aménagements intérieurs et extérieurs et signalisation des véhicules de la DIR Sud-Ouest
DIR Sud-Ouest
aménagements intérieur et extérieur des véhicules par des équipements fixes ou lumineux et par la mise en place de signalétique de communication ou de balisage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de conversion et de remise en état de véhicules
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-16 | Avis de marché |
| 2024-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conversion et de remise en état de véhicules
Numéro de référence: 23-011-DIR
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conversion et de remise en état de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conversion et de remise en état de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir Sud-Ouest
Adresse postale: 155 Avenue des arènes romaines
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bm.dmo.smee.dirso@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369676
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Description des options: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat: accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000167000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 118-369676 (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conversion et de remise en état de véhicules
Numéro de référence: 23-011-DIR
Brève description:
aménagements intérieur et extérieur des véhicules par des équipements fixes ou lumineux et par la mise en place de signalétique de communication ou de balisage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conversion et de remise en état de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conversion et de remise en état de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir Sud-Ouest
Adresse postale: 155 Avenue des arènes romaines
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bm.dmo.smee.dirso@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369676
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
aménagements intérieurs et extérieur par des équipements fixes ou lumineux et par la mise en place de signalétique de communication ou de balisage
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Description des options: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Aménagements intérieurs et extérieur par des équipements fixes ou lumineux et par la mise en place de signalétique de communication ou de balisage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cei de Captieux, Séméac, Toulouse, Carbonne et Castres ainsi que le siège de la DIRSO (Toulouse) et les sièges du District Centre (Toulouse) et du District Ouest (Auch)
cei de l'hospitalet, Saint-Paul-De-Jarrat, Latour de Carol, Chaum, Montans, Rosières et Baraqueville ainsi que les sièges du District Sud (Foix) et du District Est (Rosières)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 et Dc2 ou le formulaire DUME. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat). Le formulaire DUME est disponible à l'adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
Afficher plus
une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000167000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires peuvent être obtenus par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 23-011-dir. Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 23-011-dir
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 118-369676 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014401
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-369676
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: carrosserie artieres
Adresse postale: z.i. Millau Viaduc - rue de Vinnac
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: gruau le mans
Adresse postale: 52 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cédex 2
Code postal: 72027
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 007-014401 (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014401
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-369676
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEI de Captieux, Séméac, Toulouse, Carbonne et Castres ainsi que le siège de la DIRSO (Toulouse) et les sièges du District Centre (Toulouse) et du District Ouest (Auch)
CEI de l'hospitalet, Saint-Paul-De-Jarrat, Latour de Carol, Chaum, Montans, Rosières et Baraqueville ainsi que les sièges du District Sud (Foix) et du District Est (Rosières)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: carrosserie artieres
Adresse postale: z.i. Millau Viaduc - rue de Vinnac
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: gruau le mans
Adresse postale: 52 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cédex 2
Code postal: 72027
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 007-014401 (2024-01-05)
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