Objet Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes
23U026”
Produits/services: Balayeuses📦
Brève description:
“balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 298 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte électrique non articulée, de 0,60 m3 à 1,2 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine, DROM et le cas échéant à l'étranger (Suisse, Monaco, Andorre et l'espace économique européen)”
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte électrique non articulée, de 0,60 m3 à 1,2 m3 et fonctionnalités complémentaires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cinq (5) reconductions : trois (3) périodes de reconduction de six (6) mois et deux (2) périodes de reconduction de trois (3) mois. La durée totale du...”
Description des renouvellements
cinq (5) reconductions : trois (3) périodes de reconduction de six (6) mois et deux (2) périodes de reconduction de trois (3) mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 18 000 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée d'un volume de cuve supérieur ou égal à 0,60 m3, avec réservoirs à hydrogène et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée d'un volume de cuve supérieur ou égal à 0,60 m3, avec réservoirs à hydrogène et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 24 000 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,30 m3 à 0,39 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,30 m3 à 0,39 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,40 m3 à 0,69 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,40 m3 à 0,69 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 12 000 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,70 m3 à 0,94 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,70 m3 à 0,94 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,95 m3 à 1,49 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,95 m3 à 1,49 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 1,5 m3 à 2 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 1,5 m3 à 2 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte électrique avec châssis articulé, de 1,5 m3 à 2 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte électrique avec châssis articulé, de 1,5 m3 à 2 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 30 000 000 euros (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 1,4 m3 à 2,5 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 1,4 m3 à 2,5 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 150 000 000 euros (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 3,5 m3 à 5 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 3,5 m3 à 5 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 2 roues directrices, de 3 m3 à 4,5 m3 et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 2 roues directrices, de 3 m3 à 4,5 m3 et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 240 000 000 euros (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“laveuse compacte non articulée, 4 roues directrices, 4 roues motrices, supérieure ou égale à 2000 litres et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Arroseuses de voirie📦
Description du marché:
“laveuse compacte non articulée, 4 roues directrices, 4 roues motrices, supérieure ou égale à 2000 litres et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 48 000 000 euros (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“laveuse compacte électrique non articulée supérieure ou égale à 1000 litres et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“laveuse compacte électrique non articulée supérieure ou égale à 1000 litres et fonctionnalités complémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balayeuse aspiratrice adaptable sur châssis prédisposé
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: balayeuse aspiratrice adaptable sur châssis prédisposé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laveuse adaptable sur châssis prédisposé
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: laveuse adaptable sur châssis prédisposé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balayeuse mécanique aspiro-chargeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: balayeuse mécanique aspiro-chargeuse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre(hors Tva) : 54 000 000 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation.2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3Du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas degroupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis).Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Montant minimum exigé par lot des Chiffre d'affaire moyen annuel sur les 3 derniers exercices (en euro(s) (H.T.)) :Pour le lot 1 : 1 500 000 eurospour le lot 2 : 1 000 000 eurospour le lot 3 : 1 000 000 eurospour le lot 4 : 1 000 000 eurospour le lot 5 : 1 000 000 eurospour le lot 6 : 1 000 000 eurospour le lot 7 : 1 000 000 eurospour le lot 8 : 1 250 000 eurospour le lot 9 : 7 500 000 eurospour le lot 10 : 7 500 000 eurospour le lot 11 : 10 000 000 eurospour le lot 12 : 2 000 000 eurospour le lot 13 : 1 000 000 eurospour le lot 14 : 2 000 000 eurospour le lot 15 : 1 000 000 eurospour le lot 16 : 2 250 000 eurossi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyseglobale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaire du candidat est inférieur à l'addition des montants minimums des lotsconcernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par lecandidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au DUME. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de lacandidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important, jusqu'à ce quel'addition du montant minimum soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernièresannées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour les lots 9, 10, 11, 12 et 14. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 13, 15 et 16.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.La notification desréférés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - champs sur marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 121-384934 (2023-06-22)