Approvisionnement en oxygène médicinal des centres d'incendie et de secours du SDIS 49

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MAINE ET LOIRE

Approvisionnement en oxygène médicinal des centres d'incendie et de secours du SDIS 49

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-12 Avis de marché
Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygène
Numéro de référence: 2023-07
Brève description:
Approvisionnement en oxygène médicinal des centres d'incendie et de secours du SDIS 49
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygène 📦
Code CPV supplémentaire: Oxygène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service departemental d'incendie et de secours de maine et loire
Adresse postale: 6 avenue du grand périgné CS 90087
Code postal: 49071
Commune postale: Beaucouzé
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis49.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis49.fr 📧
Téléphone: +33 0241332100 📞
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-359252
Se réfère à l'avis: 2019/S 022-297934
Numéro JO-S: 115

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture sur différents sites du département de Maine-et-Loire de l'oxygène médicinal, la location des contenants, la livraison des bouteilles pleines et la reprise des bouteilles vides sur sites, la traçabilité du gaz et des matériels. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans quantité minimum et avec une quantité maximale annuelle en application de l'article R. 2162-4-2° du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. Les descriptions et les spécificités techniques sont détaillées au CCTP. Les quantités maximales annuelles sont indiquées au règlement de la consultation et à l'acte d'engagement.Les prestations sont réglées à prix unitaires et forfaitaires, révisables annuellement. Echantillons à fournir selon les modalités définies au règlement de laconsultation. Visite facultative des sites.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Les modalités de reconduction sont décrites au règlement de la consultation.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les modalités d'exécution du contrat sont décrites à l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières n° 2023-07.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: JUIN 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS de Maine-et-Loire, service juridique
Adresse postale: 6 avenue du grand périgné, CS 90087
Commune postale: Beaucouzé cedex
Code postal: 49087
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 115-359252 (2023-06-12)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Oxygène