affaire no23v006 - fourniture de pierres naturelles pour les travaux de requalification de la Voie rose - place des Epars

Ville de Chartres

affaire no23v006 - fourniture de pierres naturelles pour les travaux de requalification de la Voie rose - place des Epars à Chartres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-18 Avis de marché
2023-05-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de pavage
Brève description:
affaire no23v006 - fourniture de pierres naturelles pour les travaux de requalification de la Voie rose - place des Epars à Chartres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de pavage 📦
Code CPV supplémentaire: Pierres de pavage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-236847
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
le délai de livraison est à proposer par les candidats. Les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués au règlement de la consultation.Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix unitaires et révisables

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 294 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: pierre naturelle (Granit rose)
Numéro du lot: 1
Brève description:
la nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 194 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
le délai de livraison est à proposer par les candidats. Les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués au règlement de la consultation.Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix unitaires et révisables
Intitulé du lot: pierre naturelle de type Kanfanar ou similaire
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
le délai d'exécution est à proposer par les candidats.les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués dans le règlement de consultation.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros (H.T.). Les prix sont révisables
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Intitulé du lot: pierre naturelle de type Villebois ou similaire
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
le délai d'exécution est à proposer par les candidats.les travaux doivent avoir lieu début 2024. Les échantillons à remettre sont indiqués dans le règlement de consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros (H.T.). Les prix sont révisables
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de livraison des fournitures : 27 rue des Perriers à Chartres

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
- Remise des échantillons : Des échantillons sont à remettre pour chaque lot. Le détail et les modalités de transmission sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'Évaluation des échantillons font l'objet d'un critère.- Le lot 1 est un marché ordinaire à prix unitaires. - les lots 2 et 3 sont des accords-cadres à bons de commande.- Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum- financement : budget communal- si avance pour lot 1 : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance de 10%
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2023/S 079-236847 (2023-04-18)
Informations complémentaires (2023-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre de construction 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304641
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-236847
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
report date limite de remise des offres

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SErvice marchés publics
Source: OJS 2023/S 097-304641 (2023-05-17)
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