l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement des services du département du Morbihan en produits d'entretien, petits matériels et articles d'hygiène
23_fcs_slt_04”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien et articles de ménage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison sur divers sites départementaux sur le territoire du département du Morbihan 56000 - vannes”
Description du marché: produits d'entretien et articles de ménage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification Le délai d'exécution de chaque bon de commande passés durant la période de validité du marché est fixé (dans la limite de 10 jours ouvrables) par le soumissionnaire dans l'acte d'engagement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: savons et articles d'hygiène et d'essuyage en papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché: savons et articles d'hygiène et d'essuyage en papier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vannes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ -Les montants estimés indiqués dans le présent avis,...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ -Les montants estimés indiqués dans le présent avis, correspondent aux montants maximum sur la durée totale du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 198-620527 (2023-10-10)