ao 24-02 C

Assistance publique hopitaux de Paris

fourniture d' " Implants dentaires, Membranes et Substituts osseux pour chirurgie odontologique et stomatologique, Matériaux d'empreintes et divers dispositifs médicaux consommables, Trousses de soins dentaires et Dispositifs d'orthodontie "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-11 Avis de marché
Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Numéro de référence: AGEPS_AO_24-02C
Brève description:
fourniture d' " Implants dentaires, Membranes et Substituts osseux pour chirurgie odontologique et stomatologique, Matériaux d'empreintes et divers dispositifs médicaux consommables, Trousses de soins dentaires et Dispositifs d'orthodontie "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: 7, rue du Fer Ă  Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289531&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289531&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 đź“…
Date limite de soumission: 2023-06-30 đź“…
Date de publication: 2023-05-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-291009
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
quantites annuelles Indicatives20

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: implants zygomatiques, connexion externe, surface lisse et/ou RUGUEUSE avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
implants zygomatiques, connexion externe, surface lisse et/ou RUGUEUSE avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Durée de l'accord: 46 mois
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives20
Intitulé du lot: implants vis cylindrique surface rugueuse, col lisse droit et/ou evase, connexion interne... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 2
Brève description:
implants vis cylindrique surface rugueuse, col lisse droit et/ou evase, de hauteur notamment comprise entre 1,5 et 2mm, connexion interne avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
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Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives150
Intitulé du lot: implants vis surface rugueuse, col surface lisse et col surface rugueuse en totalite et/ou en partie, connexion interne ... ( suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 3
Brève description:
implants vis surface rugueuse, col surface lisse et col surface rugueuse en totalite et/ou en partie, connexion interne avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2 200
Intitulé du lot: implant avec apex conique, microspires cervicales, surface rugueuse, connexion interne ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 4
Brève description:
implant avec apex conique, microspires cervicales, surface rugueuse, connexion interne, avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives400
Intitulé du lot: implants vis cylindro-coniques surface rugueuse, connexion interne, col inverse et/ou droit ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 5
Brève description:
implants vis cylindro-coniques surface rugueuse, connexion interne, col inverse et/ou droit, avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives500
Intitulé du lot: implants vis cylindro-coniques surface rugueuse, connexion interne, col triangulaire ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 6
Brève description:
implants vis cylindro-coniques surface rugueuse, connexion interne, col triangulaire, avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité, selon une séquence limitée à vitesse lente et ancillaires associés
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Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives100
Intitulé du lot: implants vis a surface totalement rugueuse, sans col, connexion interne ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 7
Brève description:
implants vis a surface totalement rugueuse, sans col, connexion interne avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives800
Intitulé du lot: implants vis cylindro-coniques surface rugueuse, col rugueux ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 8
Brève description:
implants vis cylindro-coniques surface rugueuse, col rugueux avec ou sans pilier monolithique intégré, avec composants prothétiques associés, forets à usage unique stérile et/ou forets à usage limité et ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives200
Intitulé du lot: implants à ancrage alveolaire à visee orthodontique ancillaires associés
Numéro du lot: 9
Brève description: implants à ancrage alveolaire à visee orthodontique ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives50 plaques et 1000 vis
Intitulé du lot: vis D'Osteosynthese pour chirurgie preimplantaire cruciforme toutes longueurs et diamètres, ancillaires associés
Numéro du lot: 10
Brève description:
vis D'Osteosynthese pour chirurgie preimplantaire cruciforme toutes longueurs et diamètres, ancillaires associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2000 vis
Intitulé du lot: hydroxyapatites d'origine biologique pour utilisation dentaire, toutes présentations
Numéro du lot: 11
Brève description:
hydroxyapatites d'origine biologique pour utilisation dentaire, toutes présentations
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 000
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: substitut osseux biphasé d'origine synthétique à teneur maximale de 20% d'hydroxyapatite pour utilisation dentaire, toutes présentations
Numéro du lot: 13
Brève description:
substitut osseux biphasé d'origine synthétique à teneur maximale de 20% d'hydroxyapatite pour utilisation dentaire, toutes présentations
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives50
