CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A EINVILLE-AU-JARD
Syndicat Intercommunal scolaire du Sânon
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire et périscolaire à Einville-au-Jard pour le compte du Syndicat Intercommunal Scolaire du Sânon.
Lieu d’exécution : Le projet s’implante sur des parcelles d’accès direct depuis la rue Aristide Briand à Einville-au-Jard. (54)
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADAMI Construction
- • Bati Concept
- • Bonecher
- • Eml Interactive
- • ETTEC
- • Lagarde Meregnani
- • MADIC ELEC
- • MLC ENERGIE
- • SAS L THIRIET TP
- • SERTHELET
- • Solemo
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose d'encadrements de portes et de fenêtres
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction de bâtiments scolaires › Travaux de construction d'écoles primaires
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-04 | Avis de marché |
| 2023-07-07 | Informations complémentaires |
| 2024-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'écoles primaires
Numéro de référence: 2023-01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'écoles primaires 📦
Code CPV supplémentaire: Ossatures 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres 📦
Revêtements de sol 📦
Peintures 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Intercommunal scolaire du Sânon
Adresse postale: 7 Place de fontaine
Code postal: 54370
Commune postale: Einville-au-jard
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-demat.com 🌏
Courrier électronique: sis-sanon@orange.fr 📧
Téléphone: +33 383714368 📞
URL des documents: https://www.marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411752
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de voiries et réseaux divers
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire et périscolaire à Einville-au-Jard pour le compte du Syndicat Intercommunal Scolaire du Sânon.Lieu d’exécution : Le projet s’implante sur des parcelles d’accès direct depuis la rue Aristide Briand à Einville-au-Jard. (54)
Intitulé du lot: Gros Oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre
Intitulé du lot: Charpente bois - Isolation paille
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois - Isolation paille
Intitulé du lot: Couverture - Etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Couverture et étanchéité
Intitulé du lot: Bardage Zinc
Numéro du lot: 5
Brève description: Bardage zinc
Intitulé du lot: Enduit Chaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Enduit chaux
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et occultations
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries extérieures et occultations
Intitulé du lot: Plâtrerie - Faux plafonds
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtrerie - Faux plafonds
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures - mobilier - signalétique
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures - mobilier - signalétique
Intitulé du lot: Métallerie - serrurerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Métallerie - serrurerie
Intitulé du lot: Revêtement sol souple - Carrelage - Faïence
Numéro du lot: 11
Brève description: Revêtement sol souple - Carrelage - Faïence
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture
Intitulé du lot: Chauffage - Ventilation - plomberie
Numéro du lot: 13
Brève description: Chauffage - Ventilation - plomberie
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 14
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseur
Intitulé du lot: Mur en pisé
Numéro du lot: 16
Brève description: Mur en pisé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Einville-au-Jard. (54)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: SIS du SANON
7, Place de la Fontaine
54370 EINVILLE-AU-JARD
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007124900011
Contact
Point de contact: M Leendert TUKKER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-demat.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 av de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greff.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 129-411752 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'écoles primaires
Numéro de référence: 2023-01
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire et périscolaire à Einville-au-Jard pour le compte du Syndicat Intercommunal Scolaire du Sânon.
Lieu d’exécution : Le projet s’implante sur des parcelles d’accès direct depuis la rue Aristide Briand à Einville-au-Jard. (54)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'écoles primaires 📦
Code CPV supplémentaire: Ossatures 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres 📦
Revêtements de sol 📦
Peintures 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Intercommunal scolaire du Sânon
Adresse postale: 7 Place de fontaine
Code postal: 54370
Commune postale: Einville-au-jard
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-demat.com 🌏
Courrier électronique: sis-sanon@orange.fr 📧
Téléphone: +33 383714368 📞
URL des documents: https://www.marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411752
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire et périscolaire à Einville-au-Jard pour le compte du Syndicat Intercommunal Scolaire du Sânon.
