conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026

Agence du tourisme de la Corse

conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026.L'agence du Tourisme de la Corse recherche un prestataire qui aura pour mission la conception, le transport, le stockage, le montage, le démontage, la maintenance, de la version Btoc et l'adaptation Btob du stand de l'agence du Tourisme de la Corse pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• com2com

Qui ?

• Agence du tourisme de la Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corse › Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-22	Avis de marché
2023-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stands d'exposition
Numéro de référence: ATC MP 2023-07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stands d'exposition 📦
Code CPV supplémentaire: Stands d'exposition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: agence du Tourisme de la Corse
Adresse postale: 17 Bd du Roi Jérôme BP 19
Code postal: 20181
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.corsica-pro.com 🌏
Courrier électronique: abastiani@atc.corsica 📧
Téléphone: +33 495517777 📞
Fax: +33 495511440 📠
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-315270
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.Montant du marché : Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 500 000 euros (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 300 000 euros (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 300 000 euros (H.T.).Signature des documents transmis par le candidatil n'est pas exigé des candidats que l'acte d'engagement soit signé(e) au stade de la réception des offres. Seul l'attributaire devra impérativement signer électroniquement l'acte d'engagement.En cas de groupement l'acte d'engagement sera signé(e) par chaque membre du groupement oupar le mandataire dument habilité par un document d'habilitation (copie de la convention de groupement ou acte spécifique d'habilitation). La production d'un document d'habilitation, signé de façon électronique par chaque membre du groupement, sera exigé du seul attributaire.L'obligation de signature électronique se fait conformément aux conditions fixées par l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique.Autres Informations: Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qu'ils ont déjà transmis dans une précédente consultation et qui demeurent valables

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: l'Accord-Cadre s'inscrit dans un projet ou un programme financé par des fonds communautaires : feder react-eu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les salons où se déplacent l'agence du Tourisme de la Corse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat sont précisés à l'article 13.1 du règlement de la consultation :Le formulaire Dc1, Le formulaire Dc2, joint au DCE, à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 15 - conditions de participation et moyens de preuve acceptables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère design/personnalité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Ergonomie/Sécurité du stand
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39217857000017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com:443/2258 🌏
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une pamp;eacute;riode damp;#039;une annamp;eacute;e. Le titulaire ne peut samp;#039;opposer amp;agrave; la reconduction tacite . Les indications sur la reconduction sont pramp;eacute;cisamp;eacute;es amp;agrave; lamp;#039;article 3 du C.C.A.P

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano Chemin de Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe-ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

*Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative.*référé précontractuel, effectué avant conclusion du marché : (art. L. 551.1 Code de Justice Administrative).*Référé contractuel effectué après conclusion du contrat : articles L 551. 13 à L.551.16 du code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional règlement amiable litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 101-315270 (2023-05-22)

Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540449
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-315270
Numéro JO-S: 173

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Nom: com2com
Adresse postale: oudemanstraat, 24
Commune postale: Kapelle Op Den Bos
Code postal: 18800
Pays: Belgique 🇧🇪
Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad 🏙️
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2023/S 173-540449 (2023-09-05)

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