Intitulé du lot: membrane non résorbable en PTFE renforcée titane ou non pour utilisation dentaire, toutes tailles
Numéro du lot: 14
Brève description:
membrane non résorbable en PTFE renforcée titane ou non pour utilisation dentaire, toutes tailles
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives60
Intitulé du lot: membrane résorbable à base de collagène non réticulée d'origine porcine pour utilisation dentaire
Numéro du lot: 15
Brève description:
membrane résorbable à base de collagène non réticulée d'origine porcine pour utilisation dentaire
Intitulé du lot: membrane résorbable à base de collagène non réticulée d'origine bovine pour utilisation dentaire
Numéro du lot: 16
Brève description:
membrane résorbable à base de collagène non réticulée d'origine bovine pour utilisation dentaire
Intitulé du lot: membrane résorbable à base de collagène réticulée pour utilisation dentaire
Numéro du lot: 17
Brève description: membrane résorbable à base de collagène réticulée pour utilisation dentaire
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives250
Intitulé du lot: clous de fixation pour les membranes, sans filetage
Numéro du lot: 18
Brève description: clous de fixation pour les membranes, sans filetage
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 500
Intitulé du lot: clous de fixation pour les membranes, avec filetage
Numéro du lot: 19
Brève description: clous de fixation pour les membranes, avec filetage
Intitulé du lot: dérivés de la matrice amélaire, pour utilisation dentaire, toutes présentations
Numéro du lot: 20
Brève description: dérivés de la matrice amélaire, pour utilisation dentaire, toutes présentations
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives140
Intitulé du lot: pansement alvéolaire à base d'eugénol pour les complications post extractionnelles
Numéro du lot: 21
Brève description:
pansement alvéolaire à base d'eugénol pour les complications post extractionnelles
Intitulé du lot: grattoir à os avec récupérateur intégré, droit ou courbe, à usage unique stérile
Numéro du lot: 22
Brève description: grattoir à os avec récupérateur intégré, droit ou courbe, à usage unique stérile
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives300 unités
Intitulé du lot: alginate à prise rapide et à prise normale, bols et spatules à alginate
Numéro du lot: 23
Brève description: alginate à prise rapide et à prise normale, bols et spatules à alginate
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2 000 sachets
Intitulé du lot: godet usage unique, de type dappen
Numéro du lot: 24
Brève description: godet usage unique, de type dappen
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives100 000
Intitulé du lot: adhésifs : pour alginate en spray ; pour silicone ; pour polyéther et pour polysulfure
Numéro du lot: 25
Brève description:
adhésifs : pour alginate en spray ; pour silicone ; pour polyéther et pour polysulfure
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives300
Intitulé du lot: gamme de matériaux d'empreintes silicones reticulant par condensation, toutes présentations (à spatuler et à malaxer)
Numéro du lot: 26
Brève description:
gamme de matériaux d'empreintes silicones reticulant par condensation, toutes présentations (à spatuler et à malaxer)
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives230
Intitulé du lot: gamme de matériaux d'empreintes silicones reticulant par addition : Présentation à spatuler, Présentation pour distributeur automatique... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 27
Brève description:
gamme de matériaux d'empreintes silicones reticulant par addition : Présentation à spatuler, Présentation pour distributeur automatique avec mise à disposition d'un distributeur automatique pour 10 fauteuils (estimation APHP environ 250 fauteuils), avec possibilité de fixation murale ou sur plan de travail et les dispositifs consommables à usage unique associés : embouts mélangeurs, embouts intraoraux, seringues et des pistolets mélangeurs associés
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Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives500 pots et 8000 embouts
Intitulé du lot: produits de désinfection des empreintes, toutes présentations
Numéro du lot: 28
Brève description: produits de désinfection des empreintes, toutes présentations
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives60 litres
Intitulé du lot: gamme de matériaux de contrôle de pression pour intrados prothétique, présentation à spatuler et/ou avec embout mélangeur
Numéro du lot: 29
Brève description:
gamme de matériaux de contrôle de pression pour intrados prothétique, présentation à spatuler et/ou avec embout mélangeur
Intitulé du lot: gamme de matériaux d'empreintes polysulfures
Numéro du lot: 30
Brève description: gamme de matériaux d'empreintes polysulfures
Intitulé du lot: gamme de matériaux d'empreintes polyéthers pour prothèse fixée et prothèse implantoportée et Dispositifs de malaxage et d'injection associés... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 31
Brève description:
gamme de matériaux d'empreintes polyéthers pour prothèse fixée et prothèse implantoportée et Dispositifs de malaxage et d'injection associés, Présentation à spatuler, Présentation pour distributeur automatique avec mise à disposition d'un distributeur automatique pour 10 fauteuils, avec possibilité de fixation murale ou sur plan de travail et les dispositifs consommables à usage unique associés : embouts mélangeurs, embouts intraoraux, seringues
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Intitulé du lot: gamme de matériaux d'empreintes polyéthers pour empreinte fonctionnelle et Dispositifs de malaxage et d'injection associés.... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 32
