L'opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.
le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures ménagères, des sanitaires publics une salle d'activité commune, une buanderie, un office et un local rangement.
le R+1 comporte de 10 logements. Le R+2 comporte 8 logements.
la circulation verticale se fait par un escalier intérieur allant du Rdc au R+2 et un ascenseur.
les travaux sont divisés en 22 lots, traités par marchés séparés. La présente consultation concerne uniquement 6 lots relancés après une première procédure déclarée partiellement sans suite. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
Avis de marché (2023-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Habitats de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Adresse postale: 73 rue de Morat
Commune postale: Colmar
Code postal: 68001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389229310📞
Courrier électronique: service.marches@hha.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.hha.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr🌏
URL de participation: http://marchespublics.hha.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'une résidence autonomie de 25 logements seniors, rue de Hombourg à Ottmarsheim
2023di0063”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs📦
Brève description:
“L'opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.
le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures...”
Brève description
L'opération projetée comporte un seul bâtiment de type R+2 avec un sous-sol partiel.
le Rdc comporte 7 logements, un local vélos, un local ordures ménagères, des sanitaires publics une salle d'activité commune, une buanderie, un office et un local rangement.
le R+1 comporte de 10 logements. Le R+2 comporte 8 logements.
la circulation verticale se fait par un escalier intérieur allant du Rdc au R+2 et un ascenseur.
les travaux sont divisés en 22 lots, traités par marchés séparés. La présente consultation concerne uniquement 6 lots relancés après une première procédure déclarée partiellement sans suite. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie Interieure Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue de Hombourg 68490 - Ottmarsheim
Description du marché: Menuiserie Interieure Bois
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie Menuiserie Aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Serrurerie Menuiserie Aluminium
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie Sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie Sanitaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Description du marché: Chauffage
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ventilation Mecanique Controlee
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché: Vmc
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prestations sont traitées à prix forfaitaires.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
- Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : www.economie.gouv.fr ou le Document Unique de Marché Européen.
- Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
- Le délai de 17 mois indiqué sous chaque lot correspond au délai global prévu pour l'exécution du chantier dans son ensemble. Le délai propre à chaque lot est précisé dans le cahier des charges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 227-712740 (2023-11-21)