circuit du dispositif médical et du médicament et l'exécution de prestations associées et annexes

Union des groupements d'achats publics

fourniture de matériel destiné à assurer le circuit du dispositif médical et du médicament et l'exécution de prestations associées et annexes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier divers › Mobilier modulaire
• Produits pharmaceutiques › Médicaments divers

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-19	Avis de marché
2024-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier modulaire
Numéro de référence: 23U001
Brève description:

fourniture de matériel destiné à assurer le circuit du dispositif médical et du médicament et l'exécution de prestations associées et annexes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier modulaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier modulaire 📦
Médicaments divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: union des Groupements d'achats Publics
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: ccariou@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732412 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860538&orgAcronyme=a2w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778806
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 10 200 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 52 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mobilier modulaire mobile de marque France HOPITAL
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier modulaire mobile de marque France HOPITAL
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant maximum 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconductions comprises

Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 10 200 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: mobilier modulaire mobile de marque VILLARD Médical
Numéro du lot: 2
Brève description: mobilier modulaire mobile de marque VILLARD Médical
Valeur estimée hors TVA: 15 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 46 800 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: mobilier modulaire mobile et armoire sécurisée de marque PRATICIMA
Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier modulaire mobile et armoire sécurisée de marque PRATICIMA
Valeur estimée hors TVA: 14 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 44 400 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: mobilier modulaire mobile de marque ALLIBERT
Numéro du lot: 4
Brève description: mobilier modulaire mobile de marque ALLIBERT
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 24 000 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: mobilier modulaire mobile de marque SCLESSIN
Numéro du lot: 5
Brève description: mobilier modulaire mobile de marque SCLESSIN
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 18 000 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: mobilier modulaire mobile générique
Numéro du lot: 6
Brève description: mobilier modulaire mobile générique
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 9 000 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: ecrase comprimés
Numéro du lot: 7
Brève description: ecrase comprimés
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 4 800 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine drom-com + Etranger

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de laconsultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. CesFormulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global en eur ht et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché en eur ht, sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)

Capacité technique et professionnelle:

effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le point de départ de la durée initiale court à compter de la réception par le titulaire d'un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché, par tout moyen donnant date certaine

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: champs sur Marne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51776056467
Contact
Point de contact: Direction des Achats - département Achats Médicaux, à l'attention de Mme Christelle CARIOU
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre mono attributaire s'exécutant à bons de commande conformément aux articles R.2162-2 al.2 et R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans engagement minimal, mais avec un engagement maximal pour chaque lot.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur Interne de l'ugap
Adresse postale: 1, boulevard Archimède - champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-778806 (2023-12-19)

Avis d'attribution de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuit du dispositif médical et du médicament et exécution de prestations associées et annexes
Numéro de référence: 23U001
Brève description:

Circuit du dispositif médical et du médicament et exécution de prestations associées et annexes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier modulaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 52 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 49 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mobilier modulaire mobile de la marque francehopital
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier modulaire mobile de la marque francehopital
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 10 200 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La durée initiale du marché est de 36 mois. il peut etre reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard un mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La décision expresse de non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la?date indiquée dans la décision unilatérale de l'UGAP (ordre de service),?périodes de reconduction comprises

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobilier modulaire mobile de la marque Allibert
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier modulaire mobile de la marque Allibert
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 24 000 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée

Informations sur les options
Description des options:

La durée initiale du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard un mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La décision expresse de non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la?date indiquée dans la décision unilatérale de l'UGAP (ordre de service),?périodes de reconduction comprises

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Mobilier modulaire mobile de la marque Sclessin
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier modulaire mobile de la marque Sclessin
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 18 000 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Mobilier modulaire mobile générique
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier modulaire mobile générique
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 9 000 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Mobilier modulaire mobile de la marque Praticima
Valeur estimée hors TVA: 14 800 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier modulaire mobile de la marque Praticima
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 44 400 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mobilier modulaire mobile de la marque Villard médical
Valeur estimée hors TVA: 15 600 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier modulaire mobile de la marque Villard médical
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 46 800 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Ecrase comprimés
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Ecrase comprimés
Informations complémentaires:

Le montant maximum du marché sur la durée total est de 4 800 000 euros H.T. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre mono attributaire s'exécutant à bons de commande conformément aux articles R.2162-2 al.2 et R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans engagement minimal, mais avec un engagement maximal pour chaque lot. L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme modalités d'ouverture des candidatures et des offres

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 416688
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 📅
Titre: Le marché est attribué à francehopital
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre francehopital
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: francehopital
Nom et adresse du contractant
Nom: France Hopital SAS
Numéro d'enregistrement national: 34813988200032
Département: Monsieur Marc Wolf Directeur
Adresse postale: ZI Ouest 27 rue Georges Besse - BP 50030
Code postal: 67151
Commune postale: Erstein
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francehopital@francehopital.fr 📧
Téléphone: 0388598787 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: offre Villard médical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Villard médical
Nom et adresse du contractant
Nom: Villard médical
Numéro d'enregistrement national: 57625040100022
Département: Monsieur Stéphane Hardoin Directeur Commercial
Adresse postale: ZA de CHAPEAU Route de BALLON
Code postal: 72190
Commune postale: Neuville sur sarthe
Courrier électronique: s.hardoin@villard-medical.com 📧
Téléphone: 0285290500 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Offre praticima
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Praticima
Nom et adresse du contractant
Nom: Praticima
Numéro d'enregistrement national: 38765575600048
Département: Monsieur Leo Fabrice - PDG
Adresse postale: ZI de revrieux Rue du Pou du Ciel-CS 20129 REYRIEUX
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Courrier électronique: praticima@praticima.fr 📧
Téléphone: 0474009811 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: Offre Allibert médical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Allibert
Nom et adresse du contractant
Nom: Allibert
Numéro d'enregistrement national: 41477304400063
Département: Madame Virginie Ceppe - Directrice générale
Adresse postale: 14 rue des Forges - Zone Industrielle Nord
Code postal: 86200
Commune postale: Loudun
Courrier électronique: contact@hacare.com 📧
Téléphone: 0142840115 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: offre Sclessin
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sclessin
Nom et adresse du contractant
Nom: Sclessin
Numéro d'enregistrement national: 88618069400020
Département: Monsieur Folliot Nicolas Directeur Général
Adresse postale: 49 Avenue de Machelen ZI de la Rouge Porte
Code postal: 59250
Commune postale: Halluin
Courrier électronique: contact@sclessin.com 📧
Téléphone: 0320280404 📞

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: offre Praticima
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Département: Monsieur LEO Fabrice - PDG
Adresse postale: ZI de reyrieux Rue du pou du ciel
Commune postale: Trevoux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'achats Publics ( UGAP)
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Département: Département Santé A L'attention de Madame Christelle CARIOU
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne
Code postal: 774444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccariou@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732412 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://melun.tribunaladministratif.f

Source: OJS 2024/S 116-357300 (2024-06-14)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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Mobilier divers (7)