Brève description:
gamme de matériaux d'empreintes polyéthers pour empreinte fonctionnelle et Dispositifs de malaxage et d'injection associés, Présentation à spatuler, Présentation pour distributeur automatique avec mise à disposition d'un distributeur automatique pour 10 fauteuils, avec possibilité de fixation murale ou sur plan de travail et les dispositifs consommables à usage unique associés : embouts mélangeurs, embouts intraoraux, seringues
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Intitulé du lot: gamme de matériaux thermoplastiques, toutes formes : plaques et cylindres, toutes températures
Numéro du lot: 33
Brève description:
gamme de matériaux thermoplastiques, toutes formes : plaques et cylindres, toutes températures
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives500 boîtes
Intitulé du lot: plâtre pour la mise en articulation des modèles et plâtre pour empreinte
Numéro du lot: 34
Brève description: plâtre pour la mise en articulation des modèles et plâtre pour empreinte
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 500 kg
Intitulé du lot: gamme de matériaux résine tout type de prise (immédiate et retardée) et gamme de matériaux silicone, pour réadaptation de prothèses
Numéro du lot: 35
Brève description:
gamme de matériaux résine tout type de prise (immédiate et retardée) et gamme de matériaux silicone, pour réadaptation de prothèses
Intitulé du lot: gamme de matériaux résine à prise retardée pour mise en condition tissulaire
Numéro du lot: 36
Brève description: gamme de matériaux résine à prise retardée pour mise en condition tissulaire
Intitulé du lot: matériaux d'enregistrement de l'occlusion silicone réticulant par addition et dispositifs de distribution associés
Numéro du lot: 37
Brève description:
matériaux d'enregistrement de l'occlusion silicone réticulant par addition et dispositifs de distribution associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives200 kits de 2x50ml
Intitulé du lot: cires destinées à un usage en bouche : Gamme de cires de dureté et de températures de ramollissements différentes, toutes présentations.... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 38
Brève description:
cires destinées à un usage en bouche : Gamme de cires de dureté et de températures de ramollissements différentes, toutes présentations, préformée et/ou plaque. Cires fer à cheval, toutes épaisseurs (y compris fines et épaisses pour mordus de surélévation) et toutes rigidités
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Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives200 boîtes
Intitulé du lot: cires à usage en laboratoire : Gamme de cires : cire à coffrage, cire à boxer, cire collante, cire à sculpter pour maquette prothétique
Numéro du lot: 39
Brève description:
cires à usage en laboratoire : Gamme de cires : cire à coffrage, cire à boxer, cire collante, cire à sculpter pour maquette prothétique
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives100 boîtes
Intitulé du lot: résines de laboratoire : Gamme de résines et de polymères thermoplastiques pour prothèses amovibles, gouttières.. (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 40
Brève description:
résines de laboratoire : Gamme de résines et de polymères thermoplastiques pour prothèses amovibles, gouttières, réparation, teintes dents naturelles, rose et transparente, chémopolymérisable et thermopolymérisable ; séparateurs pour résine ; résine pour dispositifs d'orthodontie
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Intitulé du lot: résines calcinables sans résidu, poudre et liquide ; résines chémopolymérisables, poudre et liquide, pour prothèses transitoires et ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 41
Brève description:
résines calcinables sans résidu, poudre et liquide ; résines chémopolymérisables, poudre et liquide, pour prothèses transitoires et de gammes de teintes dents naturelles ; résines acryliques en automélange pour " mock up" et bridge provisoire, et accessoires de mise en place associés
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Intitulé du lot: gamme de porte-empreintes rigides en plastiques perforés, anatomiques, arcade complète... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 42
Brève description:
gamme de porte-empreintes rigides en plastiques perforés, anatomiques, arcade complète, pour adultes, usage unique et Gamme de porte-empreintes sectoriels plastiques perforés et Porte-Empreintes sectoriels pour mordus
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives45 000 unités
Intitulé du lot: gamme de porte-empreintes rigides en plastiques perforés, anatomiques, pour enfants, usage unique
Numéro du lot: 43
Brève description:
gamme de porte-empreintes rigides en plastiques perforés, anatomiques, pour enfants, usage unique
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2 500 unités
Intitulé du lot: gamme de porte-empreintes rigides en plastiques non perforés à usage unique
Numéro du lot: 44
Brève description: gamme de porte-empreintes rigides en plastiques non perforés à usage unique
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives6 000 unités
Intitulé du lot: gamme de porte-empreintes métalliques à l'exception de l'aluminium, anatomiques, arcade complète, arcade édentée, perforés, non perforés
Numéro du lot: 45
Brève description:
gamme de porte-empreintes métalliques à l'exception de l'aluminium, anatomiques, arcade complète, arcade édentée, perforés, non perforés
