2023
Durée du marché:
Le marché prend effet au 01/01/2024. Il est établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31.12.2027
Publication antérieure relative à la présente procédure:
Référence de l'avis initial mis en ligne sur le profil acheteur le 07/04/23 et le site TDLH le 12.04.2023, sur la Nouvelle République du 41, publication du 14.04.2023.
Publié au Joue le 12.04.2023 et sur le Profil Acheteur : 11.04.2023 - .
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de TDLH, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Code postal: 45000
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats non retenus auront la possibilité de faire un recours pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de leur offre non...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats non retenus auront la possibilité de faire un recours pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de leur offre non retenue. De plus, possibilité d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Code postal: 45000
Source: OJS 2023/S 251-793255 (2023-12-27)