accords-Cadres à bons de commande
charbon actif en grains - fourniture et location de filtres et remplacement de la charge pour le traitement de l'eau potable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: charbon actif en grains
Produits/services: Charbon actif neuf📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande
charbon actif en grains - fourniture et location de filtres et remplacement de la charge pour le traitement de l'eau potable”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de filtres mobiles à charbon actif en grains (Cag)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif neuf📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“location de filtres mobiles à charbon actif en grains (Cag) - montant maximum : 400 000 euro (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remplacement du charbon actif en grain (Cag)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“remplacement du charbon actif en grain (Cag) - montant maximum : 200 000 euro ht” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature : Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature : Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs et techniques le candidat peut utiliser l'imprimé "Déclaration du candidat" (Dc2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr) ou Dume
En cas de groupement, la copie de la convention de groupement momentané d'entreprises
la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration sur l'honneur prévue à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique
Attestations fiscales et sociales : L'Attributaire du marché devra produire :
- une attestation de régularité fiscale (disponible directement en ligne à partir du compte fiscal, pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés)
- une attestation sociale (disponible auprès des services sociaux ou en ligne sur le site de l'urssaf)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
fournitures livrées : Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
fournitures livrées : Liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Attestations d'assurance : en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
16:00 📅
“variantes libres non autorisées
pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site https://marchespublics.landespublic.org” Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre
introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 090-278257 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description: charbon actif en grains
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 100373
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 395964
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: location de filtres mobiles à charbon actif en grains (Cag)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 0.40
Critère de qualité (pondération): 0.10
Prix (pondération): 0.50
Description
Description du marché: remplacement du charbon actif en grain (Cag)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-278257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: location de filtres mobiles
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jacobi carbons france
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 395964
Offre la plus élevée: 395964
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: remplacement du charbon actif en grain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dacarb
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 100373
Offre la plus élevée: 133365
Source: OJS 2023/S 170-533662 (2023-08-31)