Intitulé du lot: matériaux pour confection de porte-empreintes individuels (Pei) : Gamme de plaque base thermoplastique pour confection de PEI ; Résine chargée pour confection de PEI et accessoires de mise en oeuvre
Numéro du lot: 46
Brève description:
matériaux pour confection de porte-empreintes individuels (Pei) : Gamme de plaque base thermoplastique pour confection de PEI ; Résine chargée pour confection de PEI et accessoires de mise en oeuvre
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives100 kg
Intitulé du lot: produits de rétraction gingivale : Gamme de fils de rétraction gingivale tressés et/ou tricotés imprégnés ou non et/ou ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 47
Brève description:
produits de rétraction gingivale : Gamme de fils de rétraction gingivale tressés et/ou tricotés imprégnés ou non et/ou Liquide d'imprégnation à base de sels d'aluminium et/ou de sulfate ferrique et Matériau injectable de rétraction gingivale avec accessoires
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Intitulé du lot: matériel pour spatuler : gamme de blocs à spatuler en plastique rigide transparent et en papier, toutes tailles
Numéro du lot: 48
Brève description:
matériel pour spatuler : gamme de blocs à spatuler en plastique rigide transparent et en papier, toutes tailles
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives200 boîtes de 100
Intitulé du lot: pointes Papier, toutes conicités, sous blister stérile ; Pointe Papier fine medium, medium et coarse, sous blister stérile
Numéro du lot: 49
Brève description:
pointes Papier, toutes conicités, sous blister stérile ; Pointe Papier fine medium, medium et coarse, sous blister stérile
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives500 boîtes de 200
Intitulé du lot: pointes GUTTA, toutes conicités, tous diamètres
Numéro du lot: 50
Brève description: pointes GUTTA, toutes conicités, tous diamètres
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives42 000 pointes
Intitulé du lot: gamme papier à articuler, toutes épaisseurs et couleurs
Numéro du lot: 51
Brève description: gamme papier à articuler, toutes épaisseurs et couleurs
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives120 000 unités
Intitulé du lot: gel de MORDANÇAGE acide phosphorique 37% (seringues, embouts, recharges d'embouts)
Numéro du lot: 52
Brève description:
gel de MORDANÇAGE acide phosphorique 37% (seringues, embouts, recharges d'embouts)
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2 000 seringues
Intitulé du lot: gel de MORDANÇAGE pour céramique à base d'acide fluorhydrique
Numéro du lot: 53
Brève description: gel de MORDANÇAGE pour céramique à base d'acide fluorhydrique
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives150 seringues
Intitulé du lot: hypochlorite de sodium stabilisee à 2,5% ou 3 %, tout volume
Numéro du lot: 54
Brève description: hypochlorite de sodium stabilisee à 2,5% ou 3 %, tout volume
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 000 flacons
Intitulé du lot: matériaux d'empreinte oxyde de zinc-eugénol et Solvant des résidus d'oxyde de zinc-eugénol, pour nettoyage de surface
Numéro du lot: 55
Brève description:
matériaux d'empreinte oxyde de zinc-eugénol et Solvant des résidus d'oxyde de zinc-eugénol, pour nettoyage de surface
Intitulé du lot: eugénol et oxyde de zinc et Eugénolate modifié à haute résistance, toutes présentations
Numéro du lot: 56
Brève description:
eugénol et oxyde de zinc et Eugénolate modifié à haute résistance, toutes présentations
Intitulé du lot: spray Réfrigérant pour test de vitalité pulpaire
Numéro du lot: 57
Brève description: spray Réfrigérant pour test de vitalité pulpaire
Intitulé du lot: pate de polissage en unidoses, toutes granulométries
Numéro du lot: 58
Brève description: pate de polissage en unidoses, toutes granulométries
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives100 boîtes de 200 capsules
Intitulé du lot: materiel pour photographie intrabuccale : écarte joue, miroirs
Numéro du lot: 59
Brève description: materiel pour photographie intrabuccale : écarte joue, miroirs
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives90 miroirs et 180 écarteurs
Intitulé du lot: gamme de digues découpées latex et non latex, toutes épaisseurs et/ou cordonnets associés
Numéro du lot: 60
Brève description:
gamme de digues découpées latex et non latex, toutes épaisseurs et/ou cordonnets associés
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives60 000 digues
Intitulé du lot: gammes de CRAMPONS mat et brillant toutes tailles adultes et enfants avec et sans aillettes, et support de crampons
Numéro du lot: 61
Brève description:
gammes de CRAMPONS mat et brillant toutes tailles adultes et enfants avec et sans aillettes, et support de crampons
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 300 unités
Intitulé du lot: coins interdentaires bois et plastiques
Numéro du lot: 62
Brève description: coins interdentaires bois et plastiques
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives28 000 unités
Intitulé du lot: pompes à SALIVE usage unique et canules aspiration dentaire usage unique et adaptateurs pour canules
Numéro du lot: 63
Brève description:
pompes Ă  SALIVE usage unique et canules aspiration dentaire usage unique et adaptateurs pour canules
Informations complémentaires:
quantites annuelles Indicatives2 000 boîtes de 100 pompes à salive et 16 000 canules
Intitulé du lot: canules D'Aspiration CHIRURGICALE pour usage dentaire, à usage unique stérile
Numéro du lot: 64
Brève description: canules D'Aspiration CHIRURGICALE pour usage dentaire, à usage unique stérile
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2 000 unités
