Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et valorisation traitement des déchets des campus Centre-ville et Entiore
2309L00”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Collecte, transport et valorisation traitement des déchets des campus Centre-ville et Entiore Sites de Toulouse” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, collecte et valorisation des déchets dits « tout-venant » (DIB et ordures ménagères)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Enlèvement, collecte et valorisation des déchets dits « tout-venant » (DIB et ordures ménagères)sites de Toulouse” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: A l'issue des échéances mentionnées dans le cahier des charges.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché initial est prévu conformément aux dispositions de...”
Description des options
Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché initial est prévu conformément aux dispositions de l'article Article R2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, collecte et recyclage des déchets issus du tri sélectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enlèvement, collecte et recyclage des déchets issus du tri sélectif (les piles, le papier, le carton, les bouteilles plastiques et leur bouchon, les...”
Description du marché
Enlèvement, collecte et recyclage des déchets issus du tri sélectif (les piles, le papier, le carton, les bouteilles plastiques et leur bouchon, les canettes, les mégots, les bouteilles en verre, les palettes et les gobelets)sites de Toulouse
Afficher plus
Description des renouvellements: A l'issue des échéances précisées dans le cahier des charges.
Informations sur les options
Description des options:
“Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché initial est prévu conformément aux dispositions de...”
Description des options
Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché initial est prévu conformément aux dispositions de l'article Article R2122-7 du code de la commande publique.Prestation supplémentaire éventuelle décrite au cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, collecte et recyclage des biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Enlèvement, collecte et recyclage des biodéchetsSites de Toulouse
Description des renouvellements: A l'issue des échéances mentionnées dans le cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de l'article R2143-3 du code de la commande publique, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésUn extrait Kbis,Une lettre de candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A l'issue du calendrier des reconductions susmentionnées.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2309L00Les renseignements...”
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2309L00Les renseignements complémentaires éventuels sur le cahier des charges ou réponses aux questions des candidats sont communiqués par le pouvoir adjudicateur six (6) jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception de l'offre.Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification.Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'un erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de téléchargement anonyme, en cas de non indication de l'adresse électronique ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.La remise électronique des offres par le biais de la PLACE est obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 081-243947 (2023-04-20)