l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les établissements du Ght suivants :- ch de Saint-Brieuc- ch de Guingamp- ch de Lannion- ch de Paimpol
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao Relance de Fourniture de Dispositifs Médicaux Consommables à Usage Unique d'imagerie Médicale et de Biopsie
22a522-R”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les établissements du Ght suivants :- ch de Saint-Brieuc- ch de Guingamp- ch de Lannion- ch de Paimpol
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“biopsie Moelle Osseuse - aiguille Par Aspiration - prelevement Crete Iliaque Avec Extracteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 - saint-Brieuc”
Description du marché:
“biopsie Moelle Osseuse - aiguille Par Aspiration - prelevement Crete Iliaque Avec Extracteur” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biopsie Tissus Mous - aiguille Par Aspiration Pour Utilisation Manuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: biopsie Tissus Mous - aiguille Par Aspiration Pour Utilisation Manuelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter De Sialographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: catheter De Sialographie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip Et Biopsie Mammaire - aiguille De Localisation De Tumeur Du Sein (Harpon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: clip Et Biopsie Mammaire - aiguille De Localisation De Tumeur Du Sein (Harpon)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip Et Biopsie Mammaire - dispositif Pour Appareil Encor
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: clip Et Biopsie Mammaire - dispositif Pour Appareil Encor
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip Mammaire Forme Ruban Avec Aiguille
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: clip Mammaire Forme Ruban Avec Aiguille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gel Solide Ultrasons
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: gel Solide Ultrasons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesla fiche de renseignements fournisseurattestation d'assurance en cours de validitéles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un Rib
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-23
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chsb
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration de la présente consultation
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 097-303238 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“annexe 1 Ccap - liste et renseignements sur les établissements adhérents 22000 Saint-Brieuc” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 097-303238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2352571
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“biopsie Moelle Osseuse - aiguille Par Aspiration - prelevement Crete Iliaque Avec Extracteur”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: api 2000
Adresse postale: 7 Pl Louis Lacombe
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2352572
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: biopsie Tissus Mous - aiguille Par Aspiration Pour Utilisation Manuelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2352603
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: catheter De Sialographie
Nom et adresse du contractant
Nom: gallini France
Adresse postale: 12 Rue De Montrose
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2352574
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: clip Et Biopsie Mammaire - aiguille De Localisation De Tumeur Du Sein (Harpon)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2352585
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: clip Et Biopsie Mammaire - dispositif Pour Appareil Encor
Nom et adresse du contractant
Nom: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2352586
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: clip Mammaire Forme Ruban Avec Aiguille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2352597
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: gel Solide Ultrasons
Nom et adresse du contractant
Nom: euro Diffusion Medicale
Adresse postale: 1 Rue Des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2023/S 175-549415 (2023-09-07)