Conception, réalisation et maintenance d'analyseurs optiques X (AOX) du Laser Mégajoule pour le compte du CEA/DAM

CEA (commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)

Les Analyseurs Optiques X (AO X) sont des caméras d’imagerie ultra-rapide chargées d’acquérir et de numériser des images résolues en temps avec une résolution dans la gamme picoseconde. Les sous-ensembles constituant les caméras sont intégrés dans une structure mécanique hermétique appelée "boîte à air" qui est intégrée aux Diagnostics Plasma (DP) qui équipent la chambre d’expérience du Laser Mégajoule (LMJ). Le volume d’une boîte à air est d’environ un dixième de m3.
Les AO X à réaliser sont de deux types : les Caméras à Balayage de Fente X (CBFX) et les Caméras à Images Intégrales X (CIIX). Les équipements intégrés dans la boîte à air pour chacun des types d'AO X ne sont pas strictement identiques.
Une première série d'AO X est en cours d'exploitation, la prestation demandée vise à compléter le parc de ces équipements.
L'accord cadre a pour objet :
- La conception et la réalisation de nouveaux AO X, de type CBFX et CIIX, sur la base de l'existant en intégrant des évolutions et la prise en compte des obsolescences;
- La fourniture de moyens de soutien associés aux AO X;
- La qualification de ces équipements;
- Des prestations de Maintien en Conditions Opérationnelles (MCO) des AO X intégrant le MCO du parc existant;
- La fourniture de la documentation liée aux AO X.
Certains constituants spécifiques (tubes à balayage de fente pour CBFX, tubes obturateurs pour CIIX, caméras de reprise d'image,..) seront imposés et fournis par le CEA, qui restera responsable des performances finales de ces constituants.
Les dossiers concernant les AO X déjà réalisés seront fournis à titre de référence.
Le montant estimé dans la partie de II.1.4 est un montant plafond. Le CEA n’engagera pas de paiement au-delà de ce montant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-27 Avis de marché
2023-05-10 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Quantité ou étendue:
Les prestations demandées sont les suivantes :· Études de définition des AO X (ferme);· Réalisation et qualification des AO X (optionnels);· Réalisation des outillages liés aux AO X y compris le banc de qualification (optionnel);· Prestations d'expertise, de maintien en conditions opérationnelles et de formation aux AO X (optionnel).
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Valeur totale du marché: 18 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Adresse postale: Centre DAM Ile-de-France Bruyères-le-Chatel Arpajon CEDEX bâtiment U
Code postal: 91297 Arpajon cedex
Commune postale: bruyères-le-châtel
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.bellec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169265693 📞
Fax: +33 169267009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-261740
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les Analyseurs Optiques X (AO X) sont des caméras d’imagerie ultra-rapide chargées d’acquérir et de numériser des images résolues en temps avec une résolution dans la gamme picoseconde. Les sous-ensembles constituant les caméras sont intégrés dans une structure mécanique hermétique appelée "boîte à air" qui est intégrée aux Diagnostics Plasma (DP) qui équipent la chambre d’expérience du Laser Mégajoule (LMJ). Le volume d’une boîte à air est d’environ un dixième de m3.
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Les AO X à réaliser sont de deux types : les Caméras à Balayage de Fente X (CBFX) et les Caméras à Images Intégrales X (CIIX). Les équipements intégrés dans la boîte à air pour chacun des types d'AO X ne sont pas strictement identiques.
Une première série d'AO X est en cours d'exploitation, la prestation demandée vise à compléter le parc de ces équipements.
L'accord cadre a pour objet :
- La conception et la réalisation de nouveaux AO X, de type CBFX et CIIX, sur la base de l'existant en intégrant des évolutions et la prise en compte des obsolescences;
- La fourniture de moyens de soutien associés aux AO X;
- La qualification de ces équipements;
- Des prestations de Maintien en Conditions Opérationnelles (MCO) des AO X intégrant le MCO du parc existant;
- La fourniture de la documentation liée aux AO X.
Certains constituants spécifiques (tubes à balayage de fente pour CBFX, tubes obturateurs pour CIIX, caméras de reprise d'image,..) seront imposés et fournis par le CEA, qui restera responsable des performances finales de ces constituants.
Les dossiers concernant les AO X déjà réalisés seront fournis à titre de référence.
Le montant estimé dans la partie de II.1.4 est un montant plafond. Le CEA n’engagera pas de paiement au-delà de ce montant.
Quantité ou étendue:
Les prestations demandées sont les suivantes :
· Études de définition des AO X (ferme);
· Réalisation et qualification des AO X (optionnels);
· Réalisation des outillages liés aux AO X y compris le banc de qualification (optionnel);
· Prestations d'expertise, de maintien en conditions opérationnelles et de formation aux AO X (optionnel).
Description des options: cf.II.2.1
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: B23-02249-NB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bruyères-le-Châtel

