Conception et l'animation du module de formation « Accompagner le changement de comportement individuel (CHANGE 01) » à destination des collectivités et des réseaux de l' ADEME.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et Animation du module de formation « Accompagner le Changement de comportement individuel (CHANGE 01) »
2023AC000157”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Conception et l'animation du module de formation « Accompagner le changement de comportement individuel (CHANGE 01) » à destination des collectivités et des...”
Brève description
Conception et l'animation du module de formation « Accompagner le changement de comportement individuel (CHANGE 01) » à destination des collectivités et des réseaux de l' ADEME.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Ces prestations s'effectueront dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée...”
Description du marché
Ces prestations s'effectueront dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée globale de 48 mois pour un montant total de 1 130 000,00 euro(s)TTC."
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification Il est renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification Il est renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée globale de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée globale de 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La mention suivante est à reporter en l'état, elle fait suite à des articles du Décret et des jurisprudences dans ce domaine.Référé précontractuel : jusqu'à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La mention suivante est à reporter en l'état, elle fait suite à des articles du Décret et des jurisprudences dans ce domaine.Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 220-693070 (2023-11-10)