Intitulé du lot: dispositif D'Irrigation endo canalaire prémonté usage unique stérile
Numéro du lot: 65
Brève description: dispositif D'Irrigation endo canalaire prémonté usage unique stérile
Intitulé du lot: aiguilles d'irrigation endocanalaire pour fixation sur seringue de type Luer lock, à fenêtre latérale, usage unique stérile, toutes gauges
Numéro du lot: 66
Brève description:
aiguilles d'irrigation endocanalaire pour fixation sur seringue de type Luer lock, à fenêtre latérale, usage unique stérile, toutes gauges
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives10 000 unités
Intitulé du lot: embouts jetables stériles seringues air -eau et adaptateurs
Numéro du lot: 67
Brève description: embouts jetables stériles seringues air -eau et adaptateurs
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives150 000 unités
Intitulé du lot: rouleaux salivaires en COTON, adulte et enfant
Numéro du lot: 68
Brève description: rouleaux salivaires en COTON, adulte et enfant
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives600 sachets
Intitulé du lot: aiguilles d'anesthésie locales et locorégionales en pratique odonto-stomatologique sécurisées, poignées usage unique stérile et mise à disposition de poignées restérilisables
Numéro du lot: 69
Brève description:
aiguilles d'anesthésie locales et locorégionales en pratique odonto-stomatologique sécurisées, poignées usage unique stérile et mise à disposition de poignées restérilisables
Informations complémentaires:
quantites annuelles Indicatives200 000 unités et 50 000 poignées usage unique stérile
Intitulé du lot: adhesifs : Adhésif amelo dentinaire automordançant en unidose; Adhésif amelo dentinaire avec mordançage préalable en unidose; Adhésif universel en unidose
Numéro du lot: 70
Brève description:
adhesifs : Adhésif amelo dentinaire automordançant en unidose; Adhésif amelo dentinaire avec mordançage préalable en unidose; Adhésif universel en unidose
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives32 000 unidoses
Intitulé du lot: produit chélatant pour la mise en forme et l'irrigation endodontique, toutes présentations (gel et liquide)
Numéro du lot: 71
Brève description:
produit chélatant pour la mise en forme et l'irrigation endodontique, toutes présentations (gel et liquide)
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives250 flacons et 3 000 unidoses
Intitulé du lot: matériau à base de silicate de calcium pour restauration et endodontie
Numéro du lot: 72
Brève description: matériau à base de silicate de calcium pour restauration et endodontie
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 700 doses
Intitulé du lot: matériau d'obturation canalaire à base de biosilicates, à spatuler ou prêt à l'emploi
Numéro du lot: 73
Brève description:
matériau d'obturation canalaire à base de biosilicates, à spatuler ou prêt à l'emploi
Intitulé du lot: composites de restauration micro ou nanohybrides photopolymérisables ; Composites fluides photopolymérisables et ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 74
Brève description:
composites de restauration micro ou nanohybrides photopolymérisables ; Composites fluides photopolymérisables et reconstitution de moignons à prise duale ; Composites type "Bulk", présentation en unidoses et/ou seringues et accessoires de mise en place associés
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Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives34 000 unités
Intitulé du lot: matériau de scellement des puits et fissures, chémo et/ou photopolymérisable sans bisphénol
Numéro du lot: 75
Brève description:
matériau de scellement des puits et fissures, chémo et/ou photopolymérisable sans bisphénol
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives200 unités
Intitulé du lot: suspension d'hydroxyde de calcium en seringue
Numéro du lot: 76
Brève description: suspension d'hydroxyde de calcium en seringue
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives180 seringues
Intitulé du lot: gamme de ciments verres ionomères, toutes indications, capsules et autres conditionnements
Numéro du lot: 77
Brève description:
gamme de ciments verres ionomères, toutes indications, capsules et autres conditionnements
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives32 000 unités
Intitulé du lot: gamme de matériau d'obturation provisoire
Numéro du lot: 78
Brève description: gamme de matériau d'obturation provisoire
Intitulé du lot: gamme de matériau de scellement provisoire
Numéro du lot: 79
Brève description: gamme de matériau de scellement provisoire
Intitulé du lot: gamme de ciment de scellement prothétique
Numéro du lot: 80
Brève description: gamme de ciment de scellement prothétique
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives70
Intitulé du lot: ciment de scellement canalaire à base d'oxyde de zinc
Numéro du lot: 81
Brève description: ciment de scellement canalaire à base d'oxyde de zinc
Intitulé du lot: solvants des eugenols et/ou des résines à usage endodontique
Numéro du lot: 82
Brève description: solvants des eugenols et/ou des résines à usage endodontique
Intitulé du lot: couronnes provisoires résine et/ou polycarbonate et/ou métalliques ; Couronnes pédiatriques (coffrets et réassorts)
Numéro du lot: 83
Brève description:
couronnes provisoires résine et/ou polycarbonate et/ou métalliques ; Couronnes pédiatriques (coffrets et réassorts)
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 800 unités
Intitulé du lot: dents artificielles, en céramique et/ou en résine et/ou en composite, pour montage en prothèse adjointe.... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 84
Brève description:
dents artificielles, en céramique et/ou en résine et/ou en composite, pour montage en prothèse adjointe le fournisseur devra proposer une gamme de références détaillées de teintes / formes et tailles pour secteur antérieur et postérieur
Intitulé du lot: produits de désinfection des aspirations; Produits de traitement de l'eau et des fauteuils dentaires... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 85
Brève description:
produits de désinfection des aspirations; Produits de traitement de l'eau et des fauteuils dentaires. Les dispositifs devront être compatibles avec le parc existant de fauteuils dentaires à l'aphp "Gamme Airel" et le candidat devra fournir un document attestant de cette compatibilité
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Informations complémentaires:
quantites annuelles Indicativesproduit de traitement de l'eau et de l'équipement : 400 / Nettoyant aspiration : 1200 litres / Produit de désinfection des aspirations : 300 litres
Intitulé du lot: gamme de composites de collage, esthétique ou non, chémo et/ou photopolymérisable et/ou ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 86
Brève description:
gamme de composites de collage, esthétique ou non, chémo et/ou photopolymérisable et/ou à prise duale, toutes présentations (coffrets et réassorts) et Gamme de matériau polymère pour assemblage prothétique
Intitulé du lot: blocs destinés à l'usinage par technique CFAO (Conception et Fabrication Assistées par Ordinateur), toutes tailles, toutes teintes, toutes opacités et accessoires : composites, céramiques, hybrides
Numéro du lot: 87
Brève description:
blocs destinés à l'usinage par technique CFAO (Conception et Fabrication Assistées par Ordinateur), toutes tailles, toutes teintes, toutes opacités et accessoires : composites, céramiques, hybrides
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 200
Intitulé du lot: gamme de tenons radiculaires métalliques (acier et titane), avec tenons calcinables et tenons plastiques, avec alésoirs
Numéro du lot: 88
Brève description:
gamme de tenons radiculaires métalliques (acier et titane), avec tenons calcinables et tenons plastiques, avec alésoirs
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives8 000 unités
Intitulé du lot: gamme de tenons en fibre de verre ou équivalent
Numéro du lot: 89
Brève description: gamme de tenons en fibre de verre ou équivalent
Intitulé du lot: endodontie : Réglettes, filières, pipettes plastiques, produits de colmatage, angulateurs radios, stops silicone
Numéro du lot: 90
Brève description:
endodontie : Réglettes, filières, pipettes plastiques, produits de colmatage, angulateurs radios, stops silicone
Intitulé du lot: prophylaxie : DM à usage unique : Brossettes, cupules, gamme de fils de soie dentaire, révélateurs de plaque, vernis fluorés... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 91
Brève description:
prophylaxie : DM à usage unique : Brossettes, cupules, gamme de fils de soie dentaire, révélateurs de plaque, vernis fluorés, révélateurs de caries, boîtes pour gouttières toutes hauteurs, protèges dents et prothèses dentaires
Intitulé du lot: restauratrice : Gamme de matrices en bandes, toutes largeurs et épaisseurs Gamme de porte matrices annulaires Matrices anatomiques... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 92
Brève description:
restauratrice : Gamme de matrices en bandes, toutes largeurs et épaisseurs gamme de porte matrices annulaires matrices anatomiques sectionnelles anneaux écarteurs systèmes matriciels avec serrage intégré embouts pour insertion de matériaux plastiques attelles de contention préimprégnées
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Intitulé du lot: polissage : DM à usage unique et réassorts Gamme de disques à polir les résines composites souples et rigides tous diamètres et granulométries... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 93
Brève description:
polissage : DM à usage unique et réassorts Gamme de disques à polir les résines composites souples et rigides tous diamètres et granulométries, en coffrets et réassorts gamme de strips abrasifs plastiques et métalliques toutes largeurs et granulométries, en coffrets et réassorts pâte à polir les composites à base d'alumine et diamantées
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Intitulé du lot: produits D'Eclaircissement DENTAIRE : DM à usage unique : Eclaircissement interne, externe, au fauteuil et à domicile à base de peroxyde de carbamide
Numéro du lot: 94
Brève description:
produits D'Eclaircissement DENTAIRE : DM Ă  usage unique : Eclaircissement interne, externe, au fauteuil et Ă  domicile Ă  base de peroxyde de carbamide
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives2 300 seringues
Intitulé du lot: trousse pour examen dentaire usage unique sterile composée d'un contenant rigide et moulé contenant 1 miroir dentaire taille standard et 1 sonde dentaire protégée et 1 pince à disséquer type Précelle
Numéro du lot: 95
Brève description:
trousse pour examen dentaire usage unique sterile composée d'un contenant rigide et moulé contenant 1 miroir dentaire taille standard et 1 sonde dentaire protégée et 1 pince à disséquer type Précelle
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives130 000 unités
Intitulé du lot: miroir dentaire taille standard usage unique sterile conditionné sous protecteur individuel de stérilité pelable transparent sur une face
Numéro du lot: 96
Brève description:
miroir dentaire taille standard usage unique sterile conditionné sous protecteur individuel de stérilité pelable transparent sur une face
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives20 000