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ PRESENTATION DES CANDIDATURES :
Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature :
- le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent ;
Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ;
- les attestations de régularité fiscales et sociales ;
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
2/ Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique et des dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. Le formulaire DC4 est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant.
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Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque co-traitant, comprenant entre autres :
- les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent
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- une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque co-traitant ;
- le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que le nombre total de salariés de l’entreprise candidate ;
- les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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La sous-traitance totale est interdite.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates (le mandataire et/ou chacun des co-traitants dans le cas d’un groupement momentané d’entreprises) devront présenter des compétences et/ou références, récentes, significatives, détaillées et vérifiables relatives à :
- la conception et la réalisation d’électroniques haute-tension rapide (classe 15 kV continu / 2 kV en régime nanoseconde) et basse-tension [part la plus significative du projet] ;
- la conception et la réalisation d’équipements mécaniques, opto-électroniques et électroniques fonctionnant sous vide secondaire ou en classe de propreté ISO8 [part importante du projet] ;
- la réalisation d’études spécifiques : dimensionnement thermo-mécanique avec calculs de structure, sûreté de fonctionnement, sécurité [part importante du projet] ;
- la prise en compte de contraintes de sécurité et de sûreté nucléaire (bilan matière, capacité à la décontamination, suivi des critères associés en fabrication...) ;
- l'intégration de systèmes complexes dans un volume contraint de connectiques, câbles, capteurs et cartes électroniques (de l’ordre de la centaine) [part importante du projet] ;
- la prise en compte de contraintes de CEM sévères (champs électriques pouvant atteindre des valeurs de quelques centaines de kilovolts par mètre), [part importante du projet] ;
- la conception et la réalisation de pilotes de périphériques, compétence d’intégration de firmware dans de l’électronique embarquée d’interfaces homme-machine [part importante du projet] ;
- avoir du personnel habilités à intervenir en milieu radiologiquement contaminé ;
- l’utilisation de laser UV de durée picoseconde.
Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant et celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. (max 5 ans d’ancienneté)
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d’un groupement momentané d’entreprises (GME) solidaire ou à défaut d’un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement
Autres conditions particulières:
CONDITIONS PARTICULIERES DE L’EXECUTION DU MARCHE :
Ce marché est un marché « Secret » au sens de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Ce marché donne accès à des informations et/ou supports classifiés (ISC) intéressant la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’ISC « Secret » par le titulaire.
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En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée :
- soit une attestation d’habilitation DGA en cours de validité ou une attestation d’avis de sécurité en cas de changement d’autorité d’habilitation, accompagnée d’une attestation de non changement (fait et droit) éditée par la personne morale candidate, depuis sa dernière habilitation,
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- soit une demande d’habilitation (pour tout renseignement contacter Christelle POLSINELLI : christelle.polsinelli@cea.fr en lui précisant la référence du dossier suivante N°23-02249),
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d’Entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.
Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des candidatures mentionnée dans le présent avis. A défaut d’avoir fourni ses attestations ou la copie de sa demande dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature.
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Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l’attestation d’une habilitation appropriée délivrée par l’agence nationale de sécurité de l’Etat dont il relève. Cet Etat doit avoir conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d’informations et/ou supports classifiés avec la France
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie BELLEC
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 085-261740 (2023-04-27)
Informations complémentaires (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les Analyseurs Optiques X (AO X) sont des caméras d’imagerie ultra-rapide chargées d’acquérir et de numériser des images résolues en temps avec une résolution dans la gamme picoseconde. Les sous-ensembles constituant les caméras sont intégrés dans une structure mécanique hermétique appelée "boîte à air" qui est intégrée aux Diagnostics Plasma (DP) qui équipent la chambre d’expérience du Laser Mégajoule (LMJ). Le volume d’une boîte à air est d’environ un dixième de m3. Les AO X à réaliser sont de deux types : les Caméras à Balayage de Fente X (CBFX) et les Caméras à Images Intégrales X (CIIX). Les équipements intégrés dans la boîte à air pour chacun des types d'AO X ne sont pas strictement identiques. Une première série d'AO X est en cours d'exploitation, la prestation demandée vise à compléter le parc de ces équipements. L'accord cadre a pour objet : - La conception et la réalisation de nouveaux AO X, de type CBFX et CIIX, sur la base de l'existant en intégrant des évolutions et la prise en compte des obsolescences; - La fourniture de moyens de soutien associés aux AO X; - La qualification de ces équipements; - Des prestations de Maintien en Conditions Opérationnelles (MCO) des AO X intégrant le MCO du parc existant; - La fourniture de la documentation liée aux AO X. Certains constituants spécifiques (tubes à balayage de fente pour CBFX, tubes obturateurs pour CIIX, caméras de reprise d'image,..) seront imposés et fournis par le CEA, qui restera responsable des performances finales de ces constituants. Les dossiers concernant les AO X déjà réalisés seront fournis à titre de référence. Le montant estimé dans la partie de II.1.4 est un montant plafond. Le CEA n’engagera pas de paiement au-delà de ce montant.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-288286
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-261740
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2023/S 093-288286 (2023-05-10)
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Produits/services:
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