Conteneurs à déchets
SM de la région d'Auray Belz Quiberon
Fourniture et livraison de colonnes aériennes d'apport volontaire d'emballages ménagers, de journaux / revues / magazines. L'avis d'appel public à la concurrence implique : la conclusion d'un accord cadre. Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'état le 8.8.2008 - n° 309136. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit français. Marché unique. Le présent marché est un marché de fournitures. — la fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire neuves d'emballages ménagers, de journaux / revues / magasines, de verre, — la livraison sur un site unique des colonnes aériennes d'apport volontaire, — la reprise sur un site unique des colonnes usagées ou ne répondant plus aux modalités de collecte sur le territoire du SMABQ. Ne sont pas compris dans la prestation la mise en place des colonnes sur le territoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2010-08-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Morbihan
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-07-30 | Avis de marché |
| 2010-11-24 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Texte intégral:
Morbihan 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SM de la région d'Auray Belz Quiberon
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-08-04 📅
Date d'envoi: 2010-07-30 📅
Date limite de soumission: 2010-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 230326-2010
Numéro JO-S: 149/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Source: OJS 2010/S 149-230326 (2010-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-11-26 📅
Date d'envoi: 2010-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 350975-2010
Numéro JO-S: 230/2010
Se réfère à l'avis: 230326-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Temaco parc de la Duranne, Les Méridiens C. 240 rue Louis de Broglie 13793 Aix-en-Provence FRANCE
Source: OJS 2010/S 230-350975 (2010-11-24)