Collecte des déchets recyclables et non-recyclables
AGAPE 79 - Lycée Jean Macé
Le marché porte sur la mise à disposition de contenants adaptés et à l'enlèvement des déchets recyclables et non-recyclables produits par les adhérents au groupement AGAPE 79.
Date limiteDeadline 2026-11-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets recyclables et non-recyclables
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: bio-déchets issus de la production alimentaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: collecte des bio-déchets issus de la production alimentaire
Ville: Deux Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché renouvelable deux fois par tacite reconduction pour la durée d'une année.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): démarches environnementales et circuits de traitement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: bio-déchets issus des espaces verts et déchets bois
Description du marché: collecte des bio-déchets issus des espaces verts et déchets bois
Informations sur les options
Description des options: marché renouvelable par tacite reconduction deux fois pour la durée d'une année.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: cartons, papiers et films plastiques
Description du marché: collecte des cartons, papiers et films plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: verres (hors céramiques, néons et ampoules)
Description du marché: collecte des verres (hors céramiques, néons et ampoules)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: déchets métalliques
Description du marché: collecte des déchets métalliques
Informations sur les options
Description des options: Renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: autres déchets recyclables – plastiques durs
Description du marché: collecte des autres déchets recyclables – plastiques durs
Informations sur les options
Description des options: renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: déchets industriels banals (DIB)
Description du marché: collecte des déchets industriels banals (DIB)
Informations sur les options
Description des options: reconductible 2 fois pour la durée d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: huiles alimentaires usagées (HAU)
Description du marché: collecte des huiles alimentaires usagées (HAU)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: matériels informatiques et assimilé
Description du marché: collecte des matériels informatiques et assimilé
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Description du marché: collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: AGAPE 79 - Lycée Jean Macé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 RUE GUSTAVE EIFFEL BP 40022
Code postal: 79011
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME COSME Anne - secrétaire adjointe à la secrétaire générale
Courrier électronique: agape79@ac-poitiers.fr 📧
Téléphone: 0549771950 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m7F8mtLLvt 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m7F8mtLLvt 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_U-lgvoxl3j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633868 (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets recyclables et non-recyclables
Numéro de référence:
2026-006
Brève description:
Le marché porte sur la mise à disposition de contenants adaptés et à l'enlèvement des déchets recyclables et non-recyclables produits par les adhérents au groupement AGAPE 79.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: bio-déchets issus de la production alimentaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: collecte des bio-déchets issus de la production alimentaire
Ville: Deux Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché renouvelable deux fois par tacite reconduction pour la durée d'une année.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): démarches environnementales et circuits de traitement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: bio-déchets issus des espaces verts et déchets bois
Description du marché: collecte des bio-déchets issus des espaces verts et déchets bois
Informations sur les options
Description des options: marché renouvelable par tacite reconduction deux fois pour la durée d'une année.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: cartons, papiers et films plastiques
Description du marché: collecte des cartons, papiers et films plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: verres (hors céramiques, néons et ampoules)
Description du marché: collecte des verres (hors céramiques, néons et ampoules)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: déchets métalliques
Description du marché: collecte des déchets métalliques
Informations sur les options
Description des options: Renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: autres déchets recyclables – plastiques durs
Description du marché: collecte des autres déchets recyclables – plastiques durs
Informations sur les options
Description des options: renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: déchets industriels banals (DIB)
Description du marché: collecte des déchets industriels banals (DIB)
Informations sur les options
Description des options: reconductible 2 fois pour la durée d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: huiles alimentaires usagées (HAU)
Description du marché: collecte des huiles alimentaires usagées (HAU)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: matériels informatiques et assimilé
Description du marché: collecte des matériels informatiques et assimilé
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Description du marché: collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: AGAPE 79 - Lycée Jean Macé
Numéro d'enregistrement national:
19790023600013
Adresse postale: 20 RUE GUSTAVE EIFFEL BP 40022
Code postal: 79011
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME COSME Anne - secrétaire adjointe à la secrétaire générale
Courrier électronique: agape79@ac-poitiers.fr 📧
Téléphone: 0549771950 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m7F8mtLLvt 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m7F8mtLLvt 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_U-lgvoxl3j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633868 (2026-09-14)
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