connexion Ligne B (Clb) Métro de Toulouse - travaux d'accompagnements
SOC de la mobilité de aggl Toulousaine
la présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération " Connexion Ligne b " du métro de Toulouse. Il s'agit de prestations de travaux relatives :- démolitions et déposes diverses de mobilier, équipements, petits ouvrages ;- travaux d'aménagements provisoires et définitifs de voirie et de parking ;- travaux d'éclairage provisoire et définitifs ;- accès, clôtures, portails et équipements provisoires et/ou définitifs ;- travaux de déviation des réseaux sur les parcelles privées ;- dépose d'aménagements de toutes natures en interface avec les emprises et repose pour ceux qui le nécessitent ;- démolitions de maçonneries de toutes natures ;- démolitions de voiries et rétablissements provisoires comprenant les modifications de fonctionnements - création de voiries provisoires et définitives;- débroussaillage et arrachage de petite végétation ;- les restitutions de fonctionnalités paysagères riveraines
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
| 2023-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Numéro de référence: Clb 2023 00706
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération " Connexion Ligne b " du métro de Toulouse. Il s'agit de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de la mobilite de aggl toulousaine
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette, Bp 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453442
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat devra fournir :- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager...”
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Situation économique et financière:
“chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle:
“le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir :- une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec...”
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Conditions d'exécution du contrat:
“un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40837074000032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
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Source: OJS 2023/S 142-453442 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Numéro de référence: Clb 2023 00706
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération " Connexion Ligne b " du métro de Toulouse. Il s'agit de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de la mobilite de aggl toulousaine
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette, Bp 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453442
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat devra fournir :- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager...”
Situation économique et financière:
“chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle:
“le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir :- une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec...”
Conditions d'exécution du contrat:
“un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40837074000032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Source: OJS 2023/S 142-453442 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération " Connexion Ligne b " du métro de Toulouse. Il s'agit de...”
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Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739497
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453442
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commandes pour un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) (H.T.).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: spie Batignolles Malet
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1932466.77 EUR 💰
Nom: jean Lefebvre Midi-Pyrenees
Adresse postale: zi de Vic - 1, rue de la Production
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31321
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
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Source: OJS 2023/S 235-739497 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux d'accompagnements dans le cadre de l'opération " Connexion Ligne b " du métro de Toulouse. Il s'agit de...”
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739497
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453442
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commandes pour un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) (H.T.).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: spie Batignolles Malet
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1932466.77 EUR 💰
Nom: jean Lefebvre Midi-Pyrenees
Adresse postale: zi de Vic - 1, rue de la Production
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31321
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Source: OJS 2023/S 235-739497 (2023-12-01)
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