La R&D ainsi que la Direction Industrielle d’EDF hébergent des compétences en microbiologie, chimie environnementale et écotoxicologie dédiées à la réalisation d'études expérimentales et
bibliographiques sur les circuits d'eau et l'environnement aquatique des CNPE (Centre Nucléaire de Production d’Électricité). Les prestations comprennent la réalisation des études concernant notamment : les phénomènes de développement de micro-organismes, l’encrassement, l'entartrage des circuits et les parades associées, les systèmes de traitements des eaux, le devenir et l’impact des rejets.
Les activités expérimentales sont réalisées dans des laboratoires de microbiologie, chimie et écotoxicologie, sur des plateformes d’essais, sur sites EDF, chez des partenaires industriels ou dans l'environnement de refroidissement semi-fermés de CNPE), sur site EDF (CNPE), chez des partenaires industriels ou académiques, ou encore dans l’environnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Avis de marché (2023-11-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“EDF Direction des Achats Groupe - Direction Opérationnelle Achats Tertiaires, Prestations et IT”
Adresse postale: 1 Rue Henriette Gallé Grimm - TSA 40007
Commune postale: Nancy
Code postal: 54015
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF Direction des Achats Groupe DOA TPIT - Nathalie BELARTE FOLLEREAU
Courrier électronique: nathalie.belarte-follereau@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha2.edf.com🌏
URL de participation: https://pha2.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique en chimie, microbiologie et écotoxicologie
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental📦
Brève description:
“La R&D ainsi que la Direction Industrielle d’EDF hébergent des compétences en microbiologie, chimie environnementale et écotoxicologie dédiées à la...”
Brève description
La R&D ainsi que la Direction Industrielle d’EDF hébergent des compétences en microbiologie, chimie environnementale et écotoxicologie dédiées à la réalisation d'études expérimentales et
bibliographiques sur les circuits d'eau et l'environnement aquatique des CNPE (Centre Nucléaire de Production d’Électricité). Les prestations comprennent la réalisation des études concernant notamment : les phénomènes de développement de micro-organismes, l’encrassement, l'entartrage des circuits et les parades associées, les systèmes de traitements des eaux, le devenir et l’impact des rejets.
Les activités expérimentales sont réalisées dans des laboratoires de microbiologie, chimie et écotoxicologie, sur des plateformes d’essais, sur sites EDF, chez des partenaires industriels ou dans l'environnement de refroidissement semi-fermés de CNPE), sur site EDF (CNPE), chez des partenaires industriels ou académiques, ou encore dans l’environnement.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maintenance, mise en sécurité de la plateforme PERICLES à Chatou ou SPECTRE à Chinon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement et services de conseil connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoires de microbiologie, chimie et écotoxicologie, plateformes d’essais, sites EDF (CNPE), partenaires industriels ou environnement”
Description du marché:
“Réalisation de travaux de mise en sécurité
Réalisation de travaux de maintenance préventive (fréquence annuelle) et
curative (en cas d’aléa) des...”
Description du marché
Réalisation de travaux de mise en sécurité
Réalisation de travaux de maintenance préventive (fréquence annuelle) et
curative (en cas d’aléa) des installations d’essais
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 3 périodes optionnelles de 12 mois
3 années fermes :
Du 01/02/2024 au 31/01/2027
3 années optionnelles...”
Description des options
Le marché est prévu pour une durée ferme de 3 ans et 3 périodes optionnelles de 12 mois
3 années fermes :
Du 01/02/2024 au 31/01/2027
3 années optionnelles :
Du 01/02/2027 au 31/01/2028
Du 01/02/2028 au 31/01/2029
Du 01/02/2029 au 31/01/2030
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appui pour la réalisation d’essais et/ou l’exploitation d’installations pilotes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Exploitation quotidienne de boucles d’essais ou de pilotes de laboratoires (pilotage de l’installation, suivi des paramètres clés pour l’exploitation,...”
Description du marché
Exploitation quotidienne de boucles d’essais ou de pilotes de laboratoires (pilotage de l’installation, suivi des paramètres clés pour l’exploitation, contrôles réglementaires éventuels et maintenances)
Réalisation de prélèvements et d’analyses réglementaires sur les pilotes semi-industriels d’essai et rédaction de carnet de suivi réglementaire.
Réalisation de prélèvements et d’analyses physico-chimiques et microbiologiques (sous conformité 17025 pour certaines mesures)
Conditionnement des échantillons et expéditions vers laboratoires extérieurs
Rédaction de CR d’activité et tableaux de bord d’essai (délai et contenus définis par les CCTP spécifiques à chaque prestation)
Interprétation des résultats et rédaction de rapports d’essais
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 610 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Durée ferme de 3 ans et 3 périodes optionnelles de 12 mois
3 années fermes :
Du 01/02/2024 au 31/01/2027
3 années optionnelles :
Du 01/02/2027 au...”
Description des options
Durée ferme de 3 ans et 3 périodes optionnelles de 12 mois
3 années fermes :
Du 01/02/2024 au 31/01/2027
3 années optionnelles :
Du 01/02/2027 au 31/01/2028
Du 01/02/2028 au 31/01/2029
Du 01/02/2029 au 31/01/2030
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appui expérimental dans le domaine de la microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mise au point, développement de protocoles
Mise en place de coupons, réalisation de prélèvements et échantillonnages
Réalisation d’analyses et d’essais,...”
