conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026
conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026.L'agence du Tourisme de la Corse recherche un prestataire qui aura pour mission la conception, le transport, le stockage, le montage, le démontage, la maintenance, de la version Btoc et l'adaptation Btob du stand de l'agence du Tourisme de la Corse pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période...”
Titre
conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026
ATC MP 2023-07
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Produits/services: Stands d'exposition📦
Brève description:
“conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période...”
Brève description
conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026.L'agence du Tourisme de la Corse recherche un prestataire qui aura pour mission la conception, le transport, le stockage, le montage, le démontage, la maintenance, de la version Btoc et l'adaptation Btob du stand de l'agence du Tourisme de la Corse pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Stands d'exposition📦
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les salons où se déplacent l'agence du Tourisme de la Corse
Description du marché:
“conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pour la période 2023/2026” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère design/personnalité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Ergonomie/Sécurité du stand
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“l'Accord-Cadre s'inscrit dans un projet ou un programme financé par des fonds communautaires : feder react-eu”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité...”
Liste et brève description des conditions
les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat sont précisés à l'article 13.1 du règlement de la consultation :Le formulaire Dc1, Le formulaire Dc2, joint au DCE, à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 15 - conditions de participation et moyens de preuve acceptables
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une pamp;eacute;riode damp;#039;une annamp;eacute;e. Le titulaire ne peut samp;#039;opposer...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une pamp;eacute;riode damp;#039;une annamp;eacute;e. Le titulaire ne peut samp;#039;opposer amp;agrave; la reconduction tacite . Les indications sur la reconduction sont pramp;eacute;cisamp;eacute;es amp;agrave; lamp;#039;article 3 du C.C.A.P
“accord-Cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de...”
accord-Cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.Montant du marché : Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 500 000 euros (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 300 000 euros (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 300 000 euros (H.T.).Signature des documents transmis par le candidatil n'est pas exigé des candidats que l'acte d'engagement soit signé(e) au stade de la réception des offres. Seul l'attributaire devra impérativement signer électroniquement l'acte d'engagement.En cas de groupement l'acte d'engagement sera signé(e) par chaque membre du groupement oupar le mandataire dument habilité par un document d'habilitation (copie de la convention de groupement ou acte spécifique d'habilitation). La production d'un document d'habilitation, signé de façon électronique par chaque membre du groupement, sera exigé du seul attributaire.L'obligation de signature électronique se fait conformément aux conditions fixées par l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique.Autres Informations: Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qu'ils ont déjà transmis dans une précédente consultation et qui demeurent valables
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Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano Chemin de Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe-ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional règlement amiable litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“*Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
*Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative.*référé précontractuel, effectué avant conclusion du marché : (art. L. 551.1 Code de Justice Administrative).*Référé contractuel effectué après conclusion du contrat : articles L 551. 13 à L.551.16 du code de justice administrative
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Source: OJS 2023/S 101-315270 (2023-05-22)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 800 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-315270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ATC MP 2023-07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“conception/Fabrication et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'atc en vue de la promotion de la destination corse pourla période 2023/2026”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: com2com
Adresse postale: oudemanstraat, 24
Commune postale: Kapelle Op Den Bos
Code postal: 18800
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 173-540449 (2023-09-05)