Lieu d’exécution : Le projet s’implante sur des parcelles d’accès direct depuis la rue Aristide Briand à Einville-au-Jard. (54)
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de voiries et réseaux divers
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire et périscolaire à Einville-au-Jard pour le compte du Syndicat Intercommunal Scolaire du Sânon.Lieu d’exécution : Le projet s’implante sur des parcelles d’accès direct depuis la rue Aristide Briand à Einville-au-Jard. (54)
Intitulé du lot: Gros Oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre
Intitulé du lot: Charpente bois - Isolation paille
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois - Isolation paille
Intitulé du lot: Couverture - Etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Couverture et étanchéité
Intitulé du lot: Bardage Zinc
Numéro du lot: 5
Brève description: Bardage zinc
Intitulé du lot: Enduit Chaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Enduit chaux
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et occultations
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries extérieures et occultations
Intitulé du lot: Plâtrerie - Faux plafonds
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtrerie - Faux plafonds
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures - mobilier - signalétique
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures - mobilier - signalétique
Intitulé du lot: Métallerie - serrurerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Métallerie - serrurerie
Intitulé du lot: Revêtement sol souple - Carrelage - Faïence
Numéro du lot: 11
Brève description: Revêtement sol souple - Carrelage - Faïence
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture
Intitulé du lot: Chauffage - Ventilation - plomberie
Numéro du lot: 13
Brève description: Chauffage - Ventilation - plomberie
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 14
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseur
Intitulé du lot: Mur en pisé
Numéro du lot: 16
Brève description: Mur en pisé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Einville-au-Jard. (54)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: SIS du SANON
7, Place de la Fontaine
54370 EINVILLE-AU-JARD
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007124900011
Contact
Point de contact: M Leendert TUKKER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-demat.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 av de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greff.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 129-411752 (2023-07-04)
Informations complémentaires (2023-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422187
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411752
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-422187 (2023-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422187
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411752
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-422187 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8795950.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028149
Numéro JO-S: 11
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: Sas l thiriet tp
Numéro d'enregistrement national: 801 651 480
Adresse postale: 11 ROUTE DES VOSGES
Commune postale: Rehainviller
Code postal: 54300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383741383 📞
Courrier électronique: l.thiriet@tpthiriet.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 956799.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Adami construction
Numéro d'enregistrement national: 783 273 915
Adresse postale: 6 rue Camille FLAMMARION
Commune postale: Luneville
Téléphone: +33 383742443 📞
Courrier électronique: adamiconstruction@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 693192.38 EUR 💰
Nom: Serthelet
Numéro d'enregistrement national: 324 167 048
Adresse postale: 1 ROUTE DE SAALES
Commune postale: Provencheres et colroy
Code postal: 88490
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 2455501.71 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom: Ettec
Numéro d'enregistrement national: 488 776 659
Adresse postale: 9 RUE DES CLAIRONS
Commune postale: Saint nicolas de port
Code postal: 54210
Téléphone: +33 383202717 📞
Courrier électronique: sarlettec@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 375010.60 EUR 💰
Nom: Bonecher
Numéro d'enregistrement national: 331 888 487
Adresse postale: 5 VOIE ROMAINE
Commune postale: Semecourt
Code postal: 57280
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 775077.87 EUR 💰
Nom: Bati concept
Numéro d'enregistrement national: 848 479 218
Adresse postale: 30 RUE BAUER
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Téléphone: +33 387883108 📞
Courrier électronique: barra.dany@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 417 588 EUR 💰
Nom: Eml interactive
Numéro d'enregistrement national: 502 382 211
