Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement en oxygène médicinal des centres d'incendie et de secours du SDIS 49
2023-07”
Produits/services: Oxygène📦
Brève description:
“approvisionnement en oxygène médicinal des centres d'incendie et de secours
du SDIS 49”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“le marché porte sur la fourniture sur différents sites du département de Maine-Et-Loire de l'oxygène médicinal, la location des contenants, la livraison des...”
Description du marché
le marché porte sur la fourniture sur différents sites du département de Maine-Et-Loire de l'oxygène médicinal, la location des contenants, la livraison des bouteilles pleines et la reprise, des bouteilles vides sur sites, la traçabilité du gaz et des matériels. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans quantité minimum et avec une quantité maximale annuelle en application de l'article R. 2162-4-2° du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. Les descriptions et les spécificités techniques sont détaillées au CCTP. Les quantités maximales annuelles sont indiquées au règlement de la consultation et à l'acte d'engagement.
Les prestations sont réglées à prix unitaires et forfaitaires, révisables annuellement. Echantillons à fournir selon les modalités définies au règlement de la consultation. Visite facultative des sites
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être...”
Description des renouvellements
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Les modalités de reconduction sont décrites au règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les modalités d'exécution du contrat sont décrites à l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières no 2023-07”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-297934
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 île gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sdis de Maine-Et-Loire, service juridique
Adresse postale: 6 avenue du grand Périgné, CS 90087
Commune postale: Beauouzé Cedex
Code postal: 49087
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 115-356540 (2023-06-13)