Intitulé du lot: brackets métalliques et céramiques conventionnels, toutes présentations (unitaires, arcades complètes)... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 97
Brève description:
brackets métalliques et céramiques conventionnels, toutes présentations (unitaires, arcades complètes), pouvant répondre aux différentes techniques (Roth.022 ; Tweed.022; HILGERS .018; MBT .022) et tubes à coller (convertibles ou non) et/ou microtubes
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Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives12 000 brackets et 6 000 tubes
Intitulé du lot: brackets métalliques et céramiques conventionnels, toutes présentations (unitaires, arcades complètes), pouvant répondre aux différentes techniques... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 98
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives3 000 brackets et 1 500 tubes
Intitulé du lot: brackets pré encollés métalliques et céramiques, toutes présentations (unitaires, arcades complètes), pouvant répondre aux différentes techniques ... (suite voir dans description des prestations)
Numéro du lot: 99
Brève description:
brackets pré encollés métalliques et céramiques, toutes présentations (unitaires, arcades complètes), pouvant répondre aux différentes techniques (Roth.022 ; Tweed.022; HILGERS .018; MBT .022) et tubes et/ou microtubes
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives5 000 brackets
Intitulé du lot: brackets métalliques et céramiques autoligaturants, toutes présentations (unitaires, arcades complètes), tubes et arcs pour technique autoligaturante
Numéro du lot: 100
Brève description:
brackets métalliques et céramiques autoligaturants, toutes présentations (unitaires, arcades complètes), tubes et arcs pour technique autoligaturante
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives6 000 brackets ; 3 000 tubes et 1 000 arcs
Numéro du lot: 101
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives3 000 brackets ; 1 500 tubes et 500 arcs
Intitulé du lot: ciments de scellement pour bagues orthodontiques : conventionnel et chargé en fluor
Numéro du lot: 102
Brève description:
ciments de scellement pour bagues orthodontiques : conventionnel et chargé en fluor
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives20 unités
Intitulé du lot: bagues toutes tailles avec cleat et avec fourreau, convertibles et non convertibles
Numéro du lot: 103
Brève description:
bagues toutes tailles avec cleat et avec fourreau, convertibles et non convertibles
Intitulé du lot: fourreaux linguaux à souder
Numéro du lot: 104
Brève description: fourreaux linguaux à souder
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives500 unités
Intitulé du lot: fil de contention tressé, toutes sections
Numéro du lot: 105
Brève description: fil de contention tressé, toutes sections
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives100 unités
Intitulé du lot: fil à mémoire de forme, préformé (arc), toutes sections
Numéro du lot: 106
Brève description: fil à mémoire de forme, préformé (arc), toutes sections
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 000 unités
Intitulé du lot: fil en acier, tressé et non tressé, en longueur et préformé (arc), toutes sections
Numéro du lot: 107
Brève description:
fil en acier, tressé et non tressé, en longueur et préformé (arc), toutes sections
Intitulé du lot: fil en alliage titane molybdène, en longueur et préformé, toutes sections
Numéro du lot: 108
Brève description: fil en alliage titane molybdène, en longueur et préformé, toutes sections
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives5 000 unités
Intitulé du lot: fil en chrome-cobalt, en longueur et préformé, toutes sections
Numéro du lot: 109
Brève description: fil en chrome-cobalt, en longueur et préformé, toutes sections
Intitulé du lot: crayon marqueur pour arc, à usage unique
Numéro du lot: 110
Brève description: crayon marqueur pour arc, à usage unique
Intitulé du lot: ligatures élastomériques, toutes sections
Numéro du lot: 111
Brève description: ligatures élastomériques, toutes sections
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives70 000 unités
Intitulé du lot: ligatures métalliques (non préformées, préformées, courtes, longues, Kobayashi), toutes sections
Numéro du lot: 112
Brève description:
ligatures métalliques (non préformées, préformées, courtes, longues, Kobayashi), toutes sections
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives200 000 unités
Intitulé du lot: colle pâte adhésive photo-polymérisable en seringue
Numéro du lot: 113
Brève description: colle pâte adhésive photo-polymérisable en seringue
Intitulé du lot: système de collage pour dent, métal et/ou céramique
Numéro du lot: 114
Brève description: système de collage pour dent, métal et/ou céramique
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives50 unités
Intitulé du lot: elastiques toutes tailles, intra oraux
Numéro du lot: 115
Brève description: elastiques toutes tailles, intra oraux
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives250 boites de 5000
Intitulé du lot: elastiques toutes tailles, extra oraux
Numéro du lot: 116
Brève description: elastiques toutes tailles, extra oraux
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives30 boites de 1500
Intitulé du lot: elastiques toutes tailles, intra et/ou extra oraux, sans latex
Numéro du lot: 117
Brève description: elastiques toutes tailles, intra et/ou extra oraux, sans latex
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives10 boites de 5000
Intitulé du lot: chaînettes en rouleau, serrées, moyennes, espacées, et fils de traction en bobine, toutes sections
Numéro du lot: 118
Brève description:
