bdd brive la gaillarde - aCBC relatif aux travaux d'entretien des espaces verts et de génie agricole

Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux

bdd brive la gaillarde (19-23-87-46 et 24) Accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien des espaces verts et de génie agricole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.

Qui ?

• Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2023_001671
Brève description:

bdd brive la gaillarde (19-23-87-46 et 24) Accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien des espaces verts et de génie agricole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sga/dcsid/esid Bordeaux
Adresse postale: caserne Nansouty - 223 rue de Bègles - cS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417469&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557851799 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417469&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417469&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736699
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

cet avis est rédigé et publié en français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.Il s'agit d'un marché avec un montant maximum :- pour la 1ère période : 720 000 euro(s) (T.T.C.)- pour les périodes 2 et 3 : 360 000 euro(s) (T.T.C.)/AnLe montant annuel estimé du marché est de 180 000 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le présent marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an sans que sa durée maximale n'excède 4 ans

Description des options:

l'Administration se réserve la possibilité de passer ultérieurement avec le titulaire unmarché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour des prestations similaires conformément àl'article R.2122-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

un contrôle primaire des personnes physiques sera sollicité par l'autorité contractante une fois le marché attribué. La fiche de "Demande de contrôle élémentaire" (jointe aux documents de la consultation) sera à compléter et transmettre à l'autorité contractante

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: bordeaux

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417469&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417469&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2028

les échanges de correspondances se feront obligatoirement à l'adresse https://www.marchespublics.Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=624376&orgAcronyme=g7hToute demande d'information ou courriel à l'adresse suivante : anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr est àproscrire.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556243903 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: pôle C - 118 Cours du Maréchal Juin TSA 10001
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 234-736699 (2023-11-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)