Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement de déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes Mad et Moselle.-”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description: collecte, transport et traitement de déchets ménagers et assimilés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 bis rue henri poulet, 54470 thiaucourt regnieville
Description du marché:
“collecte des ordures ménagères résiduelles en Tarification Incitative, des recyclables secs hors verre et des biodéchets” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle 1 : Collecte des DRSHV en C1Tranche optionnelle 2 : Lavage des bacs et des abri-conteneurs”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: collecte du verre
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Description du marché:
“transport des bennes issues des déchèteries de Charey et de Bernécourt vers les exutoires” Informations sur les options
Description des options: tranche optionnelle 1 : Modification horaires d'ouverture déchèterie Bernécourt
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“collecte et traitement des huisseries issues des déchèteries de Charey et de Bernécourt”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“collecte et traitement des plastiques rigides issus des déchèteries de Charey et de Bernécourt”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (hors Rep) issus des déchèteries de Charey et de Bernécourt”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
17:30 📅
“Le Lot 7 (traitement du plâtre) a fait l'objet d'une première consultation infructueuse. Il est donc relancé dans la présente consultation” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 083-249896 (2023-04-22)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement de déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes Mad et Moselle.-.-.”
Brève description: Collecte, transport et traitement de déchets ménagers et assimilés
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 771 290 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 083-249896
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: GC5400520230627093433
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte des ordures ménagères résiduelles en Tarification Incitative, des recyclables secs hors verre et des biodéchets” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-SGD-01-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecte du verre
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mineris
Numéro d'enregistrement national: 47952304500058
Adresse postale: 37 rue paul sain cs 40100 CS 40100
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 294 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: GC5400520230627093651
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transport des bennes issues des déchèteries de Charey et de Bernécourt vers les exutoires”
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-SGD-01-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“collecte et traitement des huisseries issues des déchèteries de Charey et de Bernécourt” Nom et adresse du contractant
Nom: valoprest
Numéro d'enregistrement national: 42972636700049
Adresse postale: 9 rue descartes
Commune postale: Florange
Code postal: 57190
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 730 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-SGD-01-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“collecte et traitement des plastiques rigides issus des déchèteries de Charey et de Bernécourt” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-SGD-01-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (hors Rep) issus des déchèteries de Charey et de Bernécourt” Nom et adresse du contractant
Nom: centre de depollution indus lorrain
Numéro d'enregistrement national: 31245611400031
Adresse postale: rue du bois de coulange malancourt la montagne
Commune postale: Amneville-les-Thermes
Code postal: 57360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 860 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-SGD-01-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: traitement du plâtre (relance de la consultation)
Nom et adresse du contractant
Nom: ttm environnement
Numéro d'enregistrement national: 45127481500013
Adresse postale: chemin chemin de l ecluse
Commune postale: Custines
Code postal: 54670
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 700 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 151-483277 (2023-08-03)