Conteneurs à déchets

Communauté de communes du Nord B/Terre

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de conteneurs individuels d'emballages ménagers recyclables et de bornes d'apport volontaire neufs, entretien, maintenance. Il s'agit pour la CCNBT de mettre en place la collecte sélective sur son territoire en assurant une collecte en ortedes emballages méangers recyclables pour les résidents en habitat individuel, les établissements scolaires, les bâtiments publics. Les autres catégories de population feront l'objet d'une collecte par apport volontaire. La collecte en porte à porte se traduira par la fourniture (achet), l'entretien et la maintenance de conteneurs individuels objet du lot1. La collecte par apport volontaire implique l'acquisition, l'entretien et la maintenance de bornes de type colonne pour le verre, le papier-carton, les métaux, la récupération d'huiles usagées. Des chariots mobiles de collecte sélective compléteront le dispositif au sein de certains établissements publics. (lots 2 à 4). Les prestations s'effectueront par émission de bons de commande. Sont considérés comme emballages ménafers recyclables faisant l'objet d'une collecte sélective en porte à porte les emballages présents dans les ordures ménagères qui auront été séparés par les usagers du service, à savoir les emballages en papier, carton, plastiqe, aluminium et acier. Sont également inclus dans cette catégorie les matériaux visés ci-avant présentés à la collecte par les producteurs non ménagers et limités à un volume assimilable à celui des ménages. Tout les conteneurs livrés seront étiquettés par autocollant imperméable et inscriptible au feutre indélébile. Une fiche d'identification de chaque conteneur distribué sera remplie pour la délivrance du matériel aux usagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2009-07-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-07-10 Avis de marché
2010-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2009-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de conteneurs individuels d'emballages ménagers recyclables et de bornes d'apport volontaire neufs, entretien, maintenance. Il s'agit pour la CCNBT de mettre en place la collecte sélective sur son territoire en assurant une collecte en ortedes emballages méangers recyclables pour les résidents en habitat individuel, les établissements scolaires, les bâtiments publics. Les autres catégories de population feront l'objet d'une collecte par apport volontaire. La collecte en porte à porte se traduira par la fourniture (achet), l'entretien et la maintenance de conteneurs individuels objet du lot1. La collecte par apport volontaire implique l'acquisition, l'entretien et la maintenance de bornes de type colonne pour le verre, le papier-carton, les métaux, la récupération d'huiles usagées. Des chariots mobiles de collecte sélective compléteront le dispositif au sein de certains établissements publics. (lots 2 à 4). Les prestations s'effectueront par émission de bons de commande. Sont considérés comme emballages ménafers recyclables faisant l'objet d'une collecte sélective en porte à porte les emballages présents dans les ordures ménagères qui auront été séparés par les usagers du service, à savoir les emballages en papier, carton, plastiqe, aluminium et acier. Sont également inclus dans cette catégorie les matériaux visés ci-avant présentés à la collecte par les producteurs non ménagers et limités à un volume assimilable à celui des ménages. Tout les conteneurs livrés seront étiquettés par autocollant imperméable et inscriptible au feutre indélébile. Une fiche d'identification de chaque conteneur distribué sera remplie pour la délivrance du matériel aux usagers.
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Lieu d'exécution
Guadeloupe 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Nord B/Terre
Pays: France 🇫🇷

Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-15 📅
Date de réception: 2009-07-10 📅
Date d'envoi: 2009-07-10 📅
Date limite de soumission: 2009-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 194801-2009
Numéro JO-S: 133/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs de stockage 📦
Conteneurs sur roues 📦
Conteneurs à déchets 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Source: OJS 2009/S 133-194801 (2009-07-10)
Avis d'attribution de marché (2010-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-09 📅
Date d'envoi: 2010-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 68825-2010
Numéro JO-S: 47/2010
Se réfère à l'avis: 194801-2009

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Citec19 rue de l'Industrie - zone industrielle de Jarry97122 Baie-mahaultFRANCE
Source: OJS 2010/S 047-068825 (2010-03-04)
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Produits/services:
Conteneurs de stockage Conteneurs sur roues Conteneurs à déchets Services divers d'entretien et de réparation