Collecte, transport et valorisation traitement des déchets des campus Centre-ville et Entiore

Toulouse business school EESC

Collecte, transport et valorisation traitement des déchets des campus Centre-ville et Entiore Sites de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.

Qui ?

• Toulouse business school EESC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2309L00
Brève description:

Collecte, transport et valorisation traitement des déchets des campus Centre-ville et Entiore Sites de Toulouse

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Business School EESC
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33 5561294779 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285501&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-243947
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2309L00Les renseignements complémentaires éventuels sur le cahier des charges ou réponses aux questions des candidats sont communiqués par le pouvoir adjudicateur six (6) jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception de l'offre.Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification.Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'un erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de téléchargement anonyme, en cas de non indication de l'adresse électronique ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.La remise électronique des offres par le biais de la PLACE est obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Enlèvement, collecte et valorisation des déchets dits « tout-venant » (DIB et ordures ménagères)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Enlèvement, collecte et valorisation des déchets dits « tout-venant » (DIB et ordures ménagères)sites de Toulouse

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: A l'issue des échéances mentionnées dans le cahier des charges.
Description des options:

Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché initial est prévu conformément aux dispositions de l'article Article R2122-7 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Enlèvement, collecte et recyclage des déchets issus du tri sélectif
Numéro du lot: 2
Brève description:

Enlèvement, collecte et recyclage des déchets issus du tri sélectif (les piles, le papier, le carton, les bouteilles plastiques et leur bouchon, les canettes, les mégots, les bouteilles en verre, les palettes et les gobelets)sites de Toulouse

Description des renouvellements: A l'issue des échéances précisées dans le cahier des charges.
Description des options:

Intitulé du lot: Enlèvement, collecte et recyclage des biodéchets
Numéro du lot: 3
Brève description: Enlèvement, collecte et recyclage des biodéchetsSites de Toulouse
Description des renouvellements: A l'issue des échéances mentionnées dans le cahier des charges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de l'article R2143-3 du code de la commande publique, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésUn extrait Kbis,Une lettre de candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285501&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'issue du calendrier des reconductions susmentionnées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 081-243947 (2023-04-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)