chaînettes en rouleau, serrées, moyennes, espacées, et fils de traction en bobine, toutes sections
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives1 800 mètres
Intitulé du lot: appareils extra oraux, toutes tractions, toutes directions, avec et sans dispositif de sécurité et dispositifs de jonction intra-oraux associés
Numéro du lot: 119
Brève description:
appareils extra oraux, toutes tractions, toutes directions, avec et sans dispositif de sécurité et dispositifs de jonction intra-oraux associés
Intitulé du lot: gouttières pour éducation fonctionnelle et comportementale, toutes formes, toutes tailles, toutes rigidités
Numéro du lot: 120
Brève description:
gouttières pour éducation fonctionnelle et comportementale, toutes formes, toutes tailles, toutes rigidités
Intitulé du lot: positionneur de fin de traitement avec extractions possibles, toutes tailles et réglettes de choix associées
Numéro du lot: 121
Brève description:
positionneur de fin de traitement avec extractions possibles, toutes tailles et réglettes de choix associées
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives180 unités
Intitulé du lot: séparateurs élastomériques radioopaques, toutes tailles
Numéro du lot: 122
Brève description: séparateurs élastomériques radioopaques, toutes tailles
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives10 boites de 1 000
Intitulé du lot: ressorts ouverts et fermés, métalliques et à mémoire de forme, en longueur et en bobine
Numéro du lot: 123
Brève description:
ressorts ouverts et fermés, métalliques et à mémoire de forme, en longueur et en bobine
Intitulé du lot: attaches linguales, toutes formes d'intrados, à coller pour traction et attaches avec chaînettes de traction
Numéro du lot: 124
Brève description:
attaches linguales, toutes formes d'intrados, à coller pour traction et attaches avec chaînettes de traction
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives3 000 attaches
Intitulé du lot: matériel de protection pour le patient, des attaches et des fils (cire, gaines, silicone)
Numéro du lot: 125
Brève description:
matériel de protection pour le patient, des attaches et des fils (cire, gaines, silicone)
Informations complémentaires: quantites annuelles Indicatives60 boites de 50 cires et 20 bobines
Intitulé du lot: crochets, potences, stop, à sertir ou automatiques ou coulissants, toutes tailles
Numéro du lot: 126
Brève description:
crochets, potences, stop, Ă  sertir ou automatiques ou coulissants, toutes tailles
Intitulé du lot: bouton, oeillet et clip à coller, toute base, métallique et/ou céramique
Numéro du lot: 127
Brève description: bouton, oeillet et clip à coller, toute base, métallique et/ou céramique
Intitulé du lot: dispositif de propulsion mandibulaire fixé sur multibagues
Numéro du lot: 128
Brève description: dispositif de propulsion mandibulaire fixé sur multibagues
Intitulé du lot: ecarteur jugal pour collage, avec ou sans ailettes, toutes tailles, et dispositifs d'aspiration usage unique associés, pièces de rechanges unitaires ; et/ou écarteur labial
Numéro du lot: 129
Brève description:
ecarteur jugal pour collage, avec ou sans ailettes, toutes tailles, et dispositifs d'aspiration usage unique associés, pièces de rechanges unitaires ; et/ou écarteur labial
Intitulé du lot: bandelette de stripping métallique, uniface et/ou double face, toutes granulométries
Numéro du lot: 130
Brève description:
bandelette de stripping métallique, uniface et/ou double face, toutes granulométries

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
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Situation économique et financière:
dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Capacité technique et professionnelle:
le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289531&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochain publication d'avis de marché au 3ème trimestre 2027
les accords-cadres sont à effet du 01/05/2024 (ou de la notification si celle-ci est postérieure au 01/05/2024, dans la limite de 30 jours maximum) jusqu'au 29/02/2028 avec prolongation possible jusqu'au 30/04/2028 . Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont : Pour les implants dentaires, membranes et substituts osseux : lots no 1 à 20 - performances techniques et recul clinique : 30 % de la note globale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs et du recul clinique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. - Adaptation à l'usage : 33 % de la note globale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical. - Développement durable : 2% de la note globale - prix : 35 % de la note globale pour les matériaux d'empreintes et divers dispositifs médicaux consommables, trousses dentaires et dispositifs d'orthodontie : lots no 21 à 130 - performances techniques : 25 % de la note globale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical. - adaptation à l'usage : 30 % de la note globale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical. - développement durable : 5% de la note globale - prix : 40 % de la note globale. - les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation. - le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue. La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. - Les quantités par lot mentionnées dans l'annexe 2 et l'annexe 3 sont annuelles et données à titre indicatif. Les variantes ne sont pas acceptées. Les PSE (ex options) sont prévues de la façon suivante: 2 PSE prévues pour les lots 1 à 8 en lien avec la chirurgie guidée. - Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). :] Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 094-291009 (2023-05-11)