le présent marché est un accord-cadre à bons de commande relatif à l'animation de modules de formation au bénéfice des Parisiens dans le cadre des Ateliers Citoyens de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception et animation de modules de formation au bénéfice des Parisiens dans le cadre des Ateliers Citoyens de Paris, en 3 lots
2300415”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commande relatif à l'animation de modules de formation au bénéfice des Parisiens dans le cadre des Ateliers...”
Brève description
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande relatif à l'animation de modules de formation au bénéfice des Parisiens dans le cadre des Ateliers Citoyens de Paris
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faire émerger, construire et promouvoir un nouveau projet collectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: faire émerger, construire et promouvoir un nouveau projet collectif
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductibles tacitement 1 fois dans les mêmes termes et pour la même durée
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de...”
Description des options
conformément à l'article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 000 euros HT pour une durée de 24 mois”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“se faire entendre dans un collectif ou dans une instance de participation citoyenne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“se faire entendre dans un collectif ou dans une instance de participation citoyenne”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 600 euros HT pour une durée de 24 mois”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 600 euros HT pour une durée de 24 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: comprendre Paris, les institutions et l'actualité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: comprendre Paris, les institutions et l'actualité
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 74 000 euros HT pour une durée de 24 mois”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 74 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature, annexe 4 au RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
“a l'appui de sa candidature, et à titre facultatif, le soumissionnaire pourra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise -...”
a l'appui de sa candidature, et à titre facultatif, le soumissionnaire pourra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 1 au Rc), dûment rempli
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 077-231994 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 193 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation, appréciée sur la base du mémoire technique du soumissionnaire”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 000 euros HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductibles tacitement 1 fois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 600 euros HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 48 600 euros HT pour une durée de 24 mois reconductibles tacitement 1 fois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 74 000 euros HT pour une durée de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 74 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-231994
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S07547
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: faire émerger, construire et promouvoir un nouveau projet collectif
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: extracite
Adresse postale: 98 bis rue brûle-maison
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Nom: bien fait pour ta com' / On est bien là
Adresse postale: 98 Bis Rue Brûle-Maison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023S07548
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“se faire entendre dans un collectif ou dans une instance de participation citoyenne”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nicomak
Adresse postale: 2474 Route du Lac Saint-André Les Marches
Commune postale: Porte-de-Savoie
Code postal: 73800
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: comprendre Paris, les institutions et l'actualité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2, 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 185-578058 (2023-09-21)