Collecte, transport et traitement des déchets issus de la collecte sélective, de l'apport volontaire et de l'exploitation des déchèteries

Avis de marché (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets issus de la collecte sélective, de l'apport volontaire et de l'exploitation des déchèteries
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Titre: Collecte du verre en apport volontaire et transport jusqu'au verrier
Description du marché: Collecte du verre en apport volontaire et transport jusqu'au verrier
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Collecte et traitement des déchets inertes de déchèterie
Description du marché: Collecte et traitement des déchets inertes de déchèterie
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Collecte et transport des déchets de Bois
Description du marché: Collecte et transport des déchets de Bois
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Collecte et reprise des Cartons de déchèteries
Description du marché: Collecte et reprise des Cartons de déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Transport des Déchets Verts
Description du marché: Transport des Déchets Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Titre: Collecte et Traitement des Déchets Diffus Spécifiques de déchèterie hors filière ECODDS
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Titre: Collecte et Traitement du Tout Venant Non Incinérable (TVNI)
Description du marché: Collecte et Traitement du Tout Venant Non Incinérable (TVNI)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Traitement du Bois
Description du marché: Traitement du Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Collecte et nettoyage des points d’apports volontaires Ordures Ménagères (OM) et Emballages Ménagers Recyclables (EMR)
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)
Numéro d'enregistrement national: 24170069900085
Département: 17
Adresse postale: 24 rue Dubois Meynardie
Code postal: 17320
Commune postale: Marennes-hiers-brouage
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regiedechets@bassin-de-marennes.com 📧
Téléphone: +33 546859841 📞
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.bassin-de-marennes.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer aux documents de marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 156-564231 (2026-08-13)