Objet Champ d'application du marché
Titre: aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
MAMALU23
Produits/services: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Brève description: accord-Cadre à bons de commande
aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgonnette L2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande
aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
lot 01 - fourgonnette L2” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgon petit volume L1h1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande
aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
lot 02 : Fourgon petit volume L1h1” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou DUME : Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou DUME : Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs et techniques le candidat peut utiliser l'imprimé "Déclaration du candidat" (Dc2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr)
Redressement judiciaire : La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
attestations fiscales et sociales :
- une attestation de régularité fiscale pour l'année en cours (disponible directement en ligne à partir du compte fiscal, pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés)
- une attestation sociale de moins de 6 mois (disponible auprès des services sociaux ou en ligne sur le site de l'urssaf)
déclaration sur l'honneur : prévue à l'article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires : Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices
attestations d'assurance : en cours de validité” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectif du candidat : Déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectif du candidat : Déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
qualifications professionnelles : certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
services exécutés : Liste des services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre
introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 092-280436 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description: accord-cadre à bons de commande
aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-cadre à bons de commande
aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
lot 01 - fourgonnette L2” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.50
Critère de qualité (nom): délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 0.10
Prix (pondération): 0.40
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande
aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
Lot 02 - fourgon petit volume L1h1”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-280436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aménagement aluminium de véhicules 2023-2024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourgonnette L2
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: many mont de marsan
Numéro d'enregistrement national: 91081176900025
Adresse postale: 702 allée des mésanges
Commune postale: Saint-Avit
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourgon petit volume L1h1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-424915 (2023-07-10)