Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no23v006 - fourniture de pierres naturelles pour les travaux de requalification de la Voie rose - place des Epars”
Produits/services: Pierres de pavage📦
Brève description:
“affaire no23v006 - fourniture de pierres naturelles pour les travaux de requalification de la Voie rose - place des Epars à Chartres”
Valeur estimée hors TVA: EUR 294 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pierre naturelle (Granit rose)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pierres de pavage📦
Produits/services supplémentaires: Pierre de construction📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de livraison des fournitures : 27 rue des Perriers à Chartres
Description du marché:
“la nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le délai de livraison est à proposer par les candidats. Les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués au règlement de...”
Informations complémentaires
le délai de livraison est à proposer par les candidats. Les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués au règlement de la consultation.Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix unitaires et révisables
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pierre naturelle de type Kanfanar ou similaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“le délai d'exécution est à proposer par les candidats.les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués dans le règlement...”
Informations complémentaires
le délai d'exécution est à proposer par les candidats.les travaux doivent avoir lieu début 2024.Les échantillons à remettre sont indiqués dans le règlement de consultation.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros (H.T.). Les prix sont révisables
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pierre naturelle de type Villebois ou similaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le délai d'exécution est à proposer par les candidats.les travaux doivent avoir lieu début 2024. Les échantillons à remettre sont indiqués dans le règlement...”
Informations complémentaires
le délai d'exécution est à proposer par les candidats.les travaux doivent avoir lieu début 2024. Les échantillons à remettre sont indiqués dans le règlement de consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros (H.T.). Les prix sont révisables
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- Remise des échantillons : Des échantillons sont à remettre pour chaque lot. Le détail et les modalités de transmission sont indiqués dans le règlement de...”
- Remise des échantillons : Des échantillons sont à remettre pour chaque lot. Le détail et les modalités de transmission sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'Évaluation des échantillons font l'objet d'un critère.- Le lot 1 est un marché ordinaire à prix unitaires. - les lots 2 et 3 sont des accords-cadres à bons de commande.- Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum- financement : budget communal- si avance pour lot 1 : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance de 10%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 079-236847 (2023-04-18)
Informations complémentaires (2023-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: SErvice marchés publics
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 079-236847
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2 ) date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-25 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-08 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-25 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-08 📅
L'heure: 15:30
Autres informations complémentaires
report date limite de remise des offres
Source: OJS 2023/S 097-304641 (2023-05-17)