Description du marché
Mise au point, développement de protocoles
Mise en place de coupons, réalisation de prélèvements et échantillonnages
Réalisation d’analyses et d’essais, mise en œuvre de protocoles
Interprétation de résultats expérimentaux
Rédaction de CR d’essais ou d’analyses
Recherches bibliographiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appui expérimental dans le domaine de la chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Chimie analytique d’échantillons /prélèvements d’eau, de biofilms ou de sédiments issus d’installations d’essais,de CNPE ou de l’environnement :
Mise au...”
Description du marché
Chimie analytique d’échantillons /prélèvements d’eau, de biofilms ou de sédiments issus d’installations d’essais,de CNPE ou de l’environnement :
Mise au point, développement de protocoles
Mise en place de coupons, réalisation de prélèvements et échantillonnages
Réalisation d’analyses et/ou d’essais, mise en œuvre de protocole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appui dans le domaine de l’écotoxicologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Entretien de cultures d’organismes utilisés pour mener des tests d’écotoxicologie, les organismes pouvant être en particulier des algues, des daphnies, des...”
Description du marché
Entretien de cultures d’organismes utilisés pour mener des tests d’écotoxicologie, les organismes pouvant être en particulier des algues, des daphnies, des plantes, des poissons
Réalisation d’essais écotoxicologiques en laboratoire sur des échantillons fournis par EDF
Rédaction de CR d’activité et tableaux de bord d’essai (délai et contenus définis par les cahiers des charges spécifiques à chaque prestation)
Interprétation des résultats et rédaction de rapports d’essais
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Veille technologique / état de l’art industriel Synthèse bibliographique et analyse de données expérimentales” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Concernant notamment les problématiques de circuits d’eau, les traitements biocides, les phénomènes d’encrassement ou d’entartrage des circuits d’eau et...”
Description du marché
Concernant notamment les problématiques de circuits d’eau, les traitements biocides, les phénomènes d’encrassement ou d’entartrage des circuits d’eau et leurs parades associées, le traitement des eaux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 975 K€ pour répondre à la totalité des lots.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 975 K€ pour répondre à la totalité des lots.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 105 K€ pour répondre au lot 1 seul.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 305 K€ pour répondre au lot 2 seul.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 200 K€ pour répondre au lot 3 seul.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 290 K€ pour répondre au lot 4 seul.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 25 K€ pour répondre au lot 5 seul.
Le candidat doit avoir un Chiffre d’affaires annuel minimum de 50 K€ pour répondre au lot 6 seul.
Une déclaration sur l'honneur du Chiffre d’affaires annuel de l'Opérateur Économique candidat ou du Groupement d'Opérateurs Économiques candidats sur les 3 dernières années est demandée.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les candidats s’engagent sur leurs capacités et habilitations dans le ou les domaines sur le(s)quel(s) ils souhaitent se positionner.
- Le questionnaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les candidats s’engagent sur leurs capacités et habilitations dans le ou les domaines sur le(s)quel(s) ils souhaitent se positionner.
- Le questionnaire technique est disponible dans l'Avis 005768.
- Les critères d’aptitude technique sont déclinés ci-dessous pour chaque lot :
- Capacité technique : Le candidat doit être en capacité de réaliser la prestation intégralement en français (échanges, animation et supports)
- Démontrez sa capacité dans le domaine du lot 1- Travaux de maintenance, mise en sécurité
- Démontrez sa capacité dans le domaine du lot 2 - Appui pour la réalisation d'essai et/ou l'exploitation d'installations pilotes
- Démontrez sa capacité dans le domaine du lot 3 - Appui expérimental dans le domaine de la microbiologie
- Démontrez sa capacité dans le domaine du lot 4 - Appui expérimental dans le domaine de la chimie
- Démontrez sa capacité dans le domaine du lot 5 - Appui dans le domaine de l’écotoxicologie
- Démontrez sa capacité dans le domaine du lot 6 - Synthèse bibliographique, analyses de données expérimentales
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS 005768 - et...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS 005768 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
Conformément à la réglementation européenne relative aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment le Règlement (UE) 2022/2560 du 14 décembre 2022 et le Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023, les candidats sont soumis à une obligation de notification prévue à l’article 29 du Règlement 2022/2560 du 14 décembre 2022. En l’absence de communication de la notification ou de la déclaration à la Commission et à défaut de régularisation, l’offre étant incomplète et irrégulière, EDF est tenu de la rejeter et d’informer la Commission de ce rejet. Si la notification ou la déclaration est incomplète, la Commission informe le candidat et EDF de ses conclusions. Si à l’issue d’un délai de 10 jours ouvrables, le candidat n’a pas complété sa notification ou sa déclaration, la Commission déclare l’offre irrégulière et demande à EDF « d’adopter une décision de rejet d’une telle offre ou de la demande de participation ». Par ailleurs, EDF a la possibilité, au moment de l’examen des offres et quand bien même une déclaration aurait été transmise, si elle soupçonne la présence de subventions étrangères, de faire-part sans tarder de ses soupçons à la Commission. »
La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2023/S 223-702024 (2023-11-15)