Article divers

Réunion des musées nationaux

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fournitures porte sur la fabrication, à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de montres plastiques plates, montres Gousset homme, montres pendentifs femme, boites pilules et miroirs de sacs, éventails papier, éventails coton, crayons à papier, crayons à papier à embout thermoformé, stylos à bille, sacs shopping, visionneuses de poche, boites à savons, sets de limes à ongles, mugs et assiettes personnalisés. Marché de fournitures porte sur la fabrication, à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de montres plastiques plates, montres Gousset homme, montres pendentifs femme, boites pilules et miroirs de sacs, éventails papier, éventails coton, crayons à papier, crayons à papier à embout thermoformé, stylos à bille, sacs shopping, visionneuses de poche, boites à savons, sets de limes à ongles, mugs et assiettes personnalisés. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005. Ce marché porte sur la réalisation de Produits selon les spécifications techniques particulières mentionnées par le Cahier des Clauses techniques particulières (CCTP). Ce marché prendra la forme d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum. Un estimatif prévisionnel annuel par lot figure à l'article 6 du présent Règlement de Consultation. Le montant prévisionnel annuel de l'ensemble des lots est d'environ 850 000 euro (H.T.). Le marché est alloti et comprend 14 lots dissociables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2009-04-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-03-30 Avis de marché
Avis de marché (2009-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Article divers
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fournitures porte sur la fabrication, à titre exclusif, l'impression, le conditionnement...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
Seine-Saint-Denis 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Loisirs, culture et religion

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: claire.socheleau@rmn.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-04-01 📅
Date de réception: 2009-03-30 📅
Date d'envoi: 2009-03-30 📅
Date limite de soumission: 2009-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 90682-2009
Numéro JO-S: 63/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Montres 📦
Code: Sacs à main 📦
Code: Stylos à bille 📦
Code: Crayons 📦
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Code: Savon 📦
Code: Produits de soins pour mains et ongles 📦
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Code: Tasses 📦
Code: Assiettes 📦
Code: Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs 📦
Code: Articles textiles manufacturés divers 📦
Code: Article divers 📦
Code: Boîtes métalliques 📦
Source: OJS 2009/S 063-090682 (2009-03-30)
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