COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
CC Marche et Combraille en Aquitaine
13 communes concernées pour une population de 2525 habitants (résidences principales). 17 points d'apports volontaires pour le tri Environ 600 tonnes annuelles de déchets ménagers résiduels
Date limiteDeadline 2026-10-27
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des dechets menagers et assimiles
Brève description:
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Collecte sélective, transport, tri et traitement des déchets recyclables
Description du marché:
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels
Description du marché: 13 communes à collecter - environ 300 tonnes sur 6 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue de l'étang
Code postal: 23700
Commune postale: AUZANCES (23700)
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: president@marcheetcombraille.fr 📧
Téléphone: +33 555670499 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25629_1183347.html 🌏
URL de participation: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 186-663696 (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des dechets menagers et assimiles
Brève description:
13 communes concernées pour une population de 2525 habitants (résidences principales).
17 points d'apports volontaires pour le tri
Environ 600 tonnes annuelles de déchets ménagers résiduels
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Collecte sélective, transport, tri et traitement des déchets recyclables
Description du marché:
Collecte, transport, tri et traitement de 17 points d'apport volontaire toutes les 2 à 4 semaines suivant la saison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels
Description du marché: 13 communes à collecter - environ 300 tonnes sur 6 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
200 067 593 00018
Adresse postale: 10 rue de l'étang
Code postal: 23700
Commune postale: AUZANCES (23700)
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: president@marcheetcombraille.fr 📧
Téléphone: +33 555670499 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25629_1183347.html 🌏
URL de participation: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
178 700 050 00010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 186-663696 (2026-09-24)
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