Adresse postale: 105 RUE ANTOINE BECQUEREL
Commune postale: Neuves-maisons
Code postal: 54230
Téléphone: +33 981514053 📞
Valeur totale du marché: 766247.09 EUR 💰
Nom: Solemo
Numéro d'enregistrement national: 411538218
Adresse postale: 37 RUE ALBERT EINSTEIN
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Valeur totale du marché: 318957.10 EUR 💰
Nom: Lagarde meregnani
Numéro d'enregistrement national: 479 125 114
Adresse postale: 4 RUE ALBERT EINSTEIN
Code postal: 54520
Valeur totale du marché: 108722.16 EUR 💰
Nom: Mlc energie
Numéro d'enregistrement national: 821 113 446
Adresse postale: 6 GRANDE RUE
Commune postale: Serres
Code postal: 54370
Téléphone: +33 383471838 📞
Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Nom: Madic elec
Numéro d'enregistrement national: 483 061 669
Adresse postale: 510 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Téléphone: +33 383573625 📞
Valeur totale du marché: 327 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NANCY
Adresse postale: 5 PLACE DE LA CARRIERE
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greff.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira - direccte
Adresse postale: 1 rue du Chanoine Collin
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387565400 📞
Fax: +33 387565942 📠
Adresse Internet: http://dirrecte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Code postal: 54036
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2024/S 011-028149 (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8795950.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028149
Numéro JO-S: 11
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: Sas l thiriet tp
Numéro d'enregistrement national: 801 651 480
Adresse postale: 11 ROUTE DES VOSGES
Commune postale: Rehainviller
Code postal: 54300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383741383 📞
Courrier électronique: l.thiriet@tpthiriet.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 956799.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Adami construction
Numéro d'enregistrement national: 783 273 915
Adresse postale: 6 rue Camille FLAMMARION
Commune postale: Luneville
Téléphone: +33 383742443 📞
Courrier électronique: adamiconstruction@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 693192.38 EUR 💰
Nom: Serthelet
Numéro d'enregistrement national: 324 167 048
Adresse postale: 1 ROUTE DE SAALES
Commune postale: Provencheres et colroy
Code postal: 88490
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 2455501.71 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom: Ettec
Numéro d'enregistrement national: 488 776 659
Adresse postale: 9 RUE DES CLAIRONS
Commune postale: Saint nicolas de port
Code postal: 54210
Téléphone: +33 383202717 📞
Courrier électronique: sarlettec@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 375010.60 EUR 💰
Nom: Bonecher
Numéro d'enregistrement national: 331 888 487
Adresse postale: 5 VOIE ROMAINE
Commune postale: Semecourt
Code postal: 57280
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 775077.87 EUR 💰
Nom: Bati concept
Numéro d'enregistrement national: 848 479 218
Adresse postale: 30 RUE BAUER
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Téléphone: +33 387883108 📞
Courrier électronique: barra.dany@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 417 588 EUR 💰
Nom: Eml interactive
Numéro d'enregistrement national: 502 382 211
Adresse postale: 105 RUE ANTOINE BECQUEREL
Commune postale: Neuves-maisons
Code postal: 54230
Téléphone: +33 981514053 📞
Valeur totale du marché: 766247.09 EUR 💰
Nom: Solemo
Numéro d'enregistrement national: 411538218
Adresse postale: 37 RUE ALBERT EINSTEIN
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Valeur totale du marché: 318957.10 EUR 💰
Nom: Lagarde meregnani
Numéro d'enregistrement national: 479 125 114
Adresse postale: 4 RUE ALBERT EINSTEIN
Code postal: 54520
Valeur totale du marché: 108722.16 EUR 💰
Nom: Mlc energie
Numéro d'enregistrement national: 821 113 446
Adresse postale: 6 GRANDE RUE
Commune postale: Serres
Code postal: 54370
Téléphone: +33 383471838 📞
Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Nom: Madic elec
Numéro d'enregistrement national: 483 061 669
Adresse postale: 510 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Téléphone: +33 383573625 📞
Valeur totale du marché: 327 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NANCY
Adresse postale: 5 PLACE DE LA CARRIERE
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greff.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Nom: Ccira - direccte
Adresse postale: 1 rue du Chanoine Collin
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387565400 📞
Fax: +33 387565942 📠
Adresse Internet: http://dirrecte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Code postal: 54036
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2024/S 011-028149 (2024-01-11)
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