conservation-Restauration de peinture de chevalet (cadre compris), de vitrail, de peinture murale, de textile et tapisserie, de mobilier et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris
accords-Cadres à bons de commande en 6 lots pour la conservation-restauration de peinture de chevalet (cadre compris), de vitrail, de peinture murale, de textile et tapisserie, de mobilier et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conservation-Restauration de peinture de chevalet (cadre compris), de vitrail, de peinture murale, de textile et tapisserie, de mobilier et d'arts...”
Titre
conservation-Restauration de peinture de chevalet (cadre compris), de vitrail, de peinture murale, de textile et tapisserie, de mobilier et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris
2301342
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Produits/services: Services de conservation des monuments historiques📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande en 6 lots pour la conservation-restauration de peinture de chevalet (cadre compris), de vitrail, de peinture murale, de...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande en 6 lots pour la conservation-restauration de peinture de chevalet (cadre compris), de vitrail, de peinture murale, de textile et tapisserie, de mobilier et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots sont cumulables et sont attribués dans l'ordre des numéros de lot suivant lot 1 puis lot 3 puis lot 2 puis lot 5 puis lot 4 et enfin lot 6. Pour...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les lots sont cumulables et sont attribués dans l'ordre des numéros de lot suivant lot 1 puis lot 3 puis lot 2 puis lot 5 puis lot 4 et enfin lot 6. Pour chaque lot, l'attribution se fera dans l'ordre de classement global à l'issue de l'analyse des offres
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de peinture murale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des monuments historiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre (Ac) Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de peinture murale avec un montant minimal de 400 000 euros HT et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre (Ac) Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de peinture murale avec un montant minimal de 400 000 euros HT et avec un montant maximum de 12 000 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 08/03/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 08/03/2024, multi-attributaires et est conclu avec 5 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre (pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6). Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre (pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6)sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée au sens de l'article L.2152-4 du CCP
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Dans le cas de 4...”
Informations complémentaires
l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Dans le cas de 4 attributaires ou moins, l'accord-cadre sera relancé
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de peinture de chevalet” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de peinture de chevalet avec un montant minimal de 50 000,00 euros HT et avec...”
Description du marché
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de peinture de chevalet avec un montant minimal de 50 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 2 500 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 06/07/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 06/07/2024, multi-attributaires et est conclu avec 4 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, et 4 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec les 6 meilleures classées pour le lot 2, sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée au sens de l'article L.2152-4 du CCP
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Informations complémentaires:
“l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Dans le cas de 3...”
Informations complémentaires
l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Dans le cas de 3 attributaires, l'accord-cadre sera relancé
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de vitrail” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de vitrail avec un montant minimal de 100 000,00 euros HT et avec un montant...”
Description du marché
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de vitrail avec un montant minimal de 100 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 4 000 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du du 02/03/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 02/03/2024, multi-attributaires et est conclu avec 4 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, et 4 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre (pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6)sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée au sens de l'article L.2152-4 du CCP
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de textile et tapisserie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de textile et tapisserie avec un montant minimal de 15 000,00 euros HT et avec...”
Description du marché
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de textile et tapisserie avec un montant minimal de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 400 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 15/03/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 15/03/2024,multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre (pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6)sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée au sens de l'article L.2152-4 du CCP
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Informations complémentaires:
“l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Dans le cas d'un...”
Informations complémentaires
l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Dans le cas d'un seul attributaire, l'accord-cadre sera relancé
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de mobilier” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de mobilier avec un montant minimal de 35 000,00 euros HT et avec un montant...”
Description du marché
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de mobilier avec un montant minimal de 35 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 700 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 25/06/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 25/06/2024,multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre (pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6)sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée au sens de l'article L.2152-4 du CCP
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Informations complémentaires:
“l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période.dans le cas d'un...”
Informations complémentaires
l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période.dans le cas d'un seul attributaire, l'accord-cadre sera relancé
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration d'arts graphiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration d'arts graphiques avec un montant minimal de 10 000,00 euros HT et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration d'arts graphiques avec un montant minimal de 10 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 400 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 08/06/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 08/06/2024, multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur déciderait d'engager une négociation, elle se fera avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre (pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6)sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée au sens de l'article L.2152-4 du CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“documents obligatoires : A/ Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et...”
Liste et brève description des règles et critères
documents obligatoires : A/ Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et comprenant notamment : une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés L.2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique. À ce titre, les candidats veilleront à répondre à la rubrique F1 du formulaire Dc1 (case à cocher) et Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat ou du membre du groupement) ou équivalent, dûment complété ou le dume b/ Justificatifs concernant les aptitudes et capacités dont : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.5.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses Administratifs Particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation (Rc)....”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation (Rc). Précisions sur les groupements d'opérateurs économiques : les Conditions de présentation sont précisées à l'article 3.2.1 du RC présentation. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. La visite est obligatoire (conditions définies à l'article 2.3 du Rc). Des Niveaux Minimaux de Conformité sont définis à l'article 4.5 du RC. Les AC sont à prix unitaires, révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 233-733273 (2023-11-29)
Informations complémentaires (2024-01-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 233-733273
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot:
“Lot 5 AC Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de mobilier”
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation restauration de mobilier avec un montant minimal de 35 000,00 euros HT et avec un montant...”
Texte
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation restauration de mobilier avec un montant minimal de 35 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 700 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 25/06/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 25/06/2024,multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation restauration de mobilier avec un montant minimal de 35 000,00 euros HT et avec un montant...”
Texte
accord-Cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation restauration de mobilier avec un montant minimal de 35 000,00 euros HT et avec un montant maximum de 700 000,00 euros HT pour une période de 24 mois à compter du 25/06/2024 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 25/06/2024,multi-attributaires et est conclu avec 3 opérateurs économiques (classés 1 2 et 3 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes
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Source: OJS 2024/S 009-019744 (2024-01-08)