catalogue actions collectives territoriales pour les structures de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des Soins et des Services à domicile en Région Occitanie
catalogue actions collectives territoriales pour les structures de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des Soins et des Services à domicile en Région Occitanie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“catalogue actions collectives territoriales pour les structures de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des Soins et des Services à domicile en Région...”
Titre
catalogue actions collectives territoriales pour les structures de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des Soins et des Services à domicile en Région Occitanie
Mp-2023-21-Pi
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“catalogue actions collectives territoriales pour les structures de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des Soins et des Services à domicile en Région...”
Brève description
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Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: developper Ses Competences En Communication Manageriale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 43 boulevard Diderot 75012 - paris
Description du marché: developper Ses Competences En Communication Manageriale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une durée de 12 mois
Informations complémentaires:
“le montant estimé est en euro(s) (T.T.C.) sur toute la durée du marché reconductions comprises”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tutorat : Accueillir, Integrer, Transmettre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: tutorat : Accueillir, Integrer, Transmettre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 345 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement Des Personnes En Situation De Handicap A Domicile Intervenants A Domicile” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accompagnement Des Personnes En Situation De Handicap A Domicile Intervenants A Domicile” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement Des Personnes En Situation De Handicap A Domicile Responsables De Secteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accompagnement Des Personnes En Situation De Handicap A Domicile Responsables De Secteur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: handicap Psychique Au Domicile : Adapter Sa Posture Et Ses Pratiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: handicap Psychique Au Domicile : Adapter Sa Posture Et Ses Pratiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation De Formateur Interne En Gestes Et Postures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: formation De Formateur Interne En Gestes Et Postures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Le Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Le Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Le Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Renseignements complémentaires (Questions) : Au plus tard le vendredi 22 décembre 2023 à 12h00tous les horaires sont définis sur le fuseau horaire Utc+1 (heure de Paris)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.""l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Judiciaire de ParisParvis du Tribunal de Paris75 859 Paris Cedex 17téléphone : 01 44 32 51 51horaires d'ouverturele Tribunal Judiciaire de Paris est ouvert :- du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (accueil du public)- et le samedi de 8h30 à 15h00 (pas d'accueil du public)le Tribunal de Paris est fermé le dimanche.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :-Référé précontractuel : conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ;-référé contractuel : conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat,dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Source: OJS 2023/S 238-748364 (2023-12-06)
Informations complémentaires (2023-12-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 238-748364
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6
Ancienne valeur
Texte:
“ii.1.6)Information sur les lotsce marché est divisé en lots: ouiil est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 6” Nouvelle valeur
Texte:
“ii.1.6)Information sur les lotsce marché est divisé en lots: ouiil est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3”
Source: OJS 2023/S 242-758700 (2023-12-11)