collecte, traitement et valorisation des déchets des Musées d'orsay et de l'orangerie avec location de monoblocs/compacteurs, bennes et bacs roulants. Le marché a pour objet la collecte (transport inclus), de traitement et valorisation des déchets des musées d'orsay et de l'orangerie. Il concerne les DIB, papier/carton, papier blanc, plastique, film plastique transparent, plexiglas, métal, verre, produit chimique banals, déchets " chimique " solides imprégnés/souillés issus des ateliers, DASRI, mégots de cigarettes, reprise de palettes européennes, de matériel D3e dont matériel informatique, destruction de documents confidentiels et bio-déchets Les prestations de service relatives au marché sont : 1) La location-maintenance d'équipements de tri, collecte, compactage et stockage, 2) L'Enlèvement, le traitement et la valorisation des déchets conformément à la réglementation en vigueur et à la reprise
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, traitement et valorisation des déchets des Musées d'orsay et de l'orangerie avec location de monoblocs/compacteurs, bennes et bacs roulants
2023-822”
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Brève description:
“collecte, traitement et valorisation des déchets des Musées d'orsay et de l'orangerie avec location de monoblocs/compacteurs, bennes et bacs roulants. Le...”
Brève description
collecte, traitement et valorisation des déchets des Musées d'orsay et de l'orangerie avec location de monoblocs/compacteurs, bennes et bacs roulants. Le marché a pour objet la collecte (transport inclus), de traitement et valorisation des déchets des musées d'orsay et de l'orangerie. Il concerne les DIB, papier/carton, papier blanc, plastique, film plastique transparent, plexiglas, métal, verre, produit chimique banals, déchets " chimique " solides imprégnés/souillés issus des ateliers, DASRI, mégots de cigarettes, reprise de palettes européennes, de matériel D3e dont matériel informatique, destruction de documents confidentiels et bio-déchets Les prestations de service relatives au marché sont : 1) La location-maintenance d'équipements de tri, collecte, compactage et stockage, 2) L'Enlèvement, le traitement et la valorisation des déchets conformément à la réglementation en vigueur et à la reprise
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Valéry Giscard d'estaing 75007 Paris
Description du marché:
“le marché a pour objet la collecte (transport inclus), de traitement et valorisation des déchets des musées d'orsay et de l'orangerie. Il concerne les DIB,...”
Description du marché
le marché a pour objet la collecte (transport inclus), de traitement et valorisation des déchets des musées d'orsay et de l'orangerie. Il concerne les DIB, papier/carton, papier blanc, plastique, film plastique transparent, plexiglas, métal, verre, produit chimique banals, déchets " chimique " solides imprégnés/souillés issus des ateliers, DASRI, mégots de cigarettes, reprise de palettes européennes, de matériel D3e dont matériel informatique, destruction de documents confidentiels et bio-déchetsles prestations de service relatives au marché sont :1) La location-maintenance d'équipements de tri, collecte, compactage et stockage,2) L'Enlèvement, le traitement et la valorisation des déchets conformément à la réglementation en vigueur et à la reprise
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est d'un (1) an à compter de la date du 2 avril 2024 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette...”
Description des renouvellements
la durée du marché est d'un (1) an à compter de la date du 2 avril 2024 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette dernière. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Epmo-Vge pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R....”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 500 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“délai global de paiement de 30 jours. Marché financé sur les ressources propres de l'établissement”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-12
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis est rédigé et publié en français. Description succincte des critères relatifs à la situation...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis est rédigé et publié en français. Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans le cas où le présent marché serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans le cas où le présent marché serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication pourrait être publié en novembre 2027. Cette date est indicative
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“accord-Cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R....”
accord-Cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 500 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours prévu a l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours prévu a l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marche ;- un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 001-000539 (2023-12-28)