la présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements : Désenfumage, portes et barrières automatiques ascenseurs, appareils élévateurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Adresse postale: place des halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 237234064📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.chartres.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: la Communauté d''agglomération de Chartres Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Adresse postale: sise Place des halles - 28019 chartres cedex
Commune postale: Chartres
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 28000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 237234064📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: affaire no23v004 - maintenance préventive et corrective des équipements
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements : Désenfumage, portes et barrières automatiques ascenseurs,...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements : Désenfumage, portes et barrières automatiques ascenseurs, appareils élévateurs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de désenfumage📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: nature et quantité des prestations sont précisés dans le cahiers des charges
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 05/07/2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 05/07/2023, jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 05/07/2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 05/07/2023, jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.C'est un accord à bons de commande sans mini et avec un montant annuel de 200 000 HT tous membres confondus
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: portes et barrières automatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Description du marché: la nature et quantité des prestations sont précisés dans le cahier des charges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 24/05/2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 24/05/2023, jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 24/05/2023, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 24/05/2023, jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.C'est un accord à bons de commande sans mini et avec un montant annuel de 200 000 HT tous membres confondus
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 14/06/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 14/06/2023 jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à ce...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 14/06/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 14/06/2023 jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.C'est un accord à bons de commande sans mini et avec un montant annuel de 200 000 HT tous membres confondus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue du présent accord cadre
Informations complémentaires
“l'Accord cadre à bon de commande est conclu dans le cadre d'un groupement des commandes. Les membres du groupement sont les suivants : -Le Centre Communal...”
l'Accord cadre à bon de commande est conclu dans le cadre d'un groupement des commandes. Les membres du groupement sont les suivants : -Le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Chartres (Ccas) : Numéro national d'identification : 26280049300336 Place des halles - 28019 chartres cedex, ci-après dénommé le " ccas " , 28000 Chartres, FRANCE. Tél. +33 237234064. E-Mail : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. Code NUTS : Frb02. Adresse internet : http://www.chartres.fr. Par voie électronique à l'adresse : https://www.c-chartres-marches.fr-La Société Publique Locale (Spl) Chartres Aménagement, Numéro national d'identification : 51495010400018, , 14 Rue Saint-Michel - 28000 Chartres , 28000 Chartres, FRANCE. Tél. : +33 234400463. Courriel : samantha.diesnis@chartres-amenagement.com. Code NUTS : Frb02. Adresse internet : https://www.chartres-amenagement.com Une visite des sites est prévue. Celle-Ci est facultative. Les conditions de visites sontdétaillées à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans 28
Adresse postale: rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 070-207113 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Fax: +33 237234180 📠
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: sise Place des halles
Personne de contact: Service Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les locaux de la Ville de Chartres, du CCAS de la Ville de Chartres, de Chartres Métropole et de Chartres Aménagement”
Description du marché: nature et quantité des prestations sont précisées dans le cahiers des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 23/05/2024 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint. Tacitement renouvelable 3 fois pour 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint. Il est conclu sans mini et avec un montant maxi de 200 000 euros HT par période tous membres confondus
Afficher plus
Description du marché: la nature et quantité des prestations sont précisées dans le cahier des charges
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-207113
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023099
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: désenfumage
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: desautel sas
Numéro d'enregistrement national: 95550398200014
Adresse postale: 99, Rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023103
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: portes et barrières automatiques
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: automatisme depannage maintenance 28 (Adm28)
Numéro d'enregistrement national: 50397731600028
Adresse postale: espace Atlantic - 20 Avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28630
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023102
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ascenseurs et appareils élévateurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: otis - aGENCE D'Orleans
Numéro d'enregistrement national: 54210780003836
Adresse postale: 114 Impasse du Clos Pasquier
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“l'Accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum :- lot no1 : 200 000 euros HT par période d'exécution - lot no2...”
l'Accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum :- lot no1 : 200 000 euros HT par période d'exécution - lot no2 : 200 000 euros HT par période d'exécution- lot no3 : 200 000 euros HT par période d'exécution Il est conclu dans le cadre d'un groupement des commandes. Les membres du groupement sont les suivants :-Le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Chartres (Ccas) : Numéro national d'identification :26280049300336 Place des halles - 28019 chartres cedex, ci-après dénommé le " ccas " , 28000 Chartres, FRANCE. Tél. +33 237234064. E-Mail : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. Code NUTS : Frb02. Adresse internet : http://www.chartres.fr. Par voie électronique à l'adresse : https://www.c-chartres-marches.fr-La Société Publique Locale (Spl) Chartres Aménagement, Numéro national d'identification : 51495010400018, , 14 Rue Saint-Michel - 28000 Chartres , 28000 Chartres, FRANCE. Tél.: +33 234400463. Courriel : samantha.diesnis@chartres-amenagement.com. Code NUTS : Frb02. Adresse internet : https://www.chartres-amenagement.com
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), qui pouvait être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), qui pouvait être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 144-456950 (2023-07-25)