le présent marché a pour objet le codéveloppement, à destination des agents de Pôle emploi, organisée spécifiquement pour Pôle emploi, et ce, pour les trois filières : Management, Service-Support et Relation de Services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: codeveloppement a destination des agents de pole emploi
010.23
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet le codéveloppement, à destination des agents de Pôle emploi, organisée spécifiquement pour Pôle emploi, et ce, pour les trois...”
Brève description
le présent marché a pour objet le codéveloppement, à destination des agents de Pôle emploi, organisée spécifiquement pour Pôle emploi, et ce, pour les trois filières : Management, Service-Support et Relation de Services
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: le codéveloppement dans le cadre des parcours de prise de fonction des managers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“les ateliers de codéveloppement s'adressent à des managers de tous niveaux en prise de fonction. Ils sont regroupés en promotion (maximum 12 participants)...”
Description du marché
les ateliers de codéveloppement s'adressent à des managers de tous niveaux en prise de fonction. Ils sont regroupés en promotion (maximum 12 participants) dans le cadre du dispositif " Les Essentiels ". Ils suivent un parcours dont la durée globale s'échelonne entre 11 et 23 jours étalés sur 6-7 mois environ. Le codev est accolé à un module de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“la valeur estimée figurant, pour chaque lot, ne sont pas des valeurs Hors Taxe mais des valeurs qui sont réputées comprendre la TVA dès lors que l'opérateur...”
Informations complémentaires
la valeur estimée figurant, pour chaque lot, ne sont pas des valeurs Hors Taxe mais des valeurs qui sont réputées comprendre la TVA dès lors que l'opérateur ne bénéficie pas de l'exonération de TVA prévue à l'article 261.4.4° a) du code général des impôts.La valeur maximum contractuelle est fixée à 2 000 000euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“le codéveloppement à la demande pour les filières mangement, relation de service et fonctions support” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les ateliers de codéveloppement s'adressent aux agents et managers de Pôle emploi. L'Objectif de ces ateliers est de consolider des pratiques et de...”
Description du marché
les ateliers de codéveloppement s'adressent aux agents et managers de Pôle emploi. L'Objectif de ces ateliers est de consolider des pratiques et de favoriser la cohésion des équipes et/ou le travail en commun au niveau d'une direction, d'un territoire ou d'une communauté de pairs, ou sont adossés au déploiement d'un projet
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée figurant, pour chaque lot, ne sont pas des valeurs Hors Taxe mais des valeurs qui sont réputées comprendre la TVA dès lors que l'opérateur...”
Informations complémentaires
la valeur estimée figurant, pour chaque lot, ne sont pas des valeurs Hors Taxe mais des valeurs qui sont réputées comprendre la TVA dès lors que l'opérateur ne bénéficie pas de l'exonération de TVA prévue à l'article 261.4.4° a) du code général des impôts.La valeur maximum contractuelle est fixée à 2 800 000euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“liste et brève description des règles et critères : Pôle emploi s'assure par ailleurs de la capacité des candidats à dispenser une formation de qualité au...”
Liste et brève description des règles et critères
liste et brève description des règles et critères : Pôle emploi s'assure par ailleurs de la capacité des candidats à dispenser une formation de qualité au travers de la détention de la certification prévue à l'article L6316-1 du code du travail
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le Titulaire se conforme aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle, en particulier les dispositions du Livre III de la sixième...”
Conditions d'exécution du contrat
le Titulaire se conforme aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle, en particulier les dispositions du Livre III de la sixième Partie du code du travail
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-11
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“marché passé selon une procédure adaptée prévue à l'article R.2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le...”
marché passé selon une procédure adaptée prévue à l'article R.2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.les prestations sont susceptibles d'être exécutées au bénéfice de salariés pris en charge par d'autres opérateurs participant au service public de l'emploi
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Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“aa. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative ; b. Après la conclusion du contrat : 1°)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
aa. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative ; b. Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'article L.551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de Pôle emploi. Un recours peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire
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Source: OJS 2023/S 113-354830 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description: animation de codéveloppement à destination des agents de Pôle emploi
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 990 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-354830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 010.23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: codeveloppement
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25
Nom et adresse du contractant
Nom: akor consulting
Adresse postale: 2bis rue de l'abreuvoir
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.akorconsulting.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 828 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: inoveoz formation
Adresse postale: 40 rue du Fer à Moulin,
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Région: Paris🏙️
URL: https://www.inoveoz.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 162 000 💰
Source: OJS 2023/S 234-736695